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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 01 Février 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-024-Aide accordée OPAH
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-023-Urba - MEC n° 4 CEC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-022-Frais missions à l'étranger
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-021-Frais de missions élus
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-020-Création service commun RH et SI
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-019-Instauration temps partiel
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-018-Modification tableau des emplois
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-017 - Reprise parcs activités Armanville et Mermoz du SMC par la CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-016 - Transfert compétences 2017 - remboursement communes - tourisme
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-015-Compensations provisoires 2018
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-014 - SDEAU 50 Désignations délégués
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-013 - avenant 1 convention cadre pluriannuelle ITI
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-012 - signature convention financière 2018 contrat territoire
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-011 - Adhésion à LEADER France
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-010 - Adhésion 2018 agence normandie attractivité
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-009 - Tarification relative occupation aire accueil gens du voyage Valognes
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-008 - Délégation compétence et partenariats transports publics routiers ... scolaires NU
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-007 - transfert compétence transport voyageurs entre région et CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-006 - compétence facultative aménagement gestion voie contournement sud des pieux
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-005 - Acquisition locaux centre affaires atlantiques
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-004 - modification n°4 composition commissions thématiques
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-003 - Election membre bureau CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-002 - Election vice-président CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-001 - Election vice-président CAC
-
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Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_161 - Tarification aires d'accueil des gens du voyage
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_160 - Contrat de ville -Avenant 2020-2022
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_159 - Convention de service commun SIG - Avenant 1
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_158 - Planétarium Ludiver - Tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_157 - Immobilier d'entreprise - Tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_156 - Autorisation de versement subventions avant vote budget 2020
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_155 - Liquidations et mandatements des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2020
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_154 - Regularisation comptable amortissements Bâtiment du PP Val de Saire
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_153 - Budget annexes cycle de l'eau - Frais de structure
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_152 - Versement des subventionsaux budgets annexes
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_151 - Dotation de solidarité communautaire 2019
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_150 - AC provisoires 2020
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_149 - Fixation AC définitives 2019
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_148 - Conv financière 2019 avec la Manche et la CC de Baie du Cotentin suite à la disso du Syndicat Mixte
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_147 - ZA la Grande Fontaine à Martinvast - Desserte en électricité
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_146 - Soutien au site universitaire
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_145 - Appel à projets relatifs à l'ESS - Lauréats retenus et versement des prix
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_144 - Convent° entretien, aménagement et balisage du sentier du littoral avec la DDTM
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_143 - Arrivée 2021 et 2023 de la Rolex Fastnet Race à CEC - Partenariat avec Royal Ocean Racing Club
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_142 - offre de service aux familles - conventionnement avec la CAF
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_141 - Choix du mode de gestion du futur espace aquatique du centre Cotentin à Valognes
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_140 - Présentation du projet Contrat de transition écologique
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_139 - Mobilité - engagement procédure DSP
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_138 - Délégation service public des transports publics urbains - Avenant n°7
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_137 - Décisions modificatives
-
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