Aller au contenu principal
Les services du quotidien
Déchets ménagers
Collectes
Déchèteries
Compostage individuel
Compostage partagé
Le broyage à domicile
Animations et Prévention du tri des déchets
Eau et Assainissement
L'eau sur ma commune
Mes démarches de l'eau en 1 clic
Numéros d'astreinte
Le cycle de l'eau, comment ça fonctionne ?
Lutter contre les inondations
Logement et urbanisme
J’améliore ou je rénove un logement
Je construis
Portail numérique pour le dépôt des dossiers d'urbanisme
Logement social
Aires d'accueil des Gens du voyage
Déplacement
Se déplacer en bus dans le Cotentin
Le transport à la demande
Les transports scolaires
Le vélo
Commerce et circuit-court
Les circuits-courts
Commerçants : les aides possibles
Les Maisons du Cotentin
Enfance et scolarité
Accompagnement à la parentalité
Ma Crèche, RPE, LAEP ou accueils de loisirs
Enseignement supérieur
Accès aux soins
Sports et loisirs
Sports
Piscines
Centres équestres et hippodrome
Centres d'hébergement
Nautisme
Culture et patrimoine
Cinémas
Ecole de musique
Pays d'Art et d'Histoire
Espace culturel - Le Podium
Sites à découvrir
Cité de la Mer
Hangar à dirigeables
Ludiver
Moulins
L'agglo en bref
Présentation
L'agglo du Cotentin
Élus
Compétences
Projet de territoire
Budget
Directions et services
Les communes membres
Les communes
Aides aux communes
Les conseils communautaires
Les actes administratifs
Les délibérations du conseil communautaires
Les décisions du Bureaux Communautaires
Les décisions du Président
Les Arrêtés réglementaires
Achats Publics
Politique des achats
Programmation des achats
Les achats en cours
Appels à manifestation d'intérêt (AMI)
Recrutement
Offres d'emploi
Candidature spontanée d'emploi
Candidature spontanée de stage
Candidature d'emploi saisonnier
Les grands projets
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Climat et environnement (PCAET)
Déchets Ménagers (PLPDMA)
Habitat (PLH)
Santé (PLS)
Urbanisme (PLUi)
Programme LEADER
DLAL FEAMPA - Galpa de la Presqu'île du Cotentin
Patinoire du Cotentin
Rénovation et extension de l'Intechmer
Schéma de Développement Commercial
Travailler dans le Cotentin
Découvrez Terre Bleue
Les services du quotidien
Déchets ménagers
Collectes
Déchèteries
Compostage individuel
Compostage partagé
Le broyage à domicile
Animations et Prévention du tri des déchets
Eau et Assainissement
L'eau sur ma commune
Mes démarches de l'eau en 1 clic
Numéros d'astreinte
Le cycle de l'eau, comment ça fonctionne ?
Lutter contre les inondations
Logement et urbanisme
J’améliore ou je rénove un logement
Je construis
Portail numérique pour le dépôt des dossiers d'urbanisme
Logement social
Aires d'accueil des Gens du voyage
Déplacement
Se déplacer en bus dans le Cotentin
Le transport à la demande
Les transports scolaires
Le vélo
Commerce et circuit-court
Les circuits-courts
Commerçants : les aides possibles
Les Maisons du Cotentin
Enfance et scolarité
Accompagnement à la parentalité
Ma Crèche, RPE, LAEP ou accueils de loisirs
Enseignement supérieur
Accès aux soins
Sports et loisirs
Sports
Piscines
Centres équestres et hippodrome
Centres d'hébergement
Nautisme
Culture et patrimoine
Cinémas
Ecole de musique
Pays d'Art et d'Histoire
Espace culturel - Le Podium
Sites à découvrir
Cité de la Mer
Hangar à dirigeables
Ludiver
Moulins
L'agglo en bref
Présentation
L'agglo du Cotentin
Élus
Compétences
Projet de territoire
Budget
Directions et services
Les communes membres
Les communes
Aides aux communes
Les conseils communautaires
Les actes administratifs
Les délibérations du conseil communautaires
Les décisions du Bureaux Communautaires
Les décisions du Président
Les Arrêtés réglementaires
Achats Publics
Politique des achats
Programmation des achats
Les achats en cours
Appels à manifestation d'intérêt (AMI)
Recrutement
Offres d'emploi
Candidature spontanée d'emploi
Candidature spontanée de stage
Candidature d'emploi saisonnier
Les grands projets
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Climat et environnement (PCAET)
Déchets Ménagers (PLPDMA)
Habitat (PLH)
Santé (PLS)
Urbanisme (PLUi)
Programme LEADER
DLAL FEAMPA - Galpa de la Presqu'île du Cotentin
Patinoire du Cotentin
Rénovation et extension de l'Intechmer
Schéma de Développement Commercial
Travailler dans le Cotentin
Découvrez Terre Bleue
Espace réservé
A+
Agrandir le texte
A-
Réduire le texte
Raccourcis Clavier
Mode Sombre
Appel Accessible
Accueil
>
Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 23 Février 2017
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-069 - Syndicat scolaire St Sauveur le Vicomte - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-068 - Association ACTIVE SAG Vallée d'ouve - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-067 - Syndicat des sept lieux à St Maurice en cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-066 - Conseil d'établissement école de musique des Pieux - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-065 - Entente Intercommunale Musiques actuelles en cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-064 - SDEM 50 - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-063 - Conseil portuaire Port Diélette - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-062 - Association ARCICEN - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-061 - Syndicat du Pays d'art et d'histoire du clos du cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-060 - Syndicat mixte parc naturel des marais du cotentin et bessin - Adhésion et désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-057 - Syndicat eau St Sauveur le Vicomte - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-056 - Syndicat d'eau de la Scye - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-055 - Syndicat du SAGE - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-054 - Syndicat intercommunal d'aménagement de la Douve - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-053 - SYMEL - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-052 - Désignation Tourisme St SAUVEUR LE VICOMTE
