Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P180_2021 - Maintenance et hébergement des Progiciels ATAL -
P26_2020 - Contestat° du montant du FPIC 2019 notifié à la CAC - Mandatement du Cabinet COUDRAY -
P188_2021 - Fourniture d'appareils de robinetterie, de fontainerie, de régulat°, de fonte de voirie et pièces diverses de raccordement pour l'eau -
P30_2020 - Annexe - Courrier -
P196_2021 - Régie - Transports publics routiers non urbains - Décision modificative n°1 -
P31_2020 - Indemnisat° reçue après sinistre - Annule et remplace la P2_2020 -
P204_2021 - Travaux cinema Le Richelieu - modif decision P170_2021 -
P41_2020 - Conv administrative d'occup de locaux et d'accès aux services avec la SASU FLAMINOX -
P212_2021 - Hauts de Quicampoix - SAS WELL JOB -
P45_2020 - Annexe - Convent° -
P220_2021 - mission maîtrise oeuvre aménagement locaux adm cité de la mer - avenant 2 -
P11_2020 - Acquisit° terrains auprès de CEC et revente aux entps CEFORAS FORMATION -
P227_2021 - OPAH et OPAH renouvellement urbain 2016-2021 CEC - aides propriétaires -
P148_2020 - PPP - Logement du Haras - Location du F4 - Avenant 1 -
P236_2021 - Box stockage port chantereyne - convention sté guides du grand large -
P266_2020 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - Consorts SALSAT -
P244_2021 - travaux fourniture pose mise à niveau supervision step 50460 -
P379_2020 - Règlement amiable - Dégradations au complexe de St Pierre Eglise en juin 2019 -
P279_2021 - Contrat de prêt de matériel pédagogique à l'association Ecole de Voile de Cherbourg -
P251_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville -
P288_2021 - Elaboration d'un schéma directeur pour l'inclusion des personnes en situation de handicap -
P261_2021 - Créat° d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opérat° identifié(e) - Technicien bassin versant -
P295_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'INTECHMER - Désignation du lauréat du concours -
P270_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement du T3 -
P302_2021 - Zone des Hauts vents - Convention d'occupation précaire - SAS Service Nettoyage et Manutention -