Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 avril 2024

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2024_059 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CEREMA Publié le
Conseil du DEL 2024_058 - COMITE REGIONAL DE LA BIODIVERSITE - DESIGNATION DE REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL 2024_056 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_055 - AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION TYPE DE DELEGATION DE COMPETENCES EN MATIERE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES Publié le
Conseil du DEL 2024_054 - SYNDICAT MIXTE REGIONAL PORTS DE NORMANDIE - MODIFICATION STATUTAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024_053 - ADHESION A LA CONVENTION CADRE DE COOPERATION 2025-2040 - PARC NATUREL REGIONAL DES MARAIS DU COTENTIN ET DU BESSIN ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE Publié le
Conseil du DEL 2024_052 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CLUSTER MARITIME FRANCAIS - ADHESION Publié le
Conseil du DEL 2024_051 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION DE 32 LOGEMENTS PAR LA SA HLM LES CITES CHERBOURGEOISES - RESIDENCE BEAUSEJOUR - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE D'EPARGNE DE NORMANDIE DE 760 000 EURIOS Publié le
Conseil du DEL 2024_050 - PLH 2022/2027 - 3F NORMANVIE - CONSTRUCTION DE 62 LOGEMENTS - ZAC LES JARDINS DE L'AGORA - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024_049 - AVIS SUR L'INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES DONT LES ACTIONS EN MATIERE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DOIVENT ETRE ADAPTEES AUX PHENOMENES ENTRAINANT L'EROSION DU LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2024_048 - DELIBERATION CONTRAT DE VILLE 2024/2030 Publié le
Conseil du DEL 2024_047 - CONVENTION POUR L'INTEGRATION TARIFAIRE DES TITRES CAP COTENTIN SUR LES TRAJETS FERROVIAIRES ENTRE CHERBOURG ET VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2024_046 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - ADHESION A L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE - AVIS DE PRINCIPE Publié le
Conseil du DEL 2024_045 - MOBILITES - TARIFS CAP COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024_044 - OCTROI D'UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L'AGENCE FRANCE LOCALE (AFL) - ANNEE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_043 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 ET APPROBATION DU RAPPORT DE PRESENTATION Publié le
Conseil du DEL 2024_042 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_041 - VOTE DES TAUX DE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_040 - REVISION DES MONTANTS DE BASE SERVANT A L'ETABLISSEMENT DE LA COTISATION MINIMUM DE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES (CFE) Publié le
Conseil du DEL 2024_039 - FIXATION DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_038 - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES IRRECOUVRABLES ET CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN (DRAGAGES) DU BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE Publié le
Conseil du DEL 2024_037 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE TRANSPORT Publié le
Conseil du DEL 2024_036 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - BP 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_035 - ADOPTION DU SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS PUBLICS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN. PERIODE 2024-2030 Publié le
Conseil du DEL 2024_034 - EVOLUTION DE LA COMPETENCE SANTE POUR LA CREATION ET LA GESTION D'UN CENTRE DE SANTE COMMUNAUTAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024_033 - RAPPORT D'ACTIVITE 2023 DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-060 - DELEGATIONS DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 7 Publié le
Conseil du DEL 2024-057 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AU SEIN DES 3 CLI DE LA MANCHE - MODIFICATION CLI DE FLAMANVILLE Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-182 - PARC LOCATIF SOCIAL - BAREME DES MAJORATIONS LOCALES DE LOYERS - MODIFICATION NUMERO 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-181 - IMMOBILIER D'ENTREPRISES - TARIFS 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-180 - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE DE VALOGNES - ACTUALISATION DU COUT D'OBJECTIF ET SOLLICITATION DE LA DETR Publié le
Conseil du DEL 2023-179 - GRILLE TARIFAIRE 2024 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Publié le
Conseil du DEL 2023-178 - FIXATION D'UNE REDEVANCE POUR L'OCCUPATION D'UN PREFABRIQUE PAR LE DAC - DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION EN SANTE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-177 - PRIME POUVOIR D ACHAT Publié le
Conseil du DEL 2023-176 - REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-175 - AMICALE DU PERSONNEL - CONVENTION D'OBJECTIFS Publié le
Conseil du DEL 2023-174 - CONVENTIONS DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-172 - CONTRAT OPERATIONNEL DE MOBILITE - BASSIN DE MOBILITE DE LA POINTE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-171 - MOBILITES - PROJETS STATIONS INTERMODALES - DEMANDES DE SUBVENTIONS Publié le
Conseil du DEL 2023-170 - MOBILITES - EVOLUTION SERVICE DE LOCATION DES VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE LONGUE DUREE Publié le
Conseil du DEL 2023-169 - MOBILITE : AVENANT NUMERO 4 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES Publié le
Conseil du DEL 2023-168 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-167 - COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2022-2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-166 - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - SIGNATURE AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION CHAPEAU OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE MULTI-SITES DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-165 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICES COMMUNS - AVENANT NUMERO 2 A LA CONVENTION DE CREATION DU SERVICE COMMUN Publié le
Conseil du DEL 2023-164 - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION CLIC COTENTIN - AVENANT 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-163 - PARTICIPATION FINANCIERE 2023 AU SAGE DOUVE-TAUTE ET A LA MISE EN PLACE DE MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES (MAEC) ZONES HUMIDES Publié le
Conseil du DEL 2023-162 - STRATEGIE FONCIERE POUR LA PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU Publié le
Conseil du DEL 2023-161 - PLH 2022-2027 - DISPOSITIF "JE RENOV'EN COTENTIN" - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-160 - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES PERIMETRES DE PROTECTION RAPPROCHEE DE CAPTAGES ET FORAGES Publié le
Conseil du DEL 2023-159 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 11 Publié le
Conseil du DEL 2023-158 - APPROBATION DM N°2 DU BUDGET PRINCIPAL ET DM N°1 ET 2 DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-157 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) 2023 Publié le
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