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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 23 Février 2017
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-069 - Syndicat scolaire St Sauveur le Vicomte - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-068 - Association ACTIVE SAG Vallée d'ouve - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-067 - Syndicat des sept lieux à St Maurice en cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-066 - Conseil d'établissement école de musique des Pieux - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-065 - Entente Intercommunale Musiques actuelles en cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-064 - SDEM 50 - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-063 - Conseil portuaire Port Diélette - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-062 - Association ARCICEN - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-061 - Syndicat du Pays d'art et d'histoire du clos du cotentin - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-060 - Syndicat mixte parc naturel des marais du cotentin et bessin - Adhésion et désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-057 - Syndicat eau St Sauveur le Vicomte - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-056 - Syndicat d'eau de la Scye - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-055 - Syndicat du SAGE - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-054 - Syndicat intercommunal d'aménagement de la Douve - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-053 - SYMEL - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-052 - Désignation Tourisme St SAUVEUR LE VICOMTE
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-051 - Tourisme Montebourg - Membres
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-050 - EPIC Tourisme de Cherbourg Cotentin - Membres
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-049 - EPIC Tourisme Côte des Isles - Membres
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-048 - Membres tourisme St Pierre Eglise
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-045 - Mise à Disposition d'un agent
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-044 - Droit à la formation des élus
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-043 - Paiement des HS
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-042 - Recrutement d'agents contractuels
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-041 - Adhésion régime assurance chômage
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-040 - Fixation nombre représentants CHSCT
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-039 - Fixation nombre de représentants au CT
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-038 - Adhésion socle CDG 50
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-037 - Tableau des effectifs
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-036 - Membres du Syndicat Mixte SCOT
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-035 - Lycées - Représentants CA
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-034 - Collèges - Représentants CA
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-033 - Désignation au CA Initiative Cotentin
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-032 - MEF - Désignation
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-031 - Désignation SMC
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-030 - Adhésion ADCF
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-029 - Adhésion AMF
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-028 - Membres CIAS Montebourg
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-027 - Membres CIAS Les Pieux
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-026 - Membres CIAS - St PIERRE EGLISE
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-025- membres DSP
-
Conseil du
23/02/2017
DEL2017-024 - Membres CAO
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-059 Convention partenariat compétences Cotentin traitement
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-058 Marchés publics de Cotentin traitement
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-047 CAP Cotentin désignations
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-046 Adhésion et désignation SM Manche Numérique
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-023 Avenants de transferts partiels
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-022 régime indemnitaire des régisseurs de recettes
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-021 Vote taux ménages
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-020 Vote par nature
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-019 Indemnités de fonction des élus
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-018 Création des commission thématiques
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
06/04/2017
2017-092 - Fixation des taux de versement transport
-
Conseil du
06/04/2017
2017-091- Maintien des tarifs et redevances pour 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-090 - Fixation de la REOM 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-089 - Vote de la TEOM pour 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-088 - fixation du taux de CFE pour 2017
-
Conseil du
06/04/2017
2017-087 - Mise à disposition de docs volumineux
-
Conseil du
06/04/2017
2017-086-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme
-
Conseil du
06/04/2017
2017-085 - Centre de gestion - Désignation de représentants à la commission réforme
-
Conseil du
06/04/2017
2017-084-Médecine professionnelle et préventive-Conventioin d'utilisation Cherbourg en Cotentin
-
Conseil du
06/04/2017
2017-083 - délégation au bureau - modif 1
-
Conseil du
06/04/2017
2017-082 - délégation au Président - modif 1
-
Conseil du
06/04/2017
2017-081-Signature conventions de mutualisation des services
-
Conseil du
06/04/2017
2017-080-RH-Création d'emplois aidés
-
Conseil du
06/04/2017
2017-079-Création emplois fonctionnels de direction
-
Conseil du
06/04/2017
2017-078-Transfert partiel marché de la ville de Valognes pour l'aire d'accueil des gens du voyage
-
Conseil du
06/04/2017
2017-077-SDEM 50-Désignations des délégués commissions consultatives
-
Conseil du
06/04/2017
2017-076-Rectification prescription PLU BRIX
-
Conseil du
06/04/2017
2017-075-Institution du droit de préemption urbain (dpu)-Commune de Colomby
-
Conseil du
06/04/2017
2017-074-Signature convention financière du contrat de territoire
-
Conseil du
06/04/2017
2017-073-Octroi d'une subvention à la MEF (2)
-
Conseil du
06/04/2017
2017-072-Adhésion au Comité Départemental du Tourisme
-
Conseil du
06/04/2017
2017-071-Modification n° 1 de la composition des commissions thématiques
-
Conseil du
06/04/2017
2017-070 - Election d'un membre du Bureau de la CAC
-
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62
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