Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JUIN 2023

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2023-061 - APPROBATION DU BS 2023 DU BP-BA Publié le
Conseil du DEL2023-049 - CTB- GARENTIES EMPRUNTS SHEMA- PROJET ORANO NPS TP FLAMANDS Publié le
Conseil du DEL 2023-62 - OCTROI D UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L AGENCE FRANCE LOCAL (AFL) - ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-60 - AFFECTATION DES RESULTATS 2022 DU BUDGET PRINCIPAL AVEC INTEGRATION DES RESULTATS DU BUDGET ANNEXE CINEMA (BA06 / 40010) CLOS LE 31 DECEMBRE 2022 ET DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-59 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-58 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-57 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-55 - RAPPORT ANNUEL 2022 DELEGATAIRE SPL OFFICE TOURISME COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-53 - SCHEMA DIRECTEUR DE L INCLUSION POUR LES PERSONNES EN PERTE D AUTONOMIE ET/OU EN SITUATION DE HANDICAP Publié le
Conseil du DEL 2023-52 - RAPPORT ANNUEL D ACCESSIBILITE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-51 - COTENTIN TERRE BLEUE : RECONDUCTION DU SOUTIEN A L EVENEMENT GRAND OCEAN POUR SON EDITION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-50 - COTENTIN TERRE BLEUE - RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE DE LA CITE DE LA MER Publié le
Conseil du DEL 2023-48 - COTENTIN TERRE BLEUE - ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - AIDE A L IMMOBILIER D ENTREPRISE HORS AIDES D ETAT Publié le
Conseil du DEL 2023-47 - AIDES A L IMMOBILIER D ENTREPRISE - MODIFICATION DE LA DELEGATION D OCTROI AU DEPARTEMENT DE LA MANCHE Publié le
Conseil du DEL 2023-083 - MOTION - POUR LA PRESERVATION DU POSTE DE PRINCIPAL-ADJOINT AU COLLEGE FELIX BUHOT DE VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2023-082 - DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 6 Publié le
Conseil du DEL 2023-081- PROLONGATION TARIFS PLANETARIUM LUDIVER Publié le
Conseil du DEL 2023-080 - DEPOT DE LA MARQUE LA NOUVELLE VAGUE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-079 - SIGNATURE DE L'AVENANT NUMERO 3 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC BIODIVERSITE ET DEVELOPPEMENT DURABLE Publié le
Conseil du DEL 2023-078 - RAPPORT D'ACTIVITE 2022 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le
Conseil du DEL 2023-077 - REMISE GRACIEUSE ACCORDEE A TITRE EXCEPTIONNEL SUR SOMME INDUMENT PERCUE Publié le
Conseil du DEL 2023-076 REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-075 - CONVENTION RELATIVE AU DON EN NATURE D'UNE PARTIE DES FERRAILLES ET CARTONS ISSUE DES DECHETERIES DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET DU MATERIEL INFORMATIQUE DE REFORME Publié le
Conseil du DEL 2023-074 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE MOTIVATION A LA COLLECTE DU VERRE A L'ASSOCIATION COEUR ET CANCER - ANNEE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-073 - COMPOSITION DE LA COMMISSION DE CONSULTATION D'ELABORATION ET DE SUIVI DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS - MODIFICATION DES REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL 2023-072 - ASSOCIATION REGIONALE DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR (ATMO NORMANDIE) - DESIGNATION DE REPRESENTANT Publié le
Conseil du DEL 2023-071 - CONVENTION DE GESTION DE L'EAU SUR LA COTE DES ISLES Publié le
Conseil du DEL 2023-070 - APPROBATION DU DOCUMENT DES PRESCRIPTIONS - FORET DES CAPTAGES DE QUETTEHOU 2022-2041 - ETABLI PAR L'OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) CONFORMEMENT AU REGLEMENT TYPE DE GESTION (RTG) DU SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT (SRA) Publié le
Conseil du DEL 2023-069 - CONTRAT POUR L'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE L'EX SIAEP DE LA SCYE - AVENANT NUMERO 3 Publié le
Conseil du DEL 2023-068 - PROPOSITION D'EXEMPTION AUX OBLIGATIONS DE LA LOI SRU (SOLIDARITE ET RENOUVELLEMENT URBAIN) DES COMMUNES DE BRICQUEBEC-EN-COTENTIN ET DE LA HAGUE POUR LA PERIODE 2023-2025 Publié le
Conseil du DEL 2023-067 - PLH 2022-2027 - DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE - PROGRAMME D'ACTIONS TERRITORIAL 2023 EN MATIERE D'AIDES A L'HABITAT PRIVE Publié le
Conseil du DEL 2023-066 - MOBILITES - ADHESION A VELO ET TERRITOIRES Publié le
Conseil du DEL 2023-065 - MOBILITE : AVENANT NUMERO 3 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES Publié le
Conseil du DEL 2023-064 - MOBILITES : MISE EN PLACE D'UNE EXPERIMENTATION CHERBOURG-RENNES Publié le
Conseil du DEL 2023-063 - APPROBATION DU REGLEMENT DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN AUX PARTENAIRES Publié le
Conseil du DEL 2023-056 - TAXE DE SEJOUR - TARIFS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-054 - DEMANDE DE CLASSEMENT DE L'OFFICE DE TOURISME DU COTENTIN EN CATEGORIE 1 Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2019_159 - Convention de service commun SIG - Avenant 1 -
Conseil du DEL2019_158 - Planétarium Ludiver - Tarifs -
Conseil du DEL2019_157 - Immobilier d'entreprise - Tarifs -
Conseil du DEL2019_156 - Autorisation de versement subventions avant vote budget 2020 -
Conseil du DEL2019_155 - Liquidations et mandatements des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2020 -
Conseil du DEL2019_154 - Regularisation comptable amortissements Bâtiment du PP Val de Saire -
Conseil du DEL2019_153 - Budget annexes cycle de l'eau - Frais de structure -
Conseil du DEL2019_152 - Versement des subventionsaux budgets annexes -
Conseil du DEL2019_151 - Dotation de solidarité communautaire 2019 -
Conseil du DEL2019_150 - AC provisoires 2020 -
Conseil du DEL2019_149 - Fixation AC définitives 2019 -
Conseil du DEL2019_148 - Conv financière 2019 avec la Manche et la CC de Baie du Cotentin suite à la disso du Syndicat Mixte -
Conseil du DEL2019_147 - ZA la Grande Fontaine à Martinvast - Desserte en électricité -
Conseil du DEL2019_146 - Soutien au site universitaire -
Conseil du DEL2019_145 - Appel à projets relatifs à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix -
Conseil du DEL2019_144 - Convent° entretien, aménagement et balisage du sentier du littoral avec la DDTM -
Conseil du DEL2019_143 - Arrivée 2021 et 2023 de la Rolex Fastnet Race à CEC - Partenariat avec Royal Ocean Racing Club -
Conseil du DEL2019_142 - offre de service aux familles - conventionnement avec la CAF -
Conseil du DEL2019_141 - Choix du mode de gestion du futur espace aquatique du centre Cotentin à Valognes -
Conseil du DEL2019_140 - Présentation du projet Contrat de transition écologique -
Conseil du DEL2019_139 - Mobilité - engagement procédure DSP -
Conseil du DEL2019_138 - Délégation service public des transports publics urbains - Avenant n°7 -
Conseil du DEL2019_137 - Décisions modificatives -
Conseil du DEL2019_136 - CLIC du Cotentin - désignation d'un représentant -
Conseil du DEL2019_135 - Réserve naturelle Sangsurière et Adriennerie - représentant -
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