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Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07 Décembre 2023

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2023_173- Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma le Richelieu à Réville- Approbation du choix du concessionnaire Publié le
Conseil du DEL2023-141-Désignation 2 représentants supplénats communes 1001-3000hbts fonds de concours Publié le
Conseil du DEL2023-139-Réglement des Fonds de concours 2024-2026 Publié le
Conseil du DEL2023-137-MOBILITES -ADOPTION DU PLAN VELO Publié le
Conseil du DEL2023-136- Election d'un membre du Bureau de la Cac Publié le
Conseil du DEL 2023-183 - ESPACE AQUATIQUE DE VALOGNES - ASSUJETISSEMENT A TVA - CREATION D'UN CODE ACTIVITE AU 1ER JANVIER 2024 - BUDGET PRINCIPAL Publié le
Conseil du DEL 2023-182 - PARC LOCATIF SOCIAL - BAREME DES MAJORATIONS LOCALES DE LOYERS - MODIFICATION NUMERO 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-181 - IMMOBILIER D'ENTREPRISES - TARIFS 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-180 - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE DE VALOGNES - ACTUALISATION DU COUT D'OBJECTIF ET SOLLICITATION DE LA DETR Publié le
Conseil du DEL 2023-179 - GRILLE TARIFAIRE 2024 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Publié le
Conseil du DEL 2023-178 - FIXATION D'UNE REDEVANCE POUR L'OCCUPATION D'UN PREFABRIQUE PAR LE DAC - DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION EN SANTE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-177 - PRIME POUVOIR D ACHAT Publié le
Conseil du DEL 2023-176 - REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-175 - AMICALE DU PERSONNEL - CONVENTION D'OBJECTIFS Publié le
Conseil du DEL 2023-174 - CONVENTIONS DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-172 - CONTRAT OPERATIONNEL DE MOBILITE - BASSIN DE MOBILITE DE LA POINTE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-171 - MOBILITES - PROJETS STATIONS INTERMODALES - DEMANDES DE SUBVENTIONS Publié le
Conseil du DEL 2023-170 - MOBILITES - EVOLUTION SERVICE DE LOCATION DES VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE LONGUE DUREE Publié le
Conseil du DEL 2023-169 - MOBILITE : AVENANT NUMERO 4 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES Publié le
Conseil du DEL 2023-168 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-167 - COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2022-2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-166 - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - SIGNATURE AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION CHAPEAU OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE MULTI-SITES DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-165 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICES COMMUNS - AVENANT NUMERO 2 A LA CONVENTION DE CREATION DU SERVICE COMMUN Publié le
Conseil du DEL 2023-164 - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION CLIC COTENTIN - AVENANT 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-163 - PARTICIPATION FINANCIERE 2023 AU SAGE DOUVE-TAUTE ET A LA MISE EN PLACE DE MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES (MAEC) ZONES HUMIDES Publié le
Conseil du DEL 2023-162 - STRATEGIE FONCIERE POUR LA PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU Publié le
Conseil du DEL 2023-161 - PLH 2022-2027 - DISPOSITIF "JE RENOV'EN COTENTIN" - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-160 - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES PERIMETRES DE PROTECTION RAPPROCHEE DE CAPTAGES ET FORAGES Publié le
Conseil du DEL 2023-159 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 11 Publié le
Conseil du DEL 2023-158 - APPROBATION DM N°2 DU BUDGET PRINCIPAL ET DM N°1 ET 2 DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-157 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-156 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-155 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-154 - VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-153 - AUTORISATIONS DE VERSEMENTS DE SUBVENTIONS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-152 - ENGAGEMENTS, LIQUIDATIONS ET MANDATEMENTS DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BP 2024 Publié le
Conseil du Del 2023-151-CTB- Approbation choix concessionnaire et contrat concession gestion exploi MO cité de la mer Publié le
Conseil du DEL 2023-150 - CONTRAT DE CONCESSION ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LA SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN - AVENANT NUMERO 3 Publié le
Conseil du DEL 2023-149 - TARIFS 2024 DES SERVICES D EAU ET D ASSAINISSEMENT COLLECTIF Publié le
