Délibérations du Conseil communautaire du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 NOVEMBRE 2024

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2024_169 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION N°14 Publié le
Conseil du DEL2024_168 - DEPOT DE LA MARQUE " LE COTENTIN FETE L'IRLANDE " Publié le
Conseil du DEL2024_167 - TERRE BLEUE LE COTENTIN - CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU MUSEE OCEANOGRAPHIQUE DE LA CITE DE LA MER - AVENANT N°2 Publié le
Conseil du DEL2024_166 - COTENTIN TERRE BLEUE - SOUTIEN AU DELEGATAIRE EN CHARGE DE L'ARRIVEE DE LA ROLEX FASTNET RACE A CHERBOURG-EN-COTENTIN POUR LES EDITIONS 2025 ET 2027 Publié le
Conseil du DEL2024_165 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - DESIGNATION DE REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL2024_164 - ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET DES MEDIAS CAEN/CHERBOURG - ENTREE DANS L'ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE Publié le
Conseil du DEL2024_163 - REHABILITATION INTECHMER - CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AU PROJET D'AMENAGEMENT DE 114 PLACES DE STATIONNEMENT RUE DE LA MER ET RENATURATION DU SITE COLLIGNON Publié le
Conseil du DEL2024_162 - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE MOTIVATION A LA COLLECTE DU VERRE A L'ASSOCIATION COEUR ET CANCER - ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL2024_161 - REVISION DE LA ZONE TAMPON DE LA COMPOSANTE "TOURS-OBSERVATOIRES DE TATIHOU ET DE LA HOUGUE" INSCRITE SUR LA LISTE DU PATRIMOINE MONDIAL DE L'UNESCO AU TITRE "FORTIFICATIONS DE VAUBAN" Publié le
Conseil du DEL2024_160 - RESILIATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LA COMMUNE DE SENOVILLE Publié le
Conseil du DEL2024_159 - RACCORDEMENT ELECTRIQUE DU PARC EOLIEN EN MER CENTRE-MANCHE 1 - CONSULTATION ADMINISTRATIVE Publié le
Conseil du DEL2024_158 - SDIS - CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS DE CHERBOURG-EN-COTENTIN OUEST - AVENANT N°3 Publié le
Conseil du DEL2024_157 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS - RESIDENCE BLANCHE ROCHE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 1 722 000 € Publié le
Conseil du DEL2024_156 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIVE A LA REHABILITATION THERMIQUE DE 61 LOGEMENTS - RESIDENCE PONT DE LA NOE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 2 755 500 € Publié le
Conseil du DEL2024_155 - VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL2024_154 - APPROBATION DM N°2 DU BUDGET PRINCIPAL ET DM N°1 ET 2 DES BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL2024_153 - AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENTS (CP) - MODIFICATIONS ET ACTUALISATIONS - DM n°2 BUDGET PRINCIPAL , n°1 BUGET TRANSPORTS Publié le
Conseil du DEL2024_152 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) 2024 Publié le
Conseil du DEL2024_151 - DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE (DSC) : ADOPTION DES NOUVEAUX CRITERES Publié le
Conseil du DEL2024_150 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 Publié le
Conseil du DEL2024_149 - ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES POUR 2025 Publié le
Conseil du DEL2024_148 - FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2024 Publié le
Conseil du DEL2024_147 - CONTRAT LOCAL DE SANTE Publié le
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL 2023-59 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-58 - APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2022 DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-57 - SUBVENTIONS VERSEES AUX BUDGETS ANNEXES EN 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-55 - RAPPORT ANNUEL 2022 DELEGATAIRE SPL OFFICE TOURISME COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-53 - SCHEMA DIRECTEUR DE L INCLUSION POUR LES PERSONNES EN PERTE D AUTONOMIE ET/OU EN SITUATION DE HANDICAP Publié le
Conseil du DEL 2023-52 - RAPPORT ANNUEL D ACCESSIBILITE 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-51 - COTENTIN TERRE BLEUE : RECONDUCTION DU SOUTIEN A L EVENEMENT GRAND OCEAN POUR SON EDITION 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-50 - COTENTIN TERRE BLEUE - RAPPORT ANNUEL 2022 DU DELEGATAIRE DE LA CITE DE LA MER Publié le
Conseil du DEL 2023-48 - COTENTIN TERRE BLEUE - ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - AIDE A L IMMOBILIER D ENTREPRISE HORS AIDES D ETAT Publié le
Conseil du DEL 2023-47 - AIDES A L IMMOBILIER D ENTREPRISE - MODIFICATION DE LA DELEGATION D OCTROI AU DEPARTEMENT DE LA MANCHE Publié le
Conseil du DEL 2023-183 - ESPACE AQUATIQUE DE VALOGNES - ASSUJETISSEMENT A TVA - CREATION D'UN CODE ACTIVITE AU 1ER JANVIER 2024 - BUDGET PRINCIPAL Publié le
Conseil du DEL 2023-182 - PARC LOCATIF SOCIAL - BAREME DES MAJORATIONS LOCALES DE LOYERS - MODIFICATION NUMERO 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-181 - IMMOBILIER D'ENTREPRISES - TARIFS 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-180 - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE DE VALOGNES - ACTUALISATION DU COUT D'OBJECTIF ET SOLLICITATION DE LA DETR Publié le
Conseil du DEL 2023-179 - GRILLE TARIFAIRE 2024 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Publié le
Conseil du DEL 2023-178 - FIXATION D'UNE REDEVANCE POUR L'OCCUPATION D'UN PREFABRIQUE PAR LE DAC - DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION EN SANTE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-177 - PRIME POUVOIR D ACHAT Publié le
Conseil du DEL 2023-176 - REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-175 - AMICALE DU PERSONNEL - CONVENTION D'OBJECTIFS Publié le
Conseil du DEL 2023-174 - CONVENTIONS DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-172 - CONTRAT OPERATIONNEL DE MOBILITE - BASSIN DE MOBILITE DE LA POINTE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-171 - MOBILITES - PROJETS STATIONS INTERMODALES - DEMANDES DE SUBVENTIONS Publié le
Conseil du DEL 2023-170 - MOBILITES - EVOLUTION SERVICE DE LOCATION DES VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE LONGUE DUREE Publié le
Conseil du DEL 2023-169 - MOBILITE : AVENANT NUMERO 4 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES Publié le
Conseil du DEL 2023-168 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - 2022 Publié le
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