Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P340_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS MSFC -
P149_2022 - Signature contrat de coopérat° public-public avec Les Pieux visant à élargir l'offre de services publics accessible en proximité -
P350_2020 - Conteneur à poubelle incendié sur la commune de CEC - Constitution de partie civile -
P156_2022 - Créat° groupement de commandes avec la CCBC pour la réalisation d'une étude d'accompagnement à la rédaction d'une candidature LEADER -
P353_2020 - Différend opposant la CAC à une compagnie d'assurances - Mandatement du cabinet CORNET VINCENT SEGUREL -
P165_2022 - Transfert de propriété de la parcelle cadastrée Quettehou section n°339 vers la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P361_2020 - Avenant n°1 à la convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS SCHILO -
P173_2022 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment destiné à accueillir un Pôle d'excellence soudage - Avenant n°1 -
P369_2020 - Elaboration d'un diagnostic de l'accessibilité des ERP de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P181_2022 - Achats de formations hygiène et sécurité - Constitution d'un groupement de commandes -
P382_2020 - Adhésion annuelle ADULLACT -
P189_2022 - Convention de domiciliation avec l'entreprise individuelle KADAFALA CREATIONS -
P385_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - AOT du Domaine Public Maritime - Case T4 -
P197_2022 - Ecole de Besneville - Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public -
P394_2020 - Attribution du marché de nettoyage et entretiens des vitreries et des locaux des bâtiments de la CAC -
P205_2022 - Convention de partenariat séjours enfants et adolescents - Aide aux Vacances Enfants (AVE) -
P403_2020 - Remplacement de l'équipement d'alarme incendie à l'Hôtel Atlantique à Cherbourg-en-Cotentin -
p213_2022_-_convention_de_domiciliation_avec_lentreprise_individuelle_de_mme_sonia_prou -
P411_2020 - Assistance à maîtrise d'ouvrage à la mise en oeuvre de la réforme des attribut° de logements sociaux -
p221_2022_-_constitutdeg_dune_servitude_de_passage_de_canalisatdeg_dalimentatdeg_en_eau_potable_en_terrain_prive_-_m._lechevalier_et_mme_renaudin -
P224_2022 - Création d'un emploi non permanent - Chargé de projet Gestion durable de la ressource en eau - Aires d'alimentation de captage -
P421_2020 - Prestation de vérifications périodiques des appareils et accesoires de levage sur CEC -
P232_2022 - Construction d'un Pôle Enfance-Jeunesse à Montebourg - Lot n°12 Voirie, réseaux divers, espaces verts - Avenant n°1 -
P429_2020 - PAES Jean Mermoz - Aliénation d'un terrain d'activité pour l'implantation de la filiale ACE TRANSPORT -
P240_2022 - Convention de mise à disposition de l'école maternelle de La Lande de Les Pieux pour l'Association des Parents d'Elèves -