Conseil du DEL 2023-148 - TARIFS DES PRESTATIONS DE CONTROLE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF, APPLICABLES A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-147 - TARIFICATION DES PRESTATIONS DE SERVICES DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-146 - CONVENTION DE MANDAT RELATIVE A LA FACTURATION DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SENOVILLE Publié le
Conseil du DEL 2023-145 - REGLEMENT DE SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-144 - REGLEMENT DE SERVICE PUBLIC D EAU POTABLE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-143 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE FONDS VERT 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-142 - APPROBATION DU PROJET DE PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL (PCAET) Publié le
Conseil du DEL 2023-140- Attribution complémentaire n°2 fonds de concours 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-138 - PACTE FINANCIER ET FISCAL Publié le
Conseil du DEL 2023-135 - ELECTION D'UN VICE PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024-120 - COMMISSION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS ET D'EXAMEN DE L'OCCUPATION DES LOGEMENTS DE 3F NORMANVIE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-119 - TARIFS EXCEPTIONNELS POUR LE PODIUM Publié le
Conseil du DEL 2024-118 - VALIDATION DE LA NOUVELLE POLITIQUE TARIFAIRE DU PAYS D'ART ET D'HISTOIRE DU CLOS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-117 - DELIBERATION PRECISANT LES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC CONCERNANT LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DE SAINT-VAAST-LA-HOUGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-116 - DELIBERATION PRECISANT LES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC CONCERNANT LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DE LES MOITIERS D ALLONE Publié le
Conseil du DEL 2024-115 - DDE RENOUVELLEMENT EXTENS° DE L AUTORISAT° D EXPLOITER LA " CARRIERE DU BOIS DE LA ROQUETTE" SITUEE SUR BRICQUEBEC-EN-COTENTIN AINSI QUE L EXPLOITAT° D INSTALLAT° DE TRAITEMENT DE MATERIAUX ET LE DEFRICHEMENT D UNE PARTIE DES TERRAINS Publié le
Conseil du DEL 2024-114 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DE DOUVE-DIVETTE Publié le
Conseil du DEL 2024-113 - DEPLOIEMENT D UNE STRATEGIE FONCIERE COMMUNAUTAIRE AFIN DE REPONDRE AUX BESOINS DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE ET FACILITER LA MISE EN OEUVRE DES OBJECTIFS DE LUTTE CONTRE L ARTIFICIALISATION DES SOLS Publié le
Conseil du DEL 2024-112 - RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-111 - SPL NORMANTRI - RAPPORT D'ACTIVITES ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-110 - ACTE D'ACCEPTATION DE CESSION DE CREANCES PROFESSIONNELLES DE LA SPL NORMANTRI Publié le
Conseil du DEL 2024-109 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIF AU FINANCEMENT DE LA REALISATION D'UN CENTRE DE TRI INTERDEPARTEMENTAL SUR LA COMMUNE DE COLOMBELLES PAR LA SPL NORMANTRI AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS Publié le
Conseil du DEL 2024-108 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIF AU FINANCEMENT DE LA REALISATION DU CENTRE DE TRI INTERDEPARTEMENTAL SUR LA COMMUNE DE COLOMBELLES PAR LA SPL NORMANTRI AUPRES D'ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS Publié le
Conseil du DEL 2024-107 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2024-106 - ADMISSIONS EN NON VALEURS ET CREANCES ETEINTES - REPRISE DE PROVISIONS SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M57 - GROS ENTRETIEN PORT DIELETTE - REPRISE DE PROVISIONS Publié le
Conseil du DEL 2024-105 - BUDGET ANNEXE ACTIVITES COMMERCIALES TOURISME (40005/04) CLOTURE AU 31 DECEMBRE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-104 - LA PATINOIRE, UNE COMPETENCE COMMUNAUTAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024-103 - LA PATINOIRE COMMUNAUTAIRE - ORIENTATIONS RELATIVES AUX SITES D IMPLANTATION Publié le
Conseil du DEL 2024-102 - DIPOSITIF COTENTIN PROXIMITE - ADAPTATION DU FINANCEMENT Publié le
Conseil du DEL 2024-101 - CONVENTION POUR LE SOUTIEN A LA CONSTRUCTION DU NOUVEL INTERNAT DU CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-100 - RAPPORT D'EVALUATION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLET) POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-099 - REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION LIBRES 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-098 - CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE POUR L'ANIMATION DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-097 - MOTION DE SOUTIEN AUX RIVERAINS DE LA RN 13 Publié le
Conseil du DEL 2024-096 - COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN OUEST NORMAND - DESIGNATION D UN MEMBRE EN REMPLACEMENT DE M. MICHEL MAUGER Publié le