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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P163_2020 - Décision d'attribut° et de versement de subvent° avant le vote du budget 2020 -
P422_2021 - PP Les Pieux - Centres d'hébergement - Entretien des textiles -
P170_2020 - Port Diélette - Mise en place d'une borne de pesée interactive sur le port -
P430_2021 - Diagnostic des actions de promotion de la santé et proposition d'un plan d'actions - Avenants n° 1 -
P178_2020 - Patrimoine - IFCE - Avenant 6 à la convention avec l'EURL du Haras des Pieux -
P438_2021 - Etude de programmation pour l'extension du PSLA Ouest Cotentin -
P186_2020 - Travaux de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou -
P008_2022 - Convention relative au versement d'une subvention à Cotentin Réseau Rural pour traiter les pneus de silos -
P194_2020 - Tarification - transports non urbains -
P016_2022 - Convention assistance technique en matière d'assainissement collectif (SATESE) -
P202_2020 - Adhésion à l'Association Nationale des Présidents de Conseil de Développement (ANPCD) -
P025_2022 - Définition et MeO stratégie com. et achat espaces - Attractivité éco. du Cotentin - Avenant n° 5 -
P211_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec le cabinet MG CONSEIL -
P032_2022 - Location de véhicules, d'engins et matériels pour les services de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P218_2020 - Etude de dangers de système d'endiguement -
P037_2022 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Mise en oeuvre de l'archéologie préventive -
P226_2020 - Avenant au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipemeents par CEC à la CAC -
P049_2022 - Transfert de propriété du collège Le Castillon des Pieux -
P234_2020 - Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve - Régie de recettes de la déchetterie de Rauville la Place -
P058_2022 - PPVO - Demande aide financière CAF pour acquisition matériel et mobilier pour Relais Petite Enfance -
P242_2020 - Convent° de gestion du logement étudiant entre la CAC et Presqu'Ile Habitat - Rentrée universitaire 2020-2021 -
P066_2022 - PPLP -Service Commun - Scolaire - Convention MàD salle convivialité d'Helleville -
P249_2020 - Fourniture de 2 suppresseurs pour le centre aquatique Océalis -
P074_2022 - Espace activité des Vindits - Avenant 1 bail commercial SAS EOWIN (anciennement SA AMPLEXOR BUSINESS SERVICES) -
P272_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS SETEC TRAVAUX PUBLICS -