P280_2021 - Mise à disposition du centre aquatique Océalis aux associations, au centre de secours de La Hague et au CROSS de La Hague |
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P252_2021 - Mise à dispo de services entre les communes d'Emondeville, Saint-Germain-de-Tournebut et la CAC |
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P289_2021 - broyage à domicile déchets verts particuliers CAC |
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P262_2021 - Missions de contrôle technique dans la construction |
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P296_2021 - Convention avec le Réseau Régional de Cancérologie ONCONORMANDIE - dispositif IMAPAC |
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P271_2021 - Avenant n°2 à la convention d'occupation de locaux avec la SASU CHEVALIER DIAG |
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P304_2021 - Convention de partenariat pour favoriser l'interconnaissance et la coopération des acteurs de l'ESS |
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P339_2021 - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un Pôle d'excellence soudage - Avenant n°1 |
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P312-2021 - Signature de l'avenant n°2 à la convention n°P18P00102 - Dispositif idée stratégie territoire durable 2030 |
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P320_2021 - Convention de partenariat pour la promotion de l'entrepreneuriat féminin |
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P329_2021 - Acceptation d'une procédure de médiation |
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P336_2021 - Renouvellement de la CTA et de la régulation chauffage-ventilation du centre aquatique OCEALIS |
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P344_2021 - Accords-cadre à bons de commande relatifs aux prestations de service pour le service contrôles assainissement |
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P352_2021 - Hôtel-Pépinière d'entreprises des Haut de Quincampoix - Convention de domiciliation avec la SAS REV |
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P360_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Patrimoine - Avenant au bail de la caserne de gendarmerie des Pieux suite à la révision triennale du loyer |
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P368_2021 - Dispositifs de pointages et fournitures associées compatibles avec le progiciel CHRONOS |
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P376_2021 - Contrat de location-maintenance téléphonie pour la Direction du Cycle de l'Eau à Valognes |
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P384_2021 - Convention pour l'assujetissement complémentaire à la redevance assainissement de la SPEN Filiale VEOLIA RVD |
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P406_2022 - Modification du tableau des emplois.pdf |
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P393_2021 - Convention de partenariat pour organisation salon d'affaires ESSPRESSO en Cotentin - Forum ESS du 02 décembre 2021 |
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P404_2021 - Direction des Systèmes d'Information - Création d'une régie d'avances 40056 |
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P149_2020 - Port Diélette - AOT locaux commerciaux cases T1, T2 et T3 |
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P411_2021 - Prestation de service pour la gestion technique du service de production et distribution d'eau - CAC - La Haye |
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P159_2020 - APCP pour l'Espace Aquatique du Centre Cotentin. Révision n°1 – Actualisat° n°1 |
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P419_2021 - Fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie et pièces diverses de raccordement pour l'eau et l'assainissement |
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