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Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04 avril 2024

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024_059 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CEREMA Publié le
Conseil du DEL 2024_058 - COMITE REGIONAL DE LA BIODIVERSITE - DESIGNATION DE REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL 2024_056 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D'OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_055 - AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION TYPE DE DELEGATION DE COMPETENCES EN MATIERE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES Publié le
Conseil du DEL 2024_054 - SYNDICAT MIXTE REGIONAL PORTS DE NORMANDIE - MODIFICATION STATUTAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024_053 - ADHESION A LA CONVENTION CADRE DE COOPERATION 2025-2040 - PARC NATUREL REGIONAL DES MARAIS DU COTENTIN ET DU BESSIN ET ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE Publié le
Conseil du DEL 2024_052 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CLUSTER MARITIME FRANCAIS - ADHESION Publié le
Conseil du DEL 2024_051 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION DE 32 LOGEMENTS PAR LA SA HLM LES CITES CHERBOURGEOISES - RESIDENCE BEAUSEJOUR - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET DE LA CAISSE D'EPARGNE DE NORMANDIE DE 760 000 EURIOS Publié le
Conseil du DEL 2024_050 - PLH 2022/2027 - 3F NORMANVIE - CONSTRUCTION DE 62 LOGEMENTS - ZAC LES JARDINS DE L'AGORA - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024_049 - AVIS SUR L'INSCRIPTION A LA LISTE DES COMMUNES DONT LES ACTIONS EN MATIERE D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DOIVENT ETRE ADAPTEES AUX PHENOMENES ENTRAINANT L'EROSION DU LITTORAL Publié le
Conseil du DEL 2024_048 - DELIBERATION CONTRAT DE VILLE 2024/2030 Publié le
Conseil du DEL 2024_047 - CONVENTION POUR L'INTEGRATION TARIFAIRE DES TITRES CAP COTENTIN SUR LES TRAJETS FERROVIAIRES ENTRE CHERBOURG ET VALOGNES Publié le
Conseil du DEL 2024_046 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - ADHESION A L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE - AVIS DE PRINCIPE Publié le
Conseil du DEL 2024_045 - MOBILITES - TARIFS CAP COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024_044 - OCTROI D'UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L'AGENCE FRANCE LOCALE (AFL) - ANNEE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_043 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 ET APPROBATION DU RAPPORT DE PRESENTATION Publié le
Conseil du DEL 2024_042 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_041 - VOTE DES TAUX DE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_040 - REVISION DES MONTANTS DE BASE SERVANT A L'ETABLISSEMENT DE LA COTISATION MINIMUM DE COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES (CFE) Publié le
Conseil du DEL 2024_039 - FIXATION DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_038 - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR CREANCES IRRECOUVRABLES ET CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR GROS ENTRETIEN (DRAGAGES) DU BUDGET ANNEXE PORT DIELETTE Publié le
Conseil du DEL 2024_037 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENTS BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE TRANSPORT Publié le
Conseil du DEL 2024_036 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - BP 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024_035 - ADOPTION DU SCHEMA DE PROMOTION DES ACHATS PUBLICS SOCIALEMENT ET ECOLOGIQUEMENT RESPONSABLES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN. PERIODE 2024-2030 Publié le
Conseil du DEL 2024_034 - EVOLUTION DE LA COMPETENCE SANTE POUR LA CREATION ET LA GESTION D'UN CENTRE DE SANTE COMMUNAUTAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024_033 - RAPPORT D'ACTIVITE 2023 DU CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-060 - DELEGATIONS DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 7 Publié le
Conseil du DEL 2024-057 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN AU SEIN DES 3 CLI DE LA MANCHE - MODIFICATION CLI DE FLAMANVILLE Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-107 - CONCESSION DE SERVICES PUBLICS POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - APPROBATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET DU CONTRAT DE CONCESSION Publié le
Conseil du DEL 2023-106 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2023-105 - REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION LIBRES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-104 - ADMISSIONS ET NON VALEURS ET CREANCES ETEINTES - REPRISE DE PROVISIONS SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M57 Publié le
Conseil du DEL 2023-103 - CODES ACTIVITES - CLOTURE AU 31/12/2023 ET OUVERTURE AU 01/01/2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-102 - BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M4 (40013/08) - CLOTURE AU 31/12/2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-101 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENTS (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - DM 1/2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-100 - AUTORISATION DE PROGRAMME POUR L'ESPACE AQUATIQUE DE VALOGNES ET LA PISCINE DE LES PIEUX Publié le
Conseil du DEL 2023-099 - AVENANTS AUX CONVENTIONS DE MANDAT DE FACTURATION SUR LES COMMUNES DE SENOVILLE, LE MESNIL, BAUBIGNY, SAINT-JEAN-DE-LA-RIVIERE, SAINT-GEORGES-DE-LA-RIVIERE, LA HAYE-D'ECTOT, SAINT-MAURICE-EN-COTENTIN, LES MOITIERS-D'ALLONNE Publié le
Conseil du DEL 2023-098 - CONVENTION D'INDIVIDUALISATION DES CONTRATS DE FOURNITURE D'EAU RELATIFS AUX IMMEUBLES COLLECTIFS D'HABITATION ET D'ENSEMBLE IMMOBILIER DE LOGEMENTS Publié le
Conseil du DEL 2023-097 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE 2022 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-096 - RAPPORT ANNUEL DES DELEGATAIRES 2022 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LES TERRITOIRES GERES PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-095 - MODIFICATION DU DISPOSITIF RELATIF A L APPLICATION DE LA SOMME EQUIVALENTE A LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-094 - SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SECTEUR SUD-OUEST (LOT 2) : APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LE CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Publié le
Conseil du DEL 2023-093 - SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SECTEUR NORD-EST (LOT 1) : APPROBATION DU CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LE CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Publié le
Conseil du DEL 2023-092 - REGLES DE RETROCESSION DES RESEAUX DE LOTISSEMENTS - EVOLUTION DE LA PROCEDURE Publié le
Conseil du DEL 2023-091 - COTENTIN TERRE BLEUE - RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE " ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE" Publié le
Conseil du DEL 2023-090 - COTENTIN TERRE BLEUE - PRESENTATION DE LA CHARTE DU NAUTISME ET DES ACTIVITES LITTORALES Publié le
Conseil du DEL 2023-089 - HARMONISATION DE LA TAXE D ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) Publié le
Conseil du DEL 2023-088 - REMBOURSEMENT DE LA COMPETENCE EPU AU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT Publié le
Conseil du DEL 2023-087 - AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DU SRADDET Publié le
Conseil du DEL 2023-086 - SITES DE L'AFPA ET DE BEAUREGARD - CONVENTIONNEMENT AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (EPF) DE NORMANDIE Publié le
Conseil du DEL 2023-085 - LEADER - CONVENTION AVEC LA REGION NORMANDIE RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU DEVELOPPEMENT LOCAL MENE PAR LES ACTEURS LOCAUX DANS LE CADRE DU PLAN STRATEGIQUE NATIONAL 2023-2027 (DLAL LEADER) Publié le
Conseil du DEL 2023-084 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE FONDS DE CONCOURS 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-083 - MOTION - POUR LA PRESERVATION DU POSTE DE PRINCIPAL-ADJOINT AU COLLEGE FELIX BUHOT DE VALOGNES Publié le