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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 15 Mars 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2018-040 - Remboursemt frais kmtiriques -
Conseil du DEL2018-039 - ZA Loong Boscq - Acquisit° et revente terrain à LAUNEY -
Conseil du DEL2018-038 - DPU CeC Tollevast -
Conseil du DEL2018-036 - 1ère modif' PLU Moitiers d'Allone -
Conseil du DEL2018-034 - RH - Indemnité frais déplacemt temporaire -
Conseil du DEL2018-033 - CDG50 - Référent déontologue -
Conseil du DEL2018-031 - Conventionnemt EPFN -
Conseil du DEL2018-030 - Fête médiévale - Subv° exceptionnelle -
Conseil du DEL2018-029 - Dissolut° EPIC et régies anciens Offices Tourisme -
Conseil du DEL2018-028 - MEF - Avenant protocole accord PLIE -
Conseil du DEL2018-027 - Conv° objectifs MEF -
Conseil du DEL2018-026 - DOB 2018 -
Conseil du DEL2018-025 - Feuille route stratégique 2017-2020 -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024-134 - MOBILITES : DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT - CONVENTION DE REVERSEMENT DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT Publié le
Conseil du DEL 2024-133 - MOBILITES : CONVENTIONS DE TRANSFERT DE MAITRISE D OUVRAGE - REALISATION DES STATIONS INTERMODALES -
Conseil du DEL 2024-132 - MOBILITES : RAPPORT ANNUEL DELEGATAIRE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-131 - MISE EN OEUVRE DES TRAVAUX D AMENAGEMENTS BOCAGERS - CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D OUVRAGE AVEC LES PLANTEURS Publié le
Conseil du DEL 2024-130 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - REVISION DU BAIL COMMERCIAL APPLICABLE A LA PARTIE BAR-RESTAURANT DU BATIMENT LE RAZ BLANCHARD Publié le
Conseil du DEL 2024-129 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D UTILISATION DU SITE DE BEUZEMBEC ET AUTRES SITES PORTUAIRES HORS DPM Publié le
Conseil du DEL 2024-128 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - FIXATION DES TARIFS D OUTILLAGE ET DROITS DE PORT 2025 Publié le
Conseil du DEL 2024-127 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - PORT DIELETTE - PROTOCOLE DE COOPERATION AVEC LA DIRECTION REGIONALE DES DOUANES DE CAEN Publié le
Conseil du DEL 2024-126 - PROTOCOLE D ACCORD CONCERNANT LA CONCESSION DU PORT DIELETTE Publié le
Conseil du DEL 2024-125 - PLH 2022-2027 - PROGRAMMATION 2023 - OPERATIONS DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR LA SA HLM DU COTENTIN SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-124 - PLH 2022-2027 - PROGRAMMATION 2023 - OPERATIONS DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR PRESQU ILE HABITAT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-123 - PLH 2022/2027 - 3F NORMANVIE - CONSTRUCTION DE 62 LOGEMENTS - ZAC LES JARDINS DE L'AGORA - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-122 - PLH 2022/2027 - LOGIMANCHE - CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS - ZAC LES JARDINS DE L'AGORA - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-121 - PLH 2022/2027 - SA HLM LES CITES CHERBOURGEOISES - CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS - RUE DE LA FONDERIE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-120 - COMMISSION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS ET D'EXAMEN DE L'OCCUPATION DES LOGEMENTS DE 3F NORMANVIE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-119 - TARIFS EXCEPTIONNELS POUR LE PODIUM Publié le
Conseil du DEL 2024-118 - VALIDATION DE LA NOUVELLE POLITIQUE TARIFAIRE DU PAYS D'ART ET D'HISTOIRE DU CLOS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-117 - DELIBERATION PRECISANT LES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC CONCERNANT LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DE SAINT-VAAST-LA-HOUGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-116 - DELIBERATION PRECISANT LES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC CONCERNANT LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DE LES MOITIERS D ALLONE Publié le
Conseil du DEL 2024-115 - DDE RENOUVELLEMENT EXTENS° DE L AUTORISAT° D EXPLOITER LA " CARRIERE DU BOIS DE LA ROQUETTE" SITUEE SUR BRICQUEBEC-EN-COTENTIN AINSI QUE L EXPLOITAT° D INSTALLAT° DE TRAITEMENT DE MATERIAUX ET LE DEFRICHEMENT D UNE PARTIE DES TERRAINS Publié le
Conseil du DEL 2024-114 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DE DOUVE-DIVETTE Publié le
Conseil du DEL 2024-113 - DEPLOIEMENT D UNE STRATEGIE FONCIERE COMMUNAUTAIRE AFIN DE REPONDRE AUX BESOINS DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE ET FACILITER LA MISE EN OEUVRE DES OBJECTIFS DE LUTTE CONTRE L ARTIFICIALISATION DES SOLS Publié le
Conseil du DEL 2024-112 - RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-111 - SPL NORMANTRI - RAPPORT D'ACTIVITES ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-110 - ACTE D'ACCEPTATION DE CESSION DE CREANCES PROFESSIONNELLES DE LA SPL NORMANTRI Publié le