Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 NOVEMBRE 2024

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2024_169 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION N°14 Publié le
Conseil du DEL2024_168 - DEPOT DE LA MARQUE " LE COTENTIN FETE L'IRLANDE " Publié le
Conseil du DEL2024_167 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU MUSEE OCEANOGRAPHIQUE DE LA CITE DE LA MER - AVENANT N°2 Publié le
Conseil du DEL2024_166 - COTENTIN TERRE BLEUE - SOUTIEN AU DELEGATAIRE EN CHARGE DE L'ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE A CHERBOURG-EN-COTENTIN POUR LES EDITIONS 2025 ET 2027 Publié le
Conseil du DEL2024_165 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - DESIGNATION DE REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL2024_164 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - ENTREE DANS L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE Publié le
Conseil du DEL2024_163 - REHABILITATION INTECHMER - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET D'AMENAGEMENT DE 114 PLACES DE STATIONNEMENT RUE DE LA MER ET RENATURATION DU SITE COLLIGNON Publié le
Conseil du DEL2024_162 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE MOTIVATION A LA COLLECTE DU VERRE A L'ASSOCIATION COEUR ET CANCER - ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL2024_161 - REVISION DE LA ZONE TAMPON DE LA COMPOSANTE "TOURS-OBSERVATOIRES DE TATIHOU ET DE LA HOUGUE" INSCRITE SUR LA LISTE DU PATRIMOINE MONDIAL DE L'UNESCO AU TITRE "FORTIFICATIONS DE VAUBAN" Publié le
Conseil du DEL2024_160 - RESILIATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LA COMMUNE DE SENOVILLE Publié le
Conseil du DEL2024_159 - RACCORDEMENT ELECTRIQUE DU PARC EOLIEN EN MER CENTRE-MANCHE 1 - CONSULTATION ADMINISTRATIVE Publié le
Conseil du DEL2024_158 - SDIS - CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS DE CHERBOURG-EN-COTENTIN OUEST - AVENANT N°3 Publié le
Conseil du DEL2024_157 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS - RESIDENCE BLANCHE ROCHE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 1 722 000 € Publié le
Conseil du DEL2024_156 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION THERMIQUE DE 61 LOGEMENTS - RESIDENCE PONT DE LA NOE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 2 755 500 € Publié le
Conseil du DEL2024_155 - VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL2024_154 - APPROBATION DM N°2 DU BUDGET PRINCIPAL ET DM N°1 ET 2 DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL2024_153 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENTS (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - DM n°2 BUDGET PRINCIPAL , n°1 BUGET TRANSPORTS Publié le
Conseil du DEL2024_152 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) 2024 Publié le
Conseil du DEL2024_151 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) : ADOPTION DES NOUVEAUX CRITERES Publié le
Conseil du DEL2024_150 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 Publié le
Conseil du DEL2024_149 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2025 Publié le
Conseil du DEL2024_148 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2024 Publié le
Conseil du DEL2024_147 - CONTRAT LOCAL DE SANTE Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2020_128 - Annexe 3 -
Conseil du DEL2020_128 - Annexe 2 -
Conseil du DEL2020_128 - Annexe 1 -
Conseil du DEL2020_127 - RPQS 2019 - eau assain CAC -
Conseil du DEL2020_127 - Annexes 2 RPQS 2019 version 3 -
Conseil du DEL2020_127 - Annexe 1 - RPQS 2019 V2 -
Conseil du DEL2020_126 - Rapport annuel SP élimination déchets 2019 -
Conseil du DEL2020_126 - Annexe - Rapport-DMA2-1 -
Conseil du DEL2020_125 - Rapport annuel 2019 - Délégation transports publics urbains -
Conseil du DEL2020_125 - Annexe 2 - Rapport 2019 synthese -
Conseil du DEL2020_125 - Annexe 1 - Rapport du delegataire 2019 -
Conseil du DEL2020_124 - Rapport annuel 2019 - DSP Cité de la mer -
Conseil du DEL2020_124 - Annexe - Rapport annuel CdM 2019 -
Conseil du DEL2020_123 - Rapport annuel 2019 - Délégation SPL Tourisme -
Conseil du DEL2020_123 - Annexe -
Conseil du DEL2020_122 - Approbation RI CCSPL -
Conseil du DEL2020_122 - Annexe - CCSPL_Reglmt interieur-1 -
Conseil du DEL2020_121 - Approbation rapport activité 2019 CCSPL -
Conseil du DEL2020_121 - Annexe 4 - CCSPL_rapport_activite_2019-1 -
Conseil du DEL2020_121 - Annexe 3 - CR CCSPL 4 decembre 2019-1 -
Conseil du DEL2020_121 - Annexe 2 - CR CCSPL 18 septembre 2019-1 -
Conseil du DEL2020_121 - annexe 1 - CR CCSPL 20 juin 2019-1 -
Conseil du DEL2020_120 - Rénovation site intechmer - AP CP -
Conseil du DEL2020_119 - rénovation site intechmer - modif jury concours et indem -
Conseil du DEL2020_118 - Cité de la mer - présentation projet locaux adm gde halle -
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