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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P040_2021 - Fixation des frais de représentation des emplois fonctionnels -
P046_2021 - Complexe de la Carpenterie - Convent° de mise à dispo - Association Union Sportive Pierreville Saint Germain -
P058_2021 - Avenant n°3 au procès-verbal de mise à dispo de biens et d'équipements de Cherbourg à la CAC -
P065_2021 - Collecte raisonnée des macros-déchets sur certaines plages du territoire de la CAC -
P53_2020 - Annexe - Convention -
P074_2021 - Constitution d'un groupement de commandes - réseaux eau potable et assainissement -
P96_2020 - Fourniture de carburants en stat°-services sur le PP de CEC - Consitut° d'un grpt de commandes -
P082_2021 - Autorisation d'Occupation Temporaire sur le Domaine Public Portuaire - Monsieur Stéphane LOUAT -
P64_2020 - Convent° pr l'exploitat° des réseaux privés d'alimentat° en eau Rue Fleming à Tourlaville -
P090_2021 - Maintenance et suivi des logiciels Cart@DS -
P66_2020 - Annexe - Convent° -
P097_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un Pôle enfance jeunesse sur la commune de Maonetbourg- Avenant n°1 -
P77-2020 - dépôt dossier dde subv - FEADER -
P105_2021 - Convention de service relative aux services extranets à destination des Tiers bénéficiant de paiements de la MSA -
P84_2020 - PPP - Port Diél - AOT ex abri-canot année 2020 -
P113_2021 - Demande d'aides financières à la CAF - Service commun du Pôle de Proximité de Douve Divette - Exercice 2021 -
P97_2020 - Etude d'opportunité sur la créa d'un centre d'allotement -
P121_2021 - Modification du tableau des emplois -
P109_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la micro-entp Irina BOHONOS -
P129_2021 - Réalisation d'une expérimentation d'autostop organisé sur La Hague et rédaction d'une convention bilatérale -
P106_2020 - Trvx de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou -
P137_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P115_2020 - Dde de subvent° - Petits trvx d'entretien, d'extens° et de renouvellement des réseaux d'eau -
P145_2021 - Convention de prestation de service avec la psychomotricienne au sein des structures de l'unité petite enfance du territoire des Pieux -
P122_2020 - Convent° de trvx pr restaurat° des cours d'eau du bassin versant de la Sinope et côtiers Est -