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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 avril 2024
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_059 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CEREMA
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_058 - COMITE REGIONAL DE LA BIODIVERSITE - DESIGNATION DE REPRESENTANTS
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_056 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2024
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_055 - AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION TYPE DE DELEGATION DE COMPETENCES EN MATIERE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_054 - SYNDICAT MIXTE REGIONAL PORTS DE NORMANDIE - MODIFICATION STATUTAIRE
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_053 - ADHESION A LA CONVENTION CADRE DE COOPERATION 2025-2040 - PARC NATUREL REGIONAL DES MARAIS DU COTENTIN ET DU BESSIN ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_052 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CLUSTER MARITIME FRANCAIS - ADHESION
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_051 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION DE 32 LOGEMENTS PAR LA SA HLM LES CITES CHERBOURGEOISES - RESIDENCE BEAUSEJOUR - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE D'EPARGNE DE NORMANDIE DE 760 000 EURIOS
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_050 - PLH 2022/2027 - 3F NORMANVIE - CONSTRUCTION DE 62 LOGEMENTS - ZAC LES JARDINS DE L'AGORA - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL
Publié le
15 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_049 - AVIS SUR L'INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES DONT LES ACTIONS EN MATIERE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DOIVENT ETRE ADAPTEES AUX PHENOMENES ENTRAINANT L'EROSION DU LITTORAL
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_048 - DELIBERATION CONTRAT DE VILLE 2024/2030
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_047 - CONVENTION POUR L'INTEGRATION TARIFAIRE DES TITRES CAP COTENTIN SUR LES TRAJETS FERROVIAIRES ENTRE CHERBOURG ET VALOGNES
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_046 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - ADHESION A L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE - AVIS DE PRINCIPE
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_045 - MOBILITES - TARIFS CAP COTENTIN
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_044 - OCTROI D'UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L'AGENCE FRANCE LOCALE (AFL) - ANNEE 2024
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_043 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 ET APPROBATION DU RAPPORT DE PRESENTATION
Publié le
16 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_042 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) 2024
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_041 - VOTE DES TAUX DE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) POUR 2024
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_040 - REVISION DES MONTANTS DE BASE SERVANT A L'ETABLISSEMENT DE LA COTISATION MINIMUM DE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES (CFE)
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_039 - FIXATION DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2024
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_038 - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES IRRECOUVRABLES ET CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN (DRAGAGES) DU BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_037 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE TRANSPORT
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_036 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - BP 2024
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_035 - ADOPTION DU SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS PUBLICS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN. PERIODE 2024-2030
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_034 - EVOLUTION DE LA COMPETENCE SANTE POUR LA CREATION ET LA GESTION D'UN CENTRE DE SANTE COMMUNAUTAIRE
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024_033 - RAPPORT D'ACTIVITE 2023 DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN
Publié le
12 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024-060 - DELEGATIONS DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 7
Publié le
09 avril 2024
Conseil du
04/04/2024
DEL 2024-057 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AU SEIN DES 3 CLI DE LA MANCHE - MODIFICATION CLI DE FLAMANVILLE
Publié le
09 avril 2024
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_161 - Tarification aires d'accueil des gens du voyage
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_160 - Contrat de ville -Avenant 2020-2022
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_159 - Convention de service commun SIG - Avenant 1
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_158 - Planétarium Ludiver - Tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_157 - Immobilier d'entreprise - Tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_156 - Autorisation de versement subventions avant vote budget 2020
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_155 - Liquidations et mandatements des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2020
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_154 - Regularisation comptable amortissements Bâtiment du PP Val de Saire
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_153 - Budget annexes cycle de l'eau - Frais de structure
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_152 - Versement des subventionsaux budgets annexes
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_151 - Dotation de solidarité communautaire 2019
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_150 - AC provisoires 2020
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_149 - Fixation AC définitives 2019
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_148 - Conv financière 2019 avec la Manche et la CC de Baie du Cotentin suite à la disso du Syndicat Mixte
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_147 - ZA la Grande Fontaine à Martinvast - Desserte en électricité
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_146 - Soutien au site universitaire
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_145 - Appel à projets relatifs à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_144 - Convent° entretien, aménagement et balisage du sentier du littoral avec la DDTM
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_143 - Arrivée 2021 et 2023 de la Rolex Fastnet Race à CEC - Partenariat avec Royal Ocean Racing Club
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_142 - offre de service aux familles - conventionnement avec la CAF
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_141 - Choix du mode de gestion du futur espace aquatique du centre Cotentin à Valognes
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_140 - Présentation du projet Contrat de transition écologique
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_139 - Mobilité - engagement procédure DSP
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_138 - Délégation service public des transports publics urbains - Avenant n°7
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_137 - Décisions modificatives
-
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