P379_2020 - Règlement amiable - Dégradations au complexe de St Pierre Eglise en juin 2019 |
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P279_2021 - Contrat de prêt de matériel pédagogique à l'association Ecole de Voile de Cherbourg |
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P251_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville |
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P288_2021 - Elaboration d'un schéma directeur pour l'inclusion des personnes en situation de handicap |
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P261_2021 - Créat° d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opérat° identifié(e) - Technicien bassin versant |
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P295_2021 - Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation d'INTECHMER - Désignation du lauréat du concours |
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P270_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Haras communautaire - Location du logement du T3 |
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P302_2021 - Zone des Hauts vents - Convention d'occupation précaire - SAS Service Nettoyage et Manutention |
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P322_2021 - Signature du contrat cadre de mandat et de fourniture de prestat° de ventes aux enchères publiques |
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P311_2021 - Convention de partenariat pour la promotion et la sensibilisation à l'entrepreneuriat dans les quartiers prioritaires |
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P319_2021 - Etude diagnostique et schéma directeur pour l'alimentation en eau potable sur le territoire de la CAC |
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P328_2021 - Modification du tableau des emplois |
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P335_2021 - Abattoir - Fin de mise à disposition des équipements |
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P343_2021 - Individualisation fourniture d'eau - Convention avec Monsieur David TROHEL |
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P350_2021 - Avenant 3 - Mission maîtrise d'oeuvre création et ou réhabilitation de stations d'épurations type Eparco de 150 à 300 EH |
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P358_2021 - Modification du tableau des emplois |
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P367_2021 - Acquisition de modulaires d'occasion pour la Direction du Cycle de l'Eau |
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P375_2021 - Analyses d'eaux, de boues, de compost, de sol et de micropolluants dans les eaux |
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P383_2021 - Avenant n°5 à la convention administrative d'occupation de locaux avec la SA ALTEN |
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P402_2022 - Hôtel-Pépinière d'entreprises des Hauts de Quincampoix - Convention de domiciliation avec la SAS ARKADIA ENERGY.pdf |
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P391_2021 Fournitures de carburants |
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P400_2021 - Chemisage de la canalisation du bassin d'aération de la station d'épuration des Mielles à Tourlaville |
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P407_2021 - Multi-accueils - Renouvellement des contrats d'abonnement pour le logiciel E-enfance |
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P154_2020 |
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P415_2021 - Prestation de service eaux usées pour l'exploitation du service public d'assainissement collectif de Saint-Pierre-Eglise |
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