P121_2021 - Modification du tableau des emplois |
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P109_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la micro-entp Irina BOHONOS |
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P129_2021 - Réalisation d'une expérimentation d'autostop organisé sur La Hague et rédaction d'une convention bilatérale |
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P106_2020 - Trvx de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou |
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P137_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres |
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P115_2020 - Dde de subvent° - Petits trvx d'entretien, d'extens° et de renouvellement des réseaux d'eau |
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P145_2021 - Convention de prestation de service avec la psychomotricienne au sein des structures de l'unité petite enfance du territoire des Pieux |
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P122_2020 - Convent° de trvx pr restaurat° des cours d'eau du bassin versant de la Sinope et côtiers Est |
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P152_2021 - Individualisation de la fourniture d'eau - Projet de 5 lots situé à Disgoville - Convention avec la société SAS DELACOUR |
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P140_2020 - Réalisat° de la ZA La Grande Fontaine à Martinvast |
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P163_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec la SAS SETEC Travaux Publics et Industriels - Régime hotellerie d'entreprises |
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P146_2020 - PPP - Complexe sportif de la Carpenterie aux Pieux et de tennis à Siouville - Hygiène des locaux |
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P169_2021 - Contrat partenariat Evasion 50 - Ludiver et Moulin a Vent du Cotentin |
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P7_2020 - Fourniture de bennes métalliques amovibles nécessaires au fonctionnement des services communautaires |
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P177_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifié (Conseiller Numérique France Service) |
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P21_2020 - Convent° de mise à dispo de perso auprès de l'asso Scté des Amis de l'Ecole Laïque |
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P185_2021 - Convent° de travaux pour la restaurat° des quatre cours d'eau et leurs affluents s'écoulant sur les bassins versants du Pôle de Proximité des Pieux |
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P28_2020 - PPP - Port Diélette - AOT à titre gratuit - Passage du tour des Ports de la Manche à la Voile 2020 |
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P193_2021 - Taxe de séjour - Suppression de la sous-régie de recettes du bureau d'Information Touristique de Saint-Pierre-Eglise |
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P35_2020 - PPP - SC - Conv relative à deux format° pro pour l'unité Petite Enfance |
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P201_2021 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve |
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P38_2020 - Contrôle d'accès sur les déchèteries de CEC - Contrat de maintenance logiciel |
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P209_2021 - Exposition de la maison du Littoral - Contrat de pret |
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P44_2020 - Annexe - Convent° |
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P217_2021 - assai non collectif - convention résiliation amiable servitude |
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