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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P154_2021 - Réhabilitation de la station d'épuration de Herqueville - Avenant n°1 -
P131_2020 - Elaborat° du programme local de l'habitat de la CAC - Av 2 -
P164_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec la SASU PROSCAR -
P141_2020 - PPVO - Modif régie de recettes de l'EPN de Saint Sauveur le Vicomte -
P170_2021 - Remplacement equipements sonorisation divers et mobiliers au cinema Le Richelieu a Reville -
P9_2020 - Renouvellement convent° de mise à dispo de personnel avec le CCAS de Montebourg -
P178_2021 - Modification du tableau des emplois -
P23_2020 - Annexe - Contrat d'entretien -
P186_2021 - Formation Job'Student Restauration - Convention FIM CCI Formation Normandie -
P29_2020 - Programme Grand Chantier de Flamanville 3 - Convent° de compensat° financière -
P194_2021 - Taxe de séjour - Suppression de la sous-régie de recettes du Bureau d'Information Touristique de Cherbourg-en-Cotentin -
P35_2020 - Annexe - Convent° Eveil et motricité -
P202_2021 - Pôle de Proximité de la Côte des Isles - Règlement de fonctionnement du Service Commun -
P39_2020 - Assurances des dommages aux biens et des risques annexes - Av 1 -
P210_2021 - Installation de Clôture pour la CAC -
P44_2020 - Conv fixant les condit° d'orga des act aquatiques pr le bassin de natat° de St Sauveur -
P404_2022 - PLH 2022-2027 -2- Soutien aux habitants dans l'amélioration et la rénovation énergétique de leur logement - Aides aux propriétaires_1.pdf -
P103_2023 - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition du golf de la Côte des Isles.pdf -
P47_2020 - Réhabilitation des locaux à usage de bureau - Avenant n°1 au lot n°2 -
P221_2021 - analyse submersion marine et proposition aménagement urville-nacqu, la hague -
P13_2020 - Acquisit° terrain auprès de CEC et revente à JMB AUTO -
P230_2021 - définition mise en oeuvre stratégie communication - attractivité éco cotentin av2 -
P155_2020 - Contrat de mise à disposition avec Mme Marion Le Menn - Avenant n°1 -
P237_2021 - Box stockage port chantereyne - convention Eurl Hague à part -
P264_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - LEPOITTEVIN -