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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P58_2020 - Dde d'aide financière pour l'acquisit° d'un mini bus -
P078_2021 - Acquisition et maintenance d'une application de gestion RAM -
P62_2020 - Annexe - Convent° de coopérat° -
P086_2021 - Assurances - Indemnisations après sinistres -
P65_2020 - Annexe - Convent° assainissement -
P094_2021 - Lampes usagées collectées par les communes et EPCI - Conventions avec les éco-organismes OCAD3E et ecosystem -
P72_2020 - renouvellement presta - RAM et LAEP Coeur cotentin par O&RH -
P103_2021 - Contrat d'entretien des centrales de détection gaz Teledyne Oldham Simtronics SAS -
P82_2020 - PPP - Port Diél - contrat abonnement log - sté Orexad -
P110_2021 - Etude pour l'élaboration des documents de planification de la Communauté de communes de Coeur Cotentin -
P88_2020 - conv occup DP - stade hippique la hague -
P118_2021 - Surveillance des plages - Convention relative au recrutement par le SDIS de sapeurs-pompiers volontaires saisonniers -
P93_2020 - Annexe - Convention -
P126_2021 - Etude du développement de la méthanisation sur la CAC - Avenant n°1 -
P104_2020 - Acquisit° de terrains auprès de CEC et revente à NSB-PROBENT -
P134_2021 - Services communs - Signature des conventions instituant les Projets Educatifs Territoriaux -
P113_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la SA ALTRAN TECHNOLOGIES -
P142_2021 - Travaux de réhabilitation des châteaux d'eau des Pieux et de Flamanville -
P128_2020 - ZA du long Bosq - Acquisit° d1 terrain auprès de Bricquebec pr implantat° d'1 act Négoce-Bois -
P150_2021 - Désordres affectant la caserne de gendarmerie de Saint-Vaast-la-Hougue - Mandatement de Maître RABAEY -
P137_2020 - Conv de domiciliat° avec la SAS BEACH PARC AVENTURE -
P158_2021 - Demande de subvent° auprès de la Région, l'Union européenne et l'AESN pour la mise en oeuvre de la politique de gest° des milieux aquatiques -
P135_2020 - PP Montebourg - Modif régie de recettes - Restaurat° scolaire -
P167_2021 - Mission AMO - definition strategie territoriale sur les usages de l'hydrogène -
P2_2020 - Assurances - Indemnisat° reçue après sinistre -