P320_2021 - Convention de partenariat pour la promotion de l'entrepreneuriat féminin |
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P329_2021 - Acceptation d'une procédure de médiation |
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P336_2021 - Renouvellement de la CTA et de la régulation chauffage-ventilation du centre aquatique OCEALIS |
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P344_2021 - Accords-cadre à bons de commande relatifs aux prestations de service pour le service contrôles assainissement |
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P352_2021 - Hôtel-Pépinière d'entreprises des Haut de Quincampoix - Convention de domiciliation avec la SAS REV |
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P360_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Patrimoine - Avenant au bail de la caserne de gendarmerie des Pieux suite à la révision triennale du loyer |
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P368_2021 - Dispositifs de pointages et fournitures associées compatibles avec le progiciel CHRONOS |
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P376_2021 - Contrat de location-maintenance téléphonie pour la Direction du Cycle de l'Eau à Valognes |
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P384_2021 - Convention pour l'assujetissement complémentaire à la redevance assainissement de la SPEN Filiale VEOLIA RVD |
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P403_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention de domiciliation avec la SARL CHERBOURG DIAGNOSTICS.pdf |
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P406_2022 - Modification du tableau des emplois.pdf |
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P393_2021 - Convention de partenariat pour organisation salon d'affaires ESSPRESSO en Cotentin - Forum ESS du 02 décembre 2021 |
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P404_2021 - Direction des Systèmes d'Information - Création d'une régie d'avances 40056 |
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P149_2020 - Port Diélette - AOT locaux commerciaux cases T1, T2 et T3 |
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P411_2021 - Prestation de service pour la gestion technique du service de production et distribution d'eau - CAC - La Haye |
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P159_2020 - APCP pour l'Espace Aquatique du Centre Cotentin. Révision n°1 – Actualisat° n°1 |
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P419_2021 - Fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie et pièces diverses de raccordement pour l'eau et l'assainissement |
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P167_2020 - Admissions en non-valeur et créances éteintes |
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P427_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres |
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P175_2020 - Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet |
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P435_2021 - Contrat d'assistance téléphonique et maintenance des matériels et logiciels d'accès et billeterie |
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P182_2020 - Convent° tripartite relative aux travaux de rétablissement de la continuité du Trottebec |
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P005_2022 - Mise en cause de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Mandatement de Me Florence TOURBIN |
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P191_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de participat° aux act organisées à l'espace socioculturel du PP de Saint Pierre Eglise |
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P013_2022 - Convention occup.temp_. domaine public - Association Aquatique Normande |
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