P202_2021 - Pôle de Proximité de la Côte des Isles - Règlement de fonctionnement du Service Commun |
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P39_2020 - Assurances des dommages aux biens et des risques annexes - Av 1 |
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P210_2021 - Installation de Clôture pour la CAC |
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P44_2020 - Conv fixant les condit° d'orga des act aquatiques pr le bassin de natat° de St Sauveur |
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P218_2021 - acquisition locaux centre affaires atlantique RDC bât A |
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P4_2020 - PPP - Convent° de mise à dispo - CSE SNEF Nucléaire Ouest |
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P226_2018 - Mise en cause CAC - mandatement maître Craye |
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P15_2020 - Prise à bail de locaux situés à Yvetot-Bocage pr rgpt d'équipes du Cycle de l'Eau |
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P234_2021 - Box stockage port chantereyne - convention sté Axe Sail |
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P263_2020 - Constitution d'une servitude passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. LEMELAND |
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P242_2021 - Assurances CAC lot 1 dommages biens et risques annexes avenant 6 |
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P265_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M. LETERRIER |
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P277_2021 - OPAH et OPAH de Renouvellement urbain 2016-2021 de Cherbourg-en-Cotentin - Aides aux propriétaires |
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P249_2021 - déploiement outil veille digitale monitoring réseaux sociaux |
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P285_2021 - Convention d'occupation de locaux avec la SARL AGENCE LZ - Régime pépinière d'entreprises |
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P260_2021 - Créat° d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opérat° identifié(e) - Chargé de la Promot° des Mobilités Alternatives |
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P293_2021 - Port Diélette - Autorisation d'Occupation Temporaire à titre gracieux d'un local - Projet artistique M. Walker |
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P268_2021 - Avenant à la convention de partenariat avec le Conseil départemental - Centre Médico-social de Valognes - LAEP Val de Saire |
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P301_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la piscine des Pieux - Avenant n°2 |
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P254_2021 _ Convent° tripartite relative à l'étude d'incidences hydrauliques préalable aux travaux de rétablissement de la continuité écologique |
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P309_2021 - Remboursement aux familles des frais engagés au centre de loisirs de Saint-Pierre-Eglise pendant le confinement |
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P242_2022 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations publiques d'eau entre les consort G et la Communauté d'Agglomération |
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P317_2021 - Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment destiné à accueillir un Pôle d'excellence soudage - Désignation du lauréat |
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P326_2021 - Avenant n°1 à la convention de domiciliat° du 5 octobre 2020 avec l'entreprise de Mme Céline CERTAIN |
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P333_2021 - Construction d'un espace aquatique à Valognes - Lots 1, 2, 4 à 6, 8 à 10 et 12 à 22 |
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