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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 avril 2024
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_059 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CEREMA
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_058 - COMITE REGIONAL DE LA BIODIVERSITE - DESIGNATION DE REPRESENTANTS
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_056 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2024
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_055 - AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION TYPE DE DELEGATION DE COMPETENCES EN MATIERE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_054 - SYNDICAT MIXTE REGIONAL PORTS DE NORMANDIE - MODIFICATION STATUTAIRE
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_053 - ADHESION A LA CONVENTION CADRE DE COOPERATION 2025-2040 - PARC NATUREL REGIONAL DES MARAIS DU COTENTIN ET DU BESSIN ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_052 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CLUSTER MARITIME FRANCAIS - ADHESION
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_051 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION DE 32 LOGEMENTS PAR LA SA HLM LES CITES CHERBOURGEOISES - RESIDENCE BEAUSEJOUR - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE D'EPARGNE DE NORMANDIE DE 760 000 EURIOS
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_050 - PLH 2022/2027 - 3F NORMANVIE - CONSTRUCTION DE 62 LOGEMENTS - ZAC LES JARDINS DE L'AGORA - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_049 - AVIS SUR L'INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES DONT LES ACTIONS EN MATIERE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DOIVENT ETRE ADAPTEES AUX PHENOMENES ENTRAINANT L'EROSION DU LITTORAL
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_048 - DELIBERATION CONTRAT DE VILLE 2024/2030
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_047 - CONVENTION POUR L'INTEGRATION TARIFAIRE DES TITRES CAP COTENTIN SUR LES TRAJETS FERROVIAIRES ENTRE CHERBOURG ET VALOGNES
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_046 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - ADHESION A L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE - AVIS DE PRINCIPE
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_045 - MOBILITES - TARIFS CAP COTENTIN
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_044 - OCTROI D'UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L'AGENCE FRANCE LOCALE (AFL) - ANNEE 2024
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_043 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 ET APPROBATION DU RAPPORT DE PRESENTATION
Publié le
16 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_042 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) 2024
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_041 - VOTE DES TAUX DE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) POUR 2024
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_040 - REVISION DES MONTANTS DE BASE SERVANT A L'ETABLISSEMENT DE LA COTISATION MINIMUM DE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES (CFE)
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_039 - FIXATION DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2024
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_038 - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES IRRECOUVRABLES ET CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN (DRAGAGES) DU BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_037 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE TRANSPORT
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_036 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - BP 2024
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_035 - ADOPTION DU SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS PUBLICS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN. PERIODE 2024-2030
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_034 - EVOLUTION DE LA COMPETENCE SANTE POUR LA CREATION ET LA GESTION D'UN CENTRE DE SANTE COMMUNAUTAIRE
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_033 - RAPPORT D'ACTIVITE 2023 DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024-060 - DELEGATIONS DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 7
Publié le
09 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024-057 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AU SEIN DES 3 CLI DE LA MANCHE - MODIFICATION CLI DE FLAMANVILLE
Publié le
09 avril 2024
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - RPQS 2019 - eau assain CAC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - Annexes 2 RPQS 2019 version 3
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - Annexe 1 - RPQS 2019 V2
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_126 - Rapport annuel SP élimination déchets 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_126 - Annexe - Rapport-DMA2-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_125 - Rapport annuel 2019 - Délégation transports publics urbains
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_125 - Annexe 2 - Rapport 2019 synthese
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_125 - Annexe 1 - Rapport du delegataire 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_124 - Rapport annuel 2019 - DSP Cité de la mer
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_124 - Annexe - Rapport annuel CdM 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_123 - Rapport annuel 2019 - Délégation SPL Tourisme
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_123 - Annexe
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_122 - Approbation RI CCSPL
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_122 - Annexe - CCSPL_Reglmt interieur-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Approbation rapport activité 2019 CCSPL
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Annexe 4 - CCSPL_rapport_activite_2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Annexe 3 - CR CCSPL 4 decembre 2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Annexe 2 - CR CCSPL 18 septembre 2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - annexe 1 - CR CCSPL 20 juin 2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_120 - Rénovation site intechmer - AP CP
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_119 - rénovation site intechmer - modif jury concours et indem
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_118 - Cité de la mer - présentation projet locaux adm gde halle
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_117 - pôle excellence soudage - présentation projet
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_116 - régime indemnitaire
-
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