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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P282_2020 - Station hydrogène - Convention d'occupation du domaine public de Ports de Normandie -
P092_2022 - Réfection de la couverture des logements situés 20 rue du Général Leclerc à Montebourg -
P290_2020 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un système numérique selon une approche servicielle -
P100_2022 - SDIS Cherbourg Ouest - Transfert à titre gratuit des parcelles d'assise au SDIS de la Manche -
P298_2020 - Evacuation et traitement des boues des stations d'épuration - Avenant n°2_3 -
P108_2022 - PPVS et PPVO - Service commun - Signature conventions objectifs et financement prestation de service Relais Petite Enfance -
P306_2020 -
P116_2022 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - Les Escales Normandes du 16, 17 et 18 avril 2022 -
P315_2020 -
P125_2022 - Groupement commandes avec CCBC pour réalisation étude d'opportunité pour mise en place de légumeries-conserveries -
P323_2020 - Convention de mise à disposition pour la mise en place d'une clôture électrique au golf de Cherbourg-en-Cotentin -
P132_2022 - Acquisition d'une solution logicielle de la dette et mise en oeuvre d'un accompagnement personnalisé à la gestion de la dette -
P331_2020 - Port Diélette - Conditions de manutention dans le cadre des travaux de remplacement du ponton B -
P140_2022 - Fourniture et livraison de plateaux repas en liaison froide - Moyenne gamme -
P339_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec l'entreprise individuelle MELUN PEINTURE -
P159_2022 - Fourrière animale - Convention de prestation de service tripartite relative à la gestion de la fourrière -
P349_2020 - ZAE du Bois de la Coudre à Valognes- Mandatement de Maître Thibault GAMBLIN -
P154_2022 - Signature d'un contrat de coopération public-public avec Cherbourg afin d'élargir l'offre de services accessible en proximité -
P352_2020 - Décision modificative à la demande de subvention Ademe pour bâtiments communaux et communautaires -
P164_2022 - Constitution de servitude de canalisation d'eaux usées auprès de Madame COTTEBRUNE -
P360_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SASU ARKADIA INGENIERIE -
P172_2022 - Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle petite enfance -
P368_2020 - Demande de subvention DSIL pour la Rénovation du Système de Sécurité Incendie (SSI) de la Cité de la Mer -
P180_2022 - Biens vendus aux enchères -
P376_2020 - Convent° pour l'exploitat° des réseaux privés d'alimentat° en eau du lotissement Chasse Duval à Octeville -