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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P379_2021 - Hôtel Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix - Convention de domiciliation - SAS EVI CONSULTING -
P387_2021 - Convention de mise à disposition du Gymnase de la Fosse avec La Maison Sport Santé Cotentin -
P406_2022 - Modification du tableau des emplois.pdf -
P393_2021 - Convention de partenariat pour organisation salon d'affaires ESSPRESSO en Cotentin - Forum ESS du 02 décembre 2021 -
P404_2021 - Direction des Systèmes d'Information - Création d'une régie d'avances 40056 -
P149_2020 - Port Diélette - AOT locaux commerciaux cases T1, T2 et T3 -
P153_2020 -
P414_2021 - Travaux de création d'un réseau d'eaux usées et travaux de renouvellement du réseau d'eau potable de Virandeville - Hameau Baudretot -
P163_2020 - Décision d'attribut° et de versement de subvent° avant le vote du budget 2020 -
P422_2021 - PP Les Pieux - Centres d'hébergement - Entretien des textiles -
P170_2020 - Port Diélette - Mise en place d'une borne de pesée interactive sur le port -
P430_2021 - Diagnostic des actions de promotion de la santé et proposition d'un plan d'actions - Avenants n° 1 -
P178_2020 - Patrimoine - IFCE - Avenant 6 à la convention avec l'EURL du Haras des Pieux -
P438_2021 - Etude de programmation pour l'extension du PSLA Ouest Cotentin -
P186_2020 - Travaux de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou -
P008_2022 - Convention relative au versement d'une subvention à Cotentin Réseau Rural pour traiter les pneus de silos -
P194_2020 - Tarification - transports non urbains -
P016_2022 - Convention assistance technique en matière d'assainissement collectif (SATESE) -
P202_2020 - Adhésion à l'Association Nationale des Présidents de Conseil de Développement (ANPCD) -
P025_2022 - Définition et MeO stratégie com. et achat espaces - Attractivité éco. du Cotentin - Avenant n° 5 -
P211_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec le cabinet MG CONSEIL -
P032_2022 - Location de véhicules, d'engins et matériels pour les services de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P218_2020 - Etude de dangers de système d'endiguement -
P037_2022 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Mise en oeuvre de l'archéologie préventive -
P226_2020 - Avenant au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipemeents par CEC à la CAC -