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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P378_2021- Hôtel Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix-Convention occupation locaux et accès services - SAS SETEC EOCEN -
P386_2021 - Assurances - Indemnisation reçue après sinistre -
P395_2021 - Acquisition de locaux - Centre d'Affaires de l'Atlantique - Au rez-de-chaussée du bâtiment A -
P397_2021 - Appel à projets Fonds Mobilités Actives - continuité cyclable - Bus Nouvelle Génération - Signature de la convention de financement -
P150_2020 - Projet de Renouvellement Urbain - Quartier Les Fourches Charcot Spanel -
P410_2021 - Analyses d'eaux, de boues, de compost de sol et de micropolluants dans les eaux - Abrogation de la décision n°P375_2021 -
P158_2020 - Création régie - Transports publics routiers non urbains -
P418_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'INTECHMER -
P166_2020 - COVID19 - Modif temporaire des modalités de percept° de la taxe de séjour communautaire 2020 -
P425_2021 - Convention occupation temporaire du domaine public - Golf de Cherbourg -
P174_2020 - Formations amiante (sous-sect°4) - Consitut° d'un groupement de commandes -
P434_2021 - Acquisition de locaux situés dans le Centre d'Affaires Atlantique - Au 2ème étage du Bât. B -
P183_2020 - Travaux de rénovat° du patrimoine des façades Ouest et Est du Hall des trains de la Cité de la Mer -
P003_2022 - Convention cadre de mise à disposition du dispositif de mesure de couverture des réseaux mobiles Manche Numérique -
P190_2020 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P403_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention de domiciliation avec la SARL CHERBOURG DIAGNOSTICS.pdf -
P012_2022 - Maintenance P1-P2 et entretien des installations de chauffage,clim,ventil.des bât. de La Hague - Lot 1 - Avenant n°2 -
P198_2020 - Fourniture de pompes sous chemises pour la production d'eau potable -
P020_2022 - Acquisition de locaux situés 4, rue Notre Dame à Cherbourg-en-Cotentin -
P206_2020 - Etude technique pour la mise en accessibilité des points d'arrêts des services de transport public -
P028_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux à titre précaire en régime hôtellerie d'entreprises avec la SAS HUMANDO -
P209_2020 - Prise à bail de locaux situés dans le Centre d'Affaires de l'Atlantique -
P036_2022 - Convention de MàD des services de l'agglomération du Cotentin et de la commune de La Hague -
P222_2020 - Réhabilitation des boulevards Deveaud, Cornat et des rues Lemonnier et Gosselin - Avenant 1 -
P045_2022 - Chemisage de la canalisation du bassin d'aération de la station d'épuration des Mielles à Tourlaville - Avenant -