Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 avril 2024

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2024_059 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CEREMA Publié le
Conseil du DEL 2024_058 - COMITE REGIONAL DE LA BIODIVERSITE - DESIGNATION DE REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL 2024_056 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_055 - AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION TYPE DE DELEGATION DE COMPETENCES EN MATIERE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES Publié le
Conseil du DEL 2024_054 - SYNDICAT MIXTE REGIONAL PORTS DE NORMANDIE - MODIFICATION STATUTAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024_053 - ADHESION A LA CONVENTION CADRE DE COOPERATION 2025-2040 - PARC NATUREL REGIONAL DES MARAIS DU COTENTIN ET DU BESSIN ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE Publié le
Conseil du DEL 2024_052 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CLUSTER MARITIME FRANCAIS - ADHESION Publié le
Conseil du DEL 2024_051 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION DE 32 LOGEMENTS PAR LA SA HLM LES CITES CHERBOURGEOISES - RESIDENCE BEAUSEJOUR - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE D'EPARGNE DE NORMANDIE DE 760 000 EURIOS Publié le
Conseil du DEL 2024_050 - PLH 2022/2027 - 3F NORMANVIE - CONSTRUCTION DE 62 LOGEMENTS - ZAC LES JARDINS DE L'AGORA - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024_049 - AVIS SUR L'INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES DONT LES ACTIONS EN MATIERE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DOIVENT ETRE ADAPTEES AUX PHENOMENES ENTRAINANT L'EROSION DU LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2024_048 - DELIBERATION CONTRAT DE VILLE 2024/2030 Publié le
Conseil du DEL 2024_047 - CONVENTION POUR L'INTEGRATION TARIFAIRE DES TITRES CAP COTENTIN SUR LES TRAJETS FERROVIAIRES ENTRE CHERBOURG ET VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2024_046 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - ADHESION A L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE - AVIS DE PRINCIPE Publié le
Conseil du DEL 2024_045 - MOBILITES - TARIFS CAP COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024_044 - OCTROI D'UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L'AGENCE FRANCE LOCALE (AFL) - ANNEE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_043 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 ET APPROBATION DU RAPPORT DE PRESENTATION Publié le
Conseil du DEL 2024_042 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_041 - VOTE DES TAUX DE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_040 - REVISION DES MONTANTS DE BASE SERVANT A L'ETABLISSEMENT DE LA COTISATION MINIMUM DE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES (CFE) Publié le
Conseil du DEL 2024_039 - FIXATION DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_038 - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES IRRECOUVRABLES ET CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN (DRAGAGES) DU BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE Publié le
Conseil du DEL 2024_037 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE TRANSPORT Publié le
Conseil du DEL 2024_036 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - BP 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_035 - ADOPTION DU SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS PUBLICS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN. PERIODE 2024-2030 Publié le
Conseil du DEL 2024_034 - EVOLUTION DE LA COMPETENCE SANTE POUR LA CREATION ET LA GESTION D'UN CENTRE DE SANTE COMMUNAUTAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024_033 - RAPPORT D'ACTIVITE 2023 DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-060 - DELEGATIONS DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 7 Publié le
Conseil du DEL 2024-057 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AU SEIN DES 3 CLI DE LA MANCHE - MODIFICATION CLI DE FLAMANVILLE Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2021_194 - SPL Ports Cherbourg - Declinaison pacte actionnaires -
Conseil du DEL2021_193 - Direction Dechets Menagers et Assimiles - Tarifs -
Conseil du DEL2021_192 - Immobilier entreprises - Tarifs 2022 -
Conseil du DEL2021_191 - Nouvelle tarification equipements aquatiques communataires -
Conseil du DEL2021_190 - tarifs 2022 prest contrôle eau assain coll et NC -
Conseil du DEL2021_189A - Tarifs 2022 Services Eau Assainissement collectif -
Conseil du DEL2021_189 - Tarifs 2022 - Services eau et assainissement collectif -
Conseil du DEL2021_188 - Tarification Prestations services eau potable et assainissement -
Conseil du DEL2021_187 - Convention de délégation compétence Gestion des eaux pluviales urbaines -
Conseil du DEL2021_186 - Transfert biens serv.Assainissement EPU communes à agglo -
Conseil du DEL2021_185 - Eau Nvlle convention entente Saint Mère Eglise pour Ravenoville et agglo -
Conseil du DEL2021_184 - Eau Nvlle convention entente Etienville et agglo -
Conseil du DEL2021_183 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. SME pour Ravenoville -
Conseil du DEL2021_182 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. Etienville -
Conseil du DEL2021_181 - Convention mandat facturation redevance assainissement coll. Fermanville Maupertus SPE Cosqueville -
Conseil du DEL2021_180 - Convention mandat facturation redevance assainissement collectif Gatteville, VsM pour Réthoville -
Conseil du DEL2021_179 - Reglement service public d'assainissement collectif du Cotentin - Extension de son application -
Conseil du DEL2021_178 - Création comités de suivi et d'évaluation périmètres de protection des captages et forages -
Conseil du DEL2021_177 - Contribution asso. Finances-Gestion-Evalutation des collectités territoriales - AFIGESE -
Conseil du DEL2021_176 - Modification du règlement intérieur de l'assemblée -
Conseil du DEL2021_175 - Régime indemnitaire -
Conseil du DEL2021_174 - Détermination des modalités de compensation financière de transfert de CET -
Conseil du DEL2021_173 - Convention service commun SIG - Avenant 2 -
Conseil du DEL2021_172 - Manche Numérique-Validation projet protocole accord CD50 et 8 EPCI Pacte de retrait -
Conseil du DEL2021_171 - Convention cadre acquisition prestations auprès de Manche Numérique -
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