P184_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de participat° aux act des mercredis organisés par le Pôle de Saint Pierre Eglise |
-
|
P006_2022 - Résiliation marché création marque mobilité - Contestation par le groupement titulaire - Mandatement cabinet MEDEAS Avocats-Me SOUBLIN |
-
|
P192_2020 - Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve - location logement 8 rue Aristide Briand à Saint Sauveur le Vicomte |
-
|
P014_2022 - Constitution servitude passage canalisations eau et assainissement - Ch. TROUDE et Com. Agglo.Cotentin |
-
|
P199_2020 - Travaux de rénovation du réservoir de Saint Floxel - Avenants n°1 et 2 |
-
|
P022_2022 - Conclusion de prêt à usage pour des terrains situés sur la Côte des Isles |
-
|
P208_2020 - Convention de domiciliation avec la SARL K2BD |
-
|
P030_2022 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres |
-
|
P216_2020 - Régie de recettes du Site touristique du Moulin du Cotentin à Fierville Les Mines - Décision modificative n°1 |
-
|
P039_2022 - Diagnostic et accompagnement pour la refonte du magazine communautaire |
-
|
P224_2020 - Crise du COVID 19 - Aides aux loyers et charges des entreprises hébergées au sein des locaux communautaires |
-
|
P047_2022 - Demandes d'aides financières à la CAF - Service commun Petite enfance du PPDD - Exercice 2022 |
-
|
P232_2020 - Assurances - Indemnisation à verser après sinistre |
-
|
P056_2022 - PPVS - Convention MàD services entre Brillevast et agglo. - Accompagnement enfants dans transports scolaires |
-
|
P240_2020 - Société PAPETERIE NORSKE SKOG Golbey - Contrat de recyclage des journaux, magazines et prospectus |
-
|
P065_2022 - PPVO - Convention MàD locaux école maternelle de St-Sauveur-le-Vicomte à asso. Familles Rurales |
-
|
P248_2020 - Pôle de Proximité du Val de Saire - Convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Theurthéville-Bocage |
-
|
P071_2022 - Conventions travaux restauration des cours d'eau bassins versants de la Divette et du Trottebec |
-
|
P270_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SARL CUST'HOME AGENCEMENT |
-
|
P080_2022_Modification du Tableau des Emplois |
-
|
P278_2020 - Conventions pour l'occupation de l'hôtel Atlantique |
-
|
P087_2022 - Marché de prestations de service pour exploitation service public eau potable ex-SIAEP Val de Saire - Avenant 1 |
-
|
P285_2020 - Convent° de partenariat relative à l'orga et au financement des services pour la desserte de la plage |
-
|
P096_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Convention d'Occupation Temporaire du Domaine Public - Logement T2 du Haras communautaire |
-
|
P294_2020- Société ACTECO RECYCLING - Contrat de reprise et recyclage des emballages issus du tri - Annule et remplace la Décision n°P243 |
-
|