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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P339_2021 - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un Pôle d'excellence soudage - Avenant n°1 -
P346_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet - Chargé de projet urbanisme -
P354_2021 - Hôtel-Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix - Avenant 4 à la convention occupation locaux et accès services - SA ALTEN -
P363_2021 - Définition et mise en oeuvre stratégie de communication et achat d'espaces en faveur de l'attractivité économique du Cotentin - Avenant 4 -
P370_2021 - Fourniture de diffuseurs pour la station d'épuration des Mielles -
P378_2021- Hôtel Pépinière d'entreprises Hauts de Quincampoix-Convention occupation locaux et accès services - SAS SETEC EOCEN -
P386_2021 - Assurances - Indemnisation reçue après sinistre -
P395_2021 - Acquisition de locaux - Centre d'Affaires de l'Atlantique - Au rez-de-chaussée du bâtiment A -
P397_2021 - Appel à projets Fonds Mobilités Actives - continuité cyclable - Bus Nouvelle Génération - Signature de la convention de financement -
P150_2020 - Projet de Renouvellement Urbain - Quartier Les Fourches Charcot Spanel -
P152_2020 - Convent° d'obj et de moyens avec le Dépt de la Manche pr l'année scolaire -
P413_2021 - Travaux de réhausse des berges de la Divette avenue de Paris à Cherbourg -
P161_2020 -ZA Le Pont à MARTINVAST – Aliénat° d’un terrain d’activité pour l’implantat° de l’entp SAS DUREL -
P421_2021 - Intégration complète d'une solution de transport à la demande dynamique dans les médias CapCotentin -
P169_2020 - Fourniture de matériels et produits spécifiques au fonctionnement du centre aquatique Océalis -
P429_2021 - Courts de tennis du PP St-Pierre-Eglise - Suppression regie de recettes 40025 -
P177_2020 - Indemnisation à verser après sinistre -
P437_2021 - Remboursement séances non faites à Océalis suite fermeture pour Covid et obligation Pass Sanitaire - Application règlt intérieur -
P185_2020 - Modif de régie de recettes pour recouvrement des frais de garderie du Pôle de Proximité de Saint Pierre Eglise -
P007_2022 - Assurances - Indemnisation à verser après sinistre -
P193_2020 - Servitudes de passage de canalisations d'assainissement en terrain privé -
P015_2022 - Constitution servitude passage canalisations eau et assainissement - S.RUEL et C.VIDAL et Com. Agglo.Cotentin -
P201_2020 - Piscine Maupas - Convent° de paiement entre Cherbourg et la CAC - Utilisat° par les enfants de l'ecole de Réville -
P024_2022 - Travaux de construction de locaux administratifs - Grande Halle - Cité de la Mer - Avenant n° 2 -
P210_2020 - Soutien à la valorisation des textiles d'habillement, linge de maison et chaussures usagés -