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-051 - Tourisme Montebourg - Membres
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-050 - EPIC Tourisme de Cherbourg Cotentin - Membres
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-049 - EPIC Tourisme Côte des Isles - Membres
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-048 - Membres tourisme St Pierre Eglise
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-045 - Mise à Disposition d'un agent
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-044 - Droit à la formation des élus
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-043 - Paiement des HS
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-042 - Recrutement d'agents contractuels
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-041 - Adhésion régime assurance chômage
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-040 - Fixation nombre représentants CHSCT
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-039 - Fixation nombre de représentants au CT
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-038 - Adhésion socle CDG 50
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-037 - Tableau des effectifs
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-036 - Membres du Syndicat Mixte SCOT
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-035 - Lycées - Représentants CA
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-034 - Collèges - Représentants CA
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-033 - Désignation au CA Initiative Cotentin
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-032 - MEF - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-031 - Désignation SMC
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-030 - Adhésion ADCF
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-029 - Adhésion AMF
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-028 - Membres CIAS Montebourg
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-027 - Membres CIAS Les Pieux
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-026 - Membres CIAS - St PIERRE EGLISE
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-025- membres DSP
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-024 - Membres CAO
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-059 Convention partenariat compétences Cotentin traitement
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-058 Marchés publics de Cotentin traitement
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-047 CAP Cotentin désignations
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-046 Adhésion et désignation SM Manche Numérique
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-023 Avenants de transferts partiels
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-022 régime indemnitaire des régisseurs de recettes
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-021 Vote taux ménages
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-020 Vote par nature
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-019 Indemnités de fonction des élus
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-018 Création des commission thématiques
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_115 - colloborateur de cabinet - création des emplois
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_114 - Modification tableau des emplois
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_114 - Annexe
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_113 - Actes relatifs remboursement frais des élus
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_112 - Fixation frais de représentation
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_111 - Fixation indemnités de fonction des élus
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_111 - Annexe
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_110 - Formation des élus
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_109 - Désignation représentant com réforme CDG 50
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_108 - Désignation représentant CDAS
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_107 - Service commun SIG - membres comité pilotage
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_106 - SM Manche Numérique - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_105 - Assoc ARCICEN - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_104 - Désignation représentant CA lycée Cornat à Valognes
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_103 - Collèges - Désignation représentant aux CA
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_102 - Ets Public Foncier Normandie - Représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_101 - SM SCOT Pays cotentin - désignation délégués
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_100 - CLE du SAGE douve taute - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_099 - SPL Normantri - nomination représentant CA et AG
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_098 - Com attribution log SEMINOR - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEl2020_097 - Com attribution log SA HLM coutances granville - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_096 - Com attribution log OPH, manche habitat - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_095 - Commission attrib log SA HLM Cotentin - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_094 - com attribution log SA HLM cités cherbourgeoises - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_093 - Com attribution log presqu'île habitat - représentant
-
Première page
Premier
Page précédente
‹‹
…
Page
18
Page
19
Page courante
20
Page
21
Page
22
…
Page suivante
››
Dernière page
Dernier
Partager :