Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P108_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la SAS VULCAIN SERVICES -
P128_2021 - Signature des baux de location avec les professionnels de santé intégrant le PSLA de Valognes -
P101_2020 - Conv Presta service MSA - RAM de la CAC -
P136_2021 - Recours d'un agent contractuel de la CAC contre un arrêté portant acceptation de sa démission -
P114_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la SAS ADES INFO -
P144_2021 - Remboursement d'un usager -
P121_2020 - PV de mise à dispo de biens et d'équipements par CEC à la CAC -
P153_2021 - Reprise de déchets de ferrailles pour la Direction du Cycle de l'Eau -
P139_2020 - PPP - Remplacement du ponton B ds le bassin de plaisance du port de Diélette -
P162_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec l'associat° de la MEF - Régime hotellerie d'entreprises -
P145_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la SARL RSIP -
P168_2021 - PPVO - Ecole maternelle Orglandes - Modif chauffage et isolation acoustique -
P6_2020 - PP Douve Divette - Nettoyage des locaux -
P175_2021 - IFCE - Avenant 7 à la convent° d'occupat° du Haras communautaire au profit de l'EURL du Haras des Pieux -
P20_2020 - Convent° de mise à dispo de perso auprès de l'asso Amicale Sportive de Montebourg -
P184_2021 - Diagnostic amont et plan d'act° pour la réduct° des micropolluants sur le bassin versant des stat° de Tourlaville, Equeudreville et Valognes -
P27_2020 - Annexe - Devis -
P192_2021 - Taxe de séjour - Créat° de la sous-régie pour le Bureau d'Informat° de la Côte des Isles - Modificat° n°1 -
P32_2020 - Annexe - Convent° d'occupat° -
P200_2021 - Contrat de prêt du parking réservé au personnel du centre aquatique Océalis -
P37_2020 - Réal de trvx de restau des cours d'eau sur les bassins versants de la Douve amont -
P208_2021 - Travaux sur les itineraires de randonnees de la CAC -
P43_2020 - Annexe - Convent° -
P215_2021 - ZAE Bois de la Coudre Valognes-SCI BUREAU OUEST LOCATION -
P48_2020 - Annexe - Convention -