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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 01 Février 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-024-Aide accordée OPAH
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-023-Urba - MEC n° 4 CEC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-022-Frais missions à l'étranger
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-021-Frais de missions élus
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-020-Création service commun RH et SI
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-019-Instauration temps partiel
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-018-Modification tableau des emplois
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-017 - Reprise parcs activités Armanville et Mermoz du SMC par la CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-016 - Transfert compétences 2017 - remboursement communes - tourisme
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-015-Compensations provisoires 2018
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-014 - SDEAU 50 Désignations délégués
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-013 - avenant 1 convention cadre pluriannuelle ITI
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-012 - signature convention financière 2018 contrat territoire
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-011 - Adhésion à LEADER France
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-010 - Adhésion 2018 agence normandie attractivité
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-009 - Tarification relative occupation aire accueil gens du voyage Valognes
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-008 - Délégation compétence et partenariats transports publics routiers ... scolaires NU
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-007 - transfert compétence transport voyageurs entre région et CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-006 - compétence facultative aménagement gestion voie contournement sud des pieux
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-005 - Acquisition locaux centre affaires atlantiques
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-004 - modification n°4 composition commissions thématiques
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-003 - Election membre bureau CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-002 - Election vice-président CAC
-
Conseil du
01/02/2018
DEL2018-001 - Election vice-président CAC
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-009 - Fixation du lieu de réunion
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-008 - Charte de l'élu
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-007 - Composition du Bureau de la CAC
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-006 - Election des VP
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-005 - Composition du Bureau de la CAC
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-004 - Fixation du nombre de VP
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-003 - Adoption charte de gouvernance
-
Conseil du
06/12/2022
DEL 195-2022 - FIXATION DES CONDITIONS FINANCIERES POUR LA CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DU GOLF DE FONTENAY
Publié le
13 décembre 2022
Conseil du
06/12/2022
DEL 185-2022 - CONTRAT DE TERRITOIRE EAU ET CLIMAT 2023-2024
Publié le
13 décembre 2022
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-059 Convention partenariat compétences Cotentin traitement
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-058 Marchés publics de Cotentin traitement
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-047 CAP Cotentin désignations
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-046 Adhésion et désignation SM Manche Numérique
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-023 Avenants de transferts partiels
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-022 régime indemnitaire des régisseurs de recettes
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-021 Vote taux ménages
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-020 Vote par nature
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-019 Indemnités de fonction des élus
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-018 Création des commission thématiques
-
Conseil du
29/06/2017
2017-170-Service public d'assainissement non collectif de Montebourg
-
Conseil du
29/06/2017
2017-169-Transfert de compétence tourisme - Subvention aux offices du tourisme associatifs
-
Conseil du
29/06/2017
2017-168-Modification des tarifs
-
Conseil du
29/06/2017
2017-167-Adhésion à la Fédération des Entreprises Publiques Locales
-
Conseil du
29/06/2017
2017-166-Déchets - Constitution d'un groupement de commandes entre la CAC et CC BAIE DU COTENTIN
-
Conseil du
29/06/2017
2017-165-Délégation du droit de priorité au Président de la CAC
-
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70
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