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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P190_2022 - Décision modificative - Modification de contrat de projet Conseiller Numérique -
P387_2020 - Pôle de Proximité des Pieux- Ecole de Musique - mise à disposit° de l'auditorium -
P198_2022 - Biens vendus aux enchères -
P397_2020 - Prestat° d'hydrocurage des réseaux d'assainissement sur réseaux amiantés de la Communauté d'Agglomération -
P210_2022 - Fourniture de 3 véhicules neufs pour la DCE -
P407_2020 - Accompagnement à l'élaboration d'un diagnostic sur les risques psychosociaux -
p217_2022_-_assurances_-_indemnisation_a_verser_apres_sinistre -
P415_2020 - Réalisation de la Zone d'Activité La Grande Fontaine à Martinvast - Avenant n°2 -
P225_2022 - Création d'un emploi non permanent - Chargé de projet Suivi des Zones d'Activité Economique -
P423_2020 - Assistance maîtrise d'ouvrage sédentarisation gens du voyage - création terrains familiaux locatifs -
P233_2022 - Entretien des espaces verts naturels - Accord-cadre à bons de commande -
P431_2020 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Détéction et géoréférencement de réseaux -
P246_2022 - Etude préalable à l'instauration d'un dispositif de tri à la source des bio déchets incluant une collecte séparée sur le territoire -
P438_2020 - ZA Le Pont à Martinvast - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'aggrandissement de l'entreprise ACCASTILLAGE CENTER -
P254_2022 - Convention d'objectifs et de financement CAF - Prestation de service Unique Multi-accueil Les Bou'd'Chou Bricquebec -
P447_2020 - Construction de locaux administratifs à usage de bureaux pour les salariés de la Cité de la Mer -
P241_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau - Consorts R -
P455_2020 - Lutte contre les nuisibles -
P265_2022 - Pôle de Santé Libéral Ambulatoire - Monsieur PR DOSY - Contrat de bail professionnel -
P464_2020 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation d'INTECHMER - Avenant n°1 -
P003_2021 - Construction de la nouvelle offre mobilité sur le territoire de la Communauté d'Agglo du Cotentin -
P012_2021 - Convention de partenariat avec l'association Arrivée Fastnet Cherbourg -
P019_2021 - Modification du tableau des emplois -
P025_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux en régime hôtellerie d'entreprises avec la SARL NET PLUS BASSE-NORMANDIE -
P033_2021 - Presta de services pour le suivi agronomique des plans d'épandages des boues de station d'épuration -