Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P121_2021 - Modification du tableau des emplois -
P109_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la micro-entp Irina BOHONOS -
P129_2021 - Réalisation d'une expérimentation d'autostop organisé sur La Hague et rédaction d'une convention bilatérale -
P106_2020 - Trvx de remplacement du revêtement du sol tennistique de la salle du Vaupreux à Quettehou -
P137_2021 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P115_2020 - Dde de subvent° - Petits trvx d'entretien, d'extens° et de renouvellement des réseaux d'eau -
P145_2021 - Convention de prestation de service avec la psychomotricienne au sein des structures de l'unité petite enfance du territoire des Pieux -
P122_2020 - Convent° de trvx pr restaurat° des cours d'eau du bassin versant de la Sinope et côtiers Est -
P152_2021 - Individualisation de la fourniture d'eau - Projet de 5 lots situé à Disgoville - Convention avec la société SAS DELACOUR -
P140_2020 - Réalisat° de la ZA La Grande Fontaine à Martinvast -
P163_2021 - Convent° administrative d'occupat° de locaux avec la SAS SETEC Travaux Publics et Industriels - Régime hotellerie d'entreprises -
P146_2020 - PPP - Complexe sportif de la Carpenterie aux Pieux et de tennis à Siouville - Hygiène des locaux -
P169_2021 - Contrat partenariat Evasion 50 - Ludiver et Moulin a Vent du Cotentin -
P7_2020 - Fourniture de bennes métalliques amovibles nécessaires au fonctionnement des services communautaires -
P177_2021 - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifié (Conseiller Numérique France Service) -
P21_2020 - Convent° de mise à dispo de perso auprès de l'asso Scté des Amis de l'Ecole Laïque -
P185_2021 - Convent° de travaux pour la restaurat° des quatre cours d'eau et leurs affluents s'écoulant sur les bassins versants du Pôle de Proximité des Pieux -
P28_2020 - PPP - Port Diélette - AOT à titre gratuit - Passage du tour des Ports de la Manche à la Voile 2020 -
P193_2021 - Taxe de séjour - Suppression de la sous-régie de recettes du bureau d'Information Touristique de Saint-Pierre-Eglise -
P35_2020 - PPP - SC - Conv relative à deux format° pro pour l'unité Petite Enfance -
P201_2021 - Règlement de fonctionnement du Service Commun du Pôle de Proximité de la Vallée de l'Ouve -
P38_2020 - Contrôle d'accès sur les déchèteries de CEC - Contrat de maintenance logiciel -
P209_2021 - Exposition de la maison du Littoral - Contrat de pret -
P44_2020 - Annexe - Convent° -
P217_2021 - assai non collectif - convention résiliation amiable servitude -