Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 NOVEMBRE 2024

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2024_169 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION N°14 Publié le
Conseil du DEL2024_168 - DEPOT DE LA MARQUE " LE COTENTIN FETE L'IRLANDE " Publié le
Conseil du DEL2024_167 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU MUSEE OCEANOGRAPHIQUE DE LA CITE DE LA MER - AVENANT N°2 Publié le
Conseil du DEL2024_166 - COTENTIN TERRE BLEUE - SOUTIEN AU DELEGATAIRE EN CHARGE DE L'ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE A CHERBOURG-EN-COTENTIN POUR LES EDITIONS 2025 ET 2027 Publié le
Conseil du DEL2024_165 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - DESIGNATION DE REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL2024_164 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - ENTREE DANS L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE Publié le
Conseil du DEL2024_163 - REHABILITATION INTECHMER - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET D'AMENAGEMENT DE 114 PLACES DE STATIONNEMENT RUE DE LA MER ET RENATURATION DU SITE COLLIGNON Publié le
Conseil du DEL2024_162 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE MOTIVATION A LA COLLECTE DU VERRE A L'ASSOCIATION COEUR ET CANCER - ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL2024_161 - REVISION DE LA ZONE TAMPON DE LA COMPOSANTE "TOURS-OBSERVATOIRES DE TATIHOU ET DE LA HOUGUE" INSCRITE SUR LA LISTE DU PATRIMOINE MONDIAL DE L'UNESCO AU TITRE "FORTIFICATIONS DE VAUBAN" Publié le
Conseil du DEL2024_160 - RESILIATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LA COMMUNE DE SENOVILLE Publié le
Conseil du DEL2024_159 - RACCORDEMENT ELECTRIQUE DU PARC EOLIEN EN MER CENTRE-MANCHE 1 - CONSULTATION ADMINISTRATIVE Publié le
Conseil du DEL2024_158 - SDIS - CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS DE CHERBOURG-EN-COTENTIN OUEST - AVENANT N°3 Publié le
Conseil du DEL2024_157 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS - RESIDENCE BLANCHE ROCHE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 1 722 000 € Publié le
Conseil du DEL2024_156 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION THERMIQUE DE 61 LOGEMENTS - RESIDENCE PONT DE LA NOE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 2 755 500 € Publié le
Conseil du DEL2024_155 - VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL2024_154 - APPROBATION DM N°2 DU BUDGET PRINCIPAL ET DM N°1 ET 2 DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL2024_153 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENTS (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - DM n°2 BUDGET PRINCIPAL , n°1 BUGET TRANSPORTS Publié le
Conseil du DEL2024_152 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) 2024 Publié le
Conseil du DEL2024_151 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) : ADOPTION DES NOUVEAUX CRITERES Publié le
Conseil du DEL2024_150 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 Publié le
Conseil du DEL2024_149 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2025 Publié le
Conseil du DEL2024_148 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2024 Publié le
Conseil du DEL2024_147 - CONTRAT LOCAL DE SANTE Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2024-188 - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU DE LA COMMUNE DE SAINT-VAAST-LA-HOUGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-187 - MODIFICATION DU PLU DES PIEUX - ZA DES COSTILS Publié le
Conseil du DEL 2024-175 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 ET APPROBATION DU RAPPORT DE PRESENTATION Publié le
Conseil du DEL 2024-146 - REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024-145 - FIXATION D UN LOYER - LOCAUX EX-SDIS A LES PIEUX PARCELLE AN16 Publié le
Conseil du DEL 2024-144 - DELEGATIONS DE POUVOIR AU BUREAU ET AU PRESIDENT - MODIFICATION NUMERO 8 Publié le
Conseil du DEL 2024-143 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION N°13 Publié le
Conseil du DEL 2024-142 - RAPPORT D ACTIVITE 2023 - SPL DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE Publié le
Conseil du DEL 2024-141 - IMMOBILIER D ENTREPRISE - FIXATION DU LOYER D UN BATIMENT D ACTIVITE Publié le
Conseil du DEL 2024-140 - ASSOCIATION ARRIVEE FASTNET CHERBOURG - DESIGNATION DES REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL 2024-139 - COTENTIN TERRE BLEUE - RAPPORT ANNUEL 2023 DU DELEGATAIRE " ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE" Publié le
Conseil du DEL 2024-138 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU MUSEE OCEANOGRAPHIQUE DE LA CITE DE LA MER - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-137 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA CITE DE LA MER - RAPPORT DU DELEGATAIRE POUR L'EXERCICE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-136 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE 2023 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LE COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-135 - RAPPORT ANNUEL DES DELEGATAIRES 2023 - EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LES TERRITOIRES GERES PAR LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-134 - MOBILITES : DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT - CONVENTION DE REVERSEMENT DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT Publié le
Conseil du DEL 2024-133 - MOBILITES : CONVENTIONS DE TRANSFERT DE MAITRISE D OUVRAGE - REALISATION DES STATIONS INTERMODALES -
Conseil du DEL 2024-132 - MOBILITES : RAPPORT ANNUEL DELEGATAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-131 - MISE EN OEUVRE DES TRAVAUX D AMENAGEMENTS BOCAGERS - CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D OUVRAGE AVEC LES PLANTEURS Publié le
Conseil du DEL 2024-130 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - REVISION DU BAIL COMMERCIAL APPLICABLE A LA PARTIE BAR-RESTAURANT DU BATIMENT LE RAZ BLANCHARD Publié le
Conseil du DEL 2024-129 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D UTILISATION DU SITE DE BEUZEMBEC ET AUTRES SITES PORTUAIRES HORS DPM Publié le
Conseil du DEL 2024-128 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2025 Publié le
Conseil du DEL 2024-127 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - PROTOCOLE DE COOPERATION AVEC LA DIRECTION REGIONALE DES DOUANES DE CAEN Publié le
Conseil du DEL 2024-126 - PROTOCOLE D ACCORD CONCERNANT LA CONCESSION DU PORT DIELETTE Publié le
Conseil du DEL 2024-125 - PLH 2022-2027 - PROGRAMMATION 2023 - OPERATIONS DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR LA SA HLM DU COTENTIN SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
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