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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 23 Février 2017
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-069 - Syndicat scolaire St Sauveur le Vicomte - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-068 - Association ACTIVE SAG Vallée d'ouve - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-067 - Syndicat des sept lieux à St Maurice en cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-066 - Conseil d'établissement école de musique des Pieux - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-065 - Entente Intercommunale Musiques actuelles en cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-064 - SDEM 50 - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-063 - Conseil portuaire Port Diélette - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-062 - Association ARCICEN - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-061 - Syndicat du Pays d'art et d'histoire du clos du cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-060 - Syndicat mixte parc naturel des marais du cotentin et bessin - Adhésion et désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-057 - Syndicat eau St Sauveur le Vicomte - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-056 - Syndicat d'eau de la Scye - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-055 - Syndicat du SAGE - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-054 - Syndicat intercommunal d'aménagement de la Douve - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-053 - SYMEL - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-052 - Désignation Tourisme St SAUVEUR LE VICOMTE
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-051 - Tourisme Montebourg - Membres
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-050 - EPIC Tourisme de Cherbourg Cotentin - Membres
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-049 - EPIC Tourisme Côte des Isles - Membres
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-048 - Membres tourisme St Pierre Eglise
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-045 - Mise à Disposition d'un agent
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-044 - Droit à la formation des élus
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-043 - Paiement des HS
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-042 - Recrutement d'agents contractuels
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-041 - Adhésion régime assurance chômage
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-040 - Fixation nombre représentants CHSCT
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-039 - Fixation nombre de représentants au CT
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-038 - Adhésion socle CDG 50
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-037 - Tableau des effectifs
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-036 - Membres du Syndicat Mixte SCOT
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-035 - Lycées - Représentants CA
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-034 - Collèges - Représentants CA
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-033 - Désignation au CA Initiative Cotentin
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-032 - MEF - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-031 - Désignation SMC
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-030 - Adhésion ADCF
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-029 - Adhésion AMF
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-028 - Membres CIAS Montebourg
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-027 - Membres CIAS Les Pieux
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-026 - Membres CIAS - St PIERRE EGLISE
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-025- membres DSP
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-024 - Membres CAO
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-059 Convention partenariat compétences Cotentin traitement
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-058 Marchés publics de Cotentin traitement
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-047 CAP Cotentin désignations
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-046 Adhésion et désignation SM Manche Numérique
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-023 Avenants de transferts partiels
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-022 régime indemnitaire des régisseurs de recettes
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-021 Vote taux ménages
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-020 Vote par nature
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-019 Indemnités de fonction des élus
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-018 Création des commission thématiques
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_073 - CA 2020
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_072 - Approbation des comptes de gestion 2020
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_071 - Subventions versees aux budgets annexes en 2020
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_070 - Creation commission speciale Cycle Budgetaire
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_069 - Tarifs 2021 atelier et box chantereyne
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_068 - Commune La Hague - Tarif occupation temporaire batiment activite
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_067 - Port normandie - signature convention cadre
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_066 - ZAE Grande fontaine - tarification commercialisation
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_065 - ZAE Bréquecal - Présentation projet
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_064 - Extension armanville délib lancement opération aménagement ZAE
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_063 - Approbation lancement phase amé ext ZAE costils et prog
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_062 - construction IFSI-IFAS conv participation financière
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_061 - Elaboration Programme Local Habitat - Arrêt du projet
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_060 - convention projet voie contournement ouest cherbourg
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_059 - Motion projet HERCULE
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_058 - Designation representant COPIL Natura 2000 Littoral ouest
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_057 - Colleges et Lycees - Modif representant cac au CA
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_056 - Modif designation representant CAC - CLI Orano La Hague
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_055 - Delegations pouvoir au Bureau et President - Modif 1
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_054 - Composition des commissions prospectives - Modifications 2
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_053 - Bail SCI Baveschien - Golf Fontenay - modif avenant Bail
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_052 - SPL Normantri - approbation mise a jour statuts
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_051 - Convention groupement interet public biodiversite
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_050 - Contrat exploitation assainis. collectif Bricquebec - Avenant 2
-
Conseil du
06/04/2021
DEL2021_049 - PLU CEC - Approbation Modif simplifiée n°6
-
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