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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 01 Février 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-024-Aide accordée OPAH
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-023-Urba - MEC n° 4 CEC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-022-Frais missions à l'étranger
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-021-Frais de missions élus
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-020-Création service commun RH et SI
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-019-Instauration temps partiel
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-018-Modification tableau des emplois
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-017 - Reprise parcs activités Armanville et Mermoz du SMC par la CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-016 - Transfert compétences 2017 - remboursement communes - tourisme
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-015-Compensations provisoires 2018
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-014 - SDEAU 50 Désignations délégués
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-013 - avenant 1 convention cadre pluriannuelle ITI
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-012 - signature convention financière 2018 contrat territoire
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-011 - Adhésion à LEADER France
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-010 - Adhésion 2018 agence normandie attractivité
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-009 - Tarification relative occupation aire accueil gens du voyage Valognes
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-008 - Délégation compétence et partenariats transports publics routiers ... scolaires NU
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-007 - transfert compétence transport voyageurs entre région et CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-006 - compétence facultative aménagement gestion voie contournement sud des pieux
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-005 - Acquisition locaux centre affaires atlantiques
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-004 - modification n°4 composition commissions thématiques
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-003 - Election membre bureau CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-002 - Election vice-président CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-001 - Election vice-président CAC
-
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_128 - Annexe 1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - RPQS 2019 - eau assain CAC
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - Annexes 2 RPQS 2019 version 3
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_127 - Annexe 1 - RPQS 2019 V2
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_126 - Rapport annuel SP élimination déchets 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_126 - Annexe - Rapport-DMA2-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_125 - Rapport annuel 2019 - Délégation transports publics urbains
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_125 - Annexe 2 - Rapport 2019 synthese
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_125 - Annexe 1 - Rapport du delegataire 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_124 - Rapport annuel 2019 - DSP Cité de la mer
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_124 - Annexe - Rapport annuel CdM 2019
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_123 - Rapport annuel 2019 - Délégation SPL Tourisme
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_123 - Annexe
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_122 - Approbation RI CCSPL
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_122 - Annexe - CCSPL_Reglmt interieur-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Approbation rapport activité 2019 CCSPL
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Annexe 4 - CCSPL_rapport_activite_2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Annexe 3 - CR CCSPL 4 decembre 2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - Annexe 2 - CR CCSPL 18 septembre 2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_121 - annexe 1 - CR CCSPL 20 juin 2019-1
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_120 - Rénovation site intechmer - AP CP
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_119 - rénovation site intechmer - modif jury concours et indem
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_118 - Cité de la mer - présentation projet locaux adm gde halle
-
Conseil du
06/10/2020
DEL2020_117 - pôle excellence soudage - présentation projet
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_116 - régime indemnitaire
-
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