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Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P258_2020 - Exécution des services de transports publics à la demande de la Communauté d'Agglomération du Cotentin par véhicules légers -
P079_2022 - Convention de partenariat avec le Cté Départemental de la Randonnée Pédestre de la Manche -
P277_2020 - Soutien à la recherche - Co-financement d'une thèse avec la Région Normandie au sien du LUSAC -
P088_2022 - Réaménagement du bourg de Surtainville -
P286_2020 - Remboursement des séance non faites au centre aquatique Océalis -
P095_2022 - Scolaire - Convention de mise à disposition de salle au sein du RPI de Sotteville pour l'accueil périscolaire -
P293_2020-Réhabilitation locaux à usage de bureaux Hôtel Atlantique- Avenant n°1 et avenant n°2 -
P103_2022 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SA SERVICES ORGANISATION METHODES SITES -
P302-2020 -
P111_2022 - PPLP - Port Diélette - Convention occupation temporaire sur domaine public portuaire - Compagnie Maritime DNO -
P310_2020 -
P119_2022 - Convention partenariat Le Cotentin et Asso. Bio en Normandie pour Rallye de l'eau du PAT -
P317_2020 -
P126_2022 - Zone artisanale de la Maison Georges à Beaumont-Hague - Bail dérogatoire avec l'association Pôle d'Excellence Soudage -
P326_2020 - Assurances - Indemnisations reçues après sinistres -
P135_2022 - Convention de mise à disposition de la salle Le Temple pour la restauration scolaire à Siouville-Hague -
P334_2020 - Réalisation de la Zone d'Activité La Grande Fontaine à Martinvast - Avenant 1 -
P143_2022 - Fourniture de vêtements de travail -
P342_2020 - Convention de domiciliation avec la SAS AR INDUSTRIES -
P151_2022 - Baux de la SELARL Louis-Philippe dentiste et Madame R. MAIZERAY orthodontiste au PSLA de Valognes - Avenant n°2 -
P346_2020- Pôle de Proximité de la Côte des Isles - Cession d'un bien mobilier à l'euro symbolique Port-Bail sur Mer -
P158_2022 - Travaux de réhabilitation du château d'eau de Les Pieux - Avenant n°1 -
P355_2020 - Recours d'un agent de la CAC contre un arrêté portant sanction disciplinaire du 1er groupe -
P167_2022 - Travaux de réhabilitation du château d'eau de Grosville -
P363_2020 - Prestations de Contrôleur Technique et de Coordinateur SPS pour l'opération Bus Nouvelle Génération -