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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 21 Janvier 2017
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
21/01/2017
Delib Vote electronique
-
Conseil du
21/01/2017
Delib Election du Président Agglo visé par la SS pref
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-017 - Droit de préemption urbain - Délégation au Président
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-016 - Organisation élection membres CAO
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-015 - Organisation élection membres DSP
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-014 - Ouverture de crédits
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-013 - Mise en place CLECT
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-012 - Délégation du Conseil au Bureau
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-011 - Délégation du conseil au Président
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-010 - Convention avec l'Etat sur la dématérialisation
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-009 - Fixation du lieu de réunion
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-008 - Charte de l'élu
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-007 - Composition du Bureau de la CAC
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-006 - Election des VP
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-005 - Composition du Bureau de la CAC
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-004 - Fixation du nombre de VP
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-003 - Adoption charte de gouvernance
-
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_039 - BP - reprise anticipée résultat exercice 2018
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_038 - porté connaissance - RH rapport 2018 égalité femmes hommes
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018r
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_037 - porté connaissance - rapport situation dévelop durable 2018
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSPr
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_036 - organisation escale hermione - avenant conv DSP
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_035 - désignation délégué T et S com fonds concours
-
Conseil du
11/04/2019
DEL2019_034 - Financement phase 1 réseau FTTH manchois
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_033 - PP côte Isles - modif tarif site tourist fierville mines
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_032 - réalisation étude SPR et PVAP
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_031 - tableau emplois
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_030 - Conv service commun RH et SI avec CEC av n°1
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_029 - convention service commun finances avt 1
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_028 - programme travaux 2019 eau pot et assain collec
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_027 - soutien projet EMBIMANOR
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_026 - team bricquebec cyclisme avance sub
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_025 - NPNRU les fourches charcot spanel concertation préal
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_024 - conv financière 2019 contrat territoire 3ème g
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_023 - DOB 2019
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_022 - adhésion GIP biodiversité désig représentants
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_021 - adhésion CERC Normandie désignation représentants
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_020 - CA CROUS Normandie désignation représentants
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_019 - SMEL adhésion et désignation représentants
-
Conseil du
27/03/2019
DEL2019_018 - désignation représentants CISPD
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Conseil du
07/02/2019
DEL2019-017 - Mediatheque MSAP Bricquebec
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