P262_2021 - Missions de contrôle technique dans la construction |
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P296_2021 - Convention avec le Réseau Régional de Cancérologie ONCONORMANDIE - dispositif IMAPAC |
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P271_2021 - Avenant n°2 à la convention d'occupation de locaux avec la SASU CHEVALIER DIAG |
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P304_2021 - Convention de partenariat pour favoriser l'interconnaissance et la coopération des acteurs de l'ESS |
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P339_2021 - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un Pôle d'excellence soudage - Avenant n°1 |
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P312-2021 - Signature de l'avenant n°2 à la convention n°P18P00102 - Dispositif idée stratégie territoire durable 2030 |
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P320_2021 - Convention de partenariat pour la promotion de l'entrepreneuriat féminin |
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P329_2021 - Acceptation d'une procédure de médiation |
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P336_2021 - Renouvellement de la CTA et de la régulation chauffage-ventilation du centre aquatique OCEALIS |
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P344_2021 - Accords-cadre à bons de commande relatifs aux prestations de service pour le service contrôles assainissement |
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P352_2021 - Hôtel-Pépinière d'entreprises des Haut de Quincampoix - Convention de domiciliation avec la SAS REV |
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P360_2021 - Pôle de Proximité des Pieux - Patrimoine - Avenant au bail de la caserne de gendarmerie des Pieux suite à la révision triennale du loyer |
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P368_2021 - Dispositifs de pointages et fournitures associées compatibles avec le progiciel CHRONOS |
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P376_2021 - Contrat de location-maintenance téléphonie pour la Direction du Cycle de l'Eau à Valognes |
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P384_2021 - Convention pour l'assujetissement complémentaire à la redevance assainissement de la SPEN Filiale VEOLIA RVD |
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P403_2022 - Centre d'activité Louis Lumière - Convention de domiciliation avec la SARL CHERBOURG DIAGNOSTICS.pdf |
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P392_2021 - Entretien, Maintenance et Dépannage des installations thermiques et climatiques des bâtiments communautaires |
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P401_2021 - Ecole de musique des Pieux - Convention avec le Trident |
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P408_2021 - Renouvellement du bail des locaux de service de la gendarmerie de Barneville-Carteret |
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P156_2020 - Révision du réglement des astreintes |
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P416_2021 - Convention de restauration scolaire entre le Conseil départemental et la CAC - Collège Tiphaigne de la Roche |
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P165_2020 - Investissements territoriaux intégrés FEDER du Cotentin - Validat° d'une subvent° au profit de l'EPN |
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P424_2021 - Modification de la régie de recettes pour l'EPN de St-Sauveur-le-Vicomte |
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P173_2020 - Marchés publics de télécommunicat° constitut° d'un groupement de commandes |
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P432_2021 - Centre d'activité L. Lumière - Convention adm. occupation locaux EURL VOLETS SERVICES DU COTENTIN - Régime hôtellerie d'entreprises |
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