Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P320_2021 - Convention de partenariat pour la promotion de l'entrepreneuriat féminin -
P329_2021 - Acceptation d'une procédure de médiation -
P336_2021 - Renouvellement de la CTA et de la régulation chauffage-ventilation du centre aquatique OCEALIS -
P344_2021 - Accords-cadre à bons de commande relatifs aux prestations de service pour le service contrôles assainissement -
P352_2021 - Hôtel-Pépinière d'entreprises des Haut de Quincampoix - Convention de domiciliation avec la SAS REV -
P360_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Patrimoine - Avenant au bail de la caserne de gendarmerie des Pieux suite à la révision triennale du loyer -
P368_2021 - Dispositifs de pointages et fournitures associées compatibles avec le progiciel CHRONOS -
P376_2021 - Contrat de location-maintenance téléphonie pour la Direction du Cycle de l'Eau à Valognes -
P384_2021 - Convention pour l'assujetissement complémentaire à la redevance assainissement de la SPEN Filiale VEOLIA RVD -
P403_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention de domiciliation avec la SARL CHERBOURG DIAGNOSTICS.pdf -
P406_2022 - Modification du tableau des emplois.pdf -
P393_2021 - Convention de partenariat pour organisation salon d'affaires ESSPRESSO en Cotentin - Forum ESS du 02 décembre 2021 -
P404_2021 - Direction des Systèmes d'Information - Création d'une régie d'avances 40056 -
P149_2020 - Port Diélette - AOT locaux commerciaux cases T1, T2 et T3 -
P411_2021 - Prestation de service pour la gestion technique du service de production et distribution d'eau - CAC - La Haye -
P159_2020 - APCP pour l'Espace Aquatique du Centre Cotentin. Révision n°1 – Actualisat° n°1 -
P419_2021 - Fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie et pièces diverses de raccordement pour l'eau et l'assainissement -
P167_2020 - Admissions en non-valeur et créances éteintes -
P427_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P175_2020 - Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet -
P435_2021 - Contrat d'assistance téléphonique et maintenance des matériels et logiciels d'accès et billeterie -
P182_2020 - Convent° tripartite relative aux travaux de rétablissement de la continuité du Trottebec -
P005_2022 - Mise en cause de la Communauté d'Agglomération du Cotentin - Mandatement de Me Florence TOURBIN -
P191_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de participat° aux act organisées à l'espace socioculturel du PP de Saint Pierre Eglise -
P013_2022 - Convention occup.temp_. domaine public - Association Aquatique Normande -