Aller au contenu principal
Décision Date de publication Trier par ordre croissant
P299_2020 - Lutte contre les nuisibles aquatiques en 2017 et 2018 - Signature d'un protocole transactionnel_0 -
P109_2022 - Opération collective accompagnement à l'investissement et à l'innovation - Attribution de subvention -
P307_2020 -
P117_2022 - Mandatement de Maître PINEAU -
P316_2020 -
P103_2023 - Avenant n°3 à la convention de mise à disposition du golf de la Côte des Isles.pdf -
P124_2022 - Biens vendus aux enchères -
P324_2020 - Nettoyage des réservoirs d'eau potable sur le territoire de la CAC - 3 lots -
P133_2022 - Convention d'objectifs et de financement CAF - Prestation de service Accueuil de loisirs (Alsh) -
P332_2020 - Surveillance des plages - Convention relative au recrutement par le SDIS de sapeurs pompiers volontaires saisonniers -
P141_2022 - Conception de vidéos de typologies diverses - Lots n° 1, 2 et 4 -
P340_2020 - Convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS MSFC -
P149_2022 - Signature contrat de coopérat° public-public avec Les Pieux visant à élargir l'offre de services publics accessible en proximité -
P350_2020 - Conteneur à poubelle incendié sur la commune de CEC - Constitution de partie civile -
P156_2022 - Créat° groupement de commandes avec la CCBC pour la réalisation d'une étude d'accompagnement à la rédaction d'une candidature LEADER -
P353_2020 - Différend opposant la CAC à une compagnie d'assurances - Mandatement du cabinet CORNET VINCENT SEGUREL -
P165_2022 - Transfert de propriété de la parcelle cadastrée Quettehou section n°339 vers la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P361_2020 - Avenant n°1 à la convention administrative d'occupation de locaux avec la SAS SCHILO -
P173_2022 - Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment destiné à accueillir un Pôle d'excellence soudage - Avenant n°1 -
P369_2020 - Elaboration d'un diagnostic de l'accessibilité des ERP de la Communauté d'Agglomération du Cotentin -
P181_2022 - Achats de formations hygiène et sécurité - Constitution d'un groupement de commandes -
P382_2020 - Adhésion annuelle ADULLACT -
P189_2022 - Convention de domiciliation avec l'entreprise individuelle KADAFALA CREATIONS -
P385_2020 - Pôle de Proximité des Pieux - Port Diélette - AOT du Domaine Public Maritime - Case T4 -
P197_2022 - Ecole de Besneville - Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public -