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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P164_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec la SASU PROSCAR -
P141_2020 - PPVO - Modif régie de recettes de l'EPN de Saint Sauveur le Vicomte -
P170_2021 - Remplacement equipements sonorisation divers et mobiliers au cinema Le Richelieu a Reville -
P173_2021 - Mission d'accompagnement dans la construction de la stratégie maritime de l'Agglomération du Cotentin -
P16_2020 - Mission OPC pr réno d'espaces scéno du PEP de la Cité de la Mer - Av au marché -
P181_2021 - Modification du temps d'occupation du local professionnel au PSLA par la psychomotricienne -
P25_2020 - Annexe - Convent° -
P189_2021 - Après Grand Chantier de l'EPR Flamanville - Accord de Performance Territorial - Avenant n°1 -
P30_2020 - Annexe - AOT -
P198_2021 - Assurances - Indemnisat° reçues après sinistres -
P34_2020 - PV de mise à dispo de biens et d'équipements par CEC à la CAC -
P205_2021 - Mise en Place de piezometres sur Portbail sur Mer et St Jean de la Rivière -
P42_2020 - Annexe - Facture -
P213_2021 - ZAE La Bretonnerie Valognes - Ecole Usinage du Cotentin -
P47_2020 - Réhabilitation des locaux à usage de bureau - Avenant n°1 au lot n°2 -
P221_2021 - analyse submersion marine et proposition aménagement urville-nacqu, la hague -
P13_2020 - Acquisit° terrain auprès de CEC et revente à JMB AUTO -
P230_2021 - définition mise en oeuvre stratégie communication - attractivité éco cotentin av2 -
P155_2020 - Contrat de mise à disposition avec Mme Marion Le Menn - Avenant n°1 -
P237_2021 - Box stockage port chantereyne - convention Eurl Hague à part -
P264_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - LEPOITTEVIN -
P245_2021 - travaux étaiement mise sécurité bassin B1 cité de la mer -
P380_2020 - ZA du Long Bosq sise à Bricquebec-en-Cotentin - Acquisition d'un terrain pour revente- LEMONNIER -
P280_2021 - Mise à disposition du centre aquatique Océalis aux associations, au centre de secours de La Hague et au CROSS de La Hague -
P252_2021 - Mise à dispo de services entre les communes d'Emondeville, Saint-Germain-de-Tournebut et la CAC -