P055_2021 - Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de locaux administratifs à la Cité de la Mer - Avenant n°1 |
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P064_2021 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé |
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P53_2020 - Individualisat° de la fourniture d'eau résidence Paul GOSSELIN |
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P072-2021 - PPVO - demande aide financière CAF pour RAM |
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P59_2020 -Trvx d'entretien de la végétat° rivulaire sur le bassin versant de la Sinope |
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P079_2021 - Restauration charpente bâtiments annexes anciennes écuries pôle de santé libéral ambulatoire Valognes |
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P63_2020 - Annexe - Tableau |
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P088_2021 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'alimentation en eau potable en terrain privé - M GUEZET et Mme BURNOUF |
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P67_2020 - Signature du PV pr la restitut° des biens de la communes de la Hague |
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P096_2021 - Travaux de mise en place de piézomètres sur les communes de Port-Bail-sur-Mer et Saint-Jean-de-la-Rivière |
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P73_2020 - station épuration herqueville - convention superpos affect emprises |
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P104_2021 - Extension et rénovation énergétique du cinéma Le Richelieu sur la commune de Réville - Avenant 1 aux lots 1, 6 et 9 |
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P83_2020 - PPP - port Diél - offre promot - salon nautique amsterdam |
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P112_2021 - Fouilles archéologiques préventives préalable à l'aménagement de la ZAC des Costils sur la commune de Les Pieux |
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P91_2020 - Presta de service CAF pr les garderies périscolaires |
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P120_2021 - Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement du bourg sur la commune de Surtainville - Avenant n°1 |
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P108_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la SAS VULCAIN SERVICES |
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P128_2021 - Signature des baux de location avec les professionnels de santé intégrant le PSLA de Valognes |
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P101_2020 - Conv Presta service MSA - RAM de la CAC |
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P136_2021 - Recours d'un agent contractuel de la CAC contre un arrêté portant acceptation de sa démission |
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P114_2020 - Conv administrative d'occupat° de locaux avec la SAS ADES INFO |
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P144_2021 - Remboursement d'un usager |
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P121_2020 - PV de mise à dispo de biens et d'équipements par CEC à la CAC |
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P153_2021 - Reprise de déchets de ferrailles pour la Direction du Cycle de l'Eau |
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P139_2020 - PPP - Remplacement du ponton B ds le bassin de plaisance du port de Diélette |
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