Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P054_2021 - Projet de Bus Nouvelle Génération - Etudes préparatoires - Etudes géotechniques - Avenant n°2 -
P061_2021 - Extension du Golf de Saint-Jean-de-la-Rivière (50270) - Acquisition de parcelles communales -
P50_2020 - Renouvellement de l'agrément du contrat de projet des RAM de la CAC -
P069_2021- Rénovation énergétique cinéma Le Richelieu - Avenant n°1 -
P58_2020 - Dde d'aide financière pour l'acquisit° d'un mini bus -
P078_2021 - Acquisition et maintenance d'une application de gestion RAM -
P62_2020 - Annexe - Convent° de coopérat° -
P086_2021 - Assurances - Indemnisations après sinistres -
P65_2020 - Annexe - Convent° assainissement -
P094_2021 - Lampes usagées collectées par les communes et EPCI - Conventions avec les éco-organismes OCAD3E et ecosystem -
P72_2020 - renouvellement presta - RAM et LAEP Coeur cotentin par O&RH -
P103_2021 - Contrat d'entretien des centrales de détection gaz Teledyne Oldham Simtronics SAS -
P82_2020 - PPP - Port Diél - contrat abonnement log - sté Orexad -
P110_2021 - Etude pour l'élaboration des documents de planification de la Communauté de communes de Coeur Cotentin -
P88_2020 - conv occup DP - stade hippique la hague -
P118_2021 - Surveillance des plages - Convention relative au recrutement par le SDIS de sapeurs-pompiers volontaires saisonniers -
P93_2020 - Annexe - Convention -
P126_2021 - Etude du développement de la méthanisation sur la CAC - Avenant n°1 -
P104_2020 - Acquisit° de terrains auprès de CEC et revente à NSB-PROBENT -
P134_2021 - Services communs - Signature des conventions instituant les Projets Educatifs Territoriaux -
P113_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la SA ALTRAN TECHNOLOGIES -
P142_2021 - Travaux de réhabilitation des châteaux d'eau des Pieux et de Flamanville -
P128_2020 - ZA du long Bosq - Acquisit° d1 terrain auprès de Bricquebec pr implantat° d'1 act Négoce-Bois -
P150_2021 - Désordres affectant la caserne de gendarmerie de Saint-Vaast-la-Hougue - Mandatement de Maître RABAEY -
P137_2020 - Conv de domiciliat° avec la SAS BEACH PARC AVENTURE -