Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 NOVEMBRE 2024

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2024_169 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION N°14 Publié le
Conseil du DEL2024_168 - DEPOT DE LA MARQUE " LE COTENTIN FETE L'IRLANDE " Publié le
Conseil du DEL2024_167 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU MUSEE OCEANOGRAPHIQUE DE LA CITE DE LA MER - AVENANT N°2 Publié le
Conseil du DEL2024_166 - COTENTIN TERRE BLEUE - SOUTIEN AU DELEGATAIRE EN CHARGE DE L'ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE A CHERBOURG-EN-COTENTIN POUR LES EDITIONS 2025 ET 2027 Publié le
Conseil du DEL2024_165 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - DESIGNATION DE REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL2024_164 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - ENTREE DANS L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE Publié le
Conseil du DEL2024_163 - REHABILITATION INTECHMER - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET D'AMENAGEMENT DE 114 PLACES DE STATIONNEMENT RUE DE LA MER ET RENATURATION DU SITE COLLIGNON Publié le
Conseil du DEL2024_162 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE MOTIVATION A LA COLLECTE DU VERRE A L'ASSOCIATION COEUR ET CANCER - ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL2024_161 - REVISION DE LA ZONE TAMPON DE LA COMPOSANTE "TOURS-OBSERVATOIRES DE TATIHOU ET DE LA HOUGUE" INSCRITE SUR LA LISTE DU PATRIMOINE MONDIAL DE L'UNESCO AU TITRE "FORTIFICATIONS DE VAUBAN" Publié le
Conseil du DEL2024_160 - RESILIATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LA COMMUNE DE SENOVILLE Publié le
Conseil du DEL2024_159 - RACCORDEMENT ELECTRIQUE DU PARC EOLIEN EN MER CENTRE-MANCHE 1 - CONSULTATION ADMINISTRATIVE Publié le
Conseil du DEL2024_158 - SDIS - CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS DE CHERBOURG-EN-COTENTIN OUEST - AVENANT N°3 Publié le
Conseil du DEL2024_157 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS - RESIDENCE BLANCHE ROCHE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 1 722 000 € Publié le
Conseil du DEL2024_156 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION THERMIQUE DE 61 LOGEMENTS - RESIDENCE PONT DE LA NOE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 2 755 500 € Publié le
Conseil du DEL2024_155 - VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL2024_154 - APPROBATION DM N°2 DU BUDGET PRINCIPAL ET DM N°1 ET 2 DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL2024_153 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENTS (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - DM n°2 BUDGET PRINCIPAL , n°1 BUGET TRANSPORTS Publié le
Conseil du DEL2024_152 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) 2024 Publié le
Conseil du DEL2024_151 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) : ADOPTION DES NOUVEAUX CRITERES Publié le
Conseil du DEL2024_150 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 Publié le
Conseil du DEL2024_149 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2025 Publié le
Conseil du DEL2024_148 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2024 Publié le
Conseil du DEL2024_147 - CONTRAT LOCAL DE SANTE Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2018-062 - RH - fixation nbre représentants CHSCT -
Conseil du DEL2018-061 - RH - fixation nbre représentants CT -
Conseil du DEL2018-059-Modification du tableau des emplois (2) -
Conseil du DEL2018-058-Service commun CAC et SMSCOT Pays (2) -
Conseil du DEL2018-056 - PP des Pieux - Modificat° AP-CP -
Conseil du DEL2018-055 - Développemt numérique - Autorisat° programme et clôture autorisat° -
Conseil du DEL2018-054 - Attribut° compensat° provisoires 2018 -
Conseil du DEL2018-053 - Vote taux TEOM 2018 -
Conseil du DEL2018-052 - Fixation taux fiscalilté directe locale 2018 -
Conseil du DEL2018-051-Porté à connaissance-RH-Rapport (2) -
Conseil du DEL2018-050-Rapport-dév-durable-2017_compressed -
Conseil du DEL2018-049-Approb Modif zonage la Hague -
Conseil du DEL2018-048-DSP-Transports publics -
Conseil du DEL2018-047 - Participat° CAC à associat° Normandie Energies -
Conseil du DEL2018-046 - Conv financières 2018 -
Conseil du DEL2018-044 - EPFN - Désignat° délégué suppléant -
Conseil du DEL2018-043 - Modificat° n° 5 composit° commiss° thématiques -
Conseil du DEL2018-042 - Délégation pouvoir au Bureau modificat° n° 3 -
Conseil du DEL2018-040 - Remboursemt frais kmtiriques -
Conseil du DEL2018-039 - ZA Loong Boscq - Acquisit° et revente terrain à LAUNEY -
Conseil du DEL2018-038 - DPU CeC Tollevast -
Conseil du DEL2018-036 - 1ère modif' PLU Moitiers d'Allone -
Conseil du DEL2018-034 - RH - Indemnité frais déplacemt temporaire -
Conseil du DEL2018-033 - CDG50 - Référent déontologue -
Conseil du DEL2018-031 - Conventionnemt EPFN -
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