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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 13 Avril 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-067-PSPE-Modifications tarifs garderies (2)
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-066-Manifestation Paradis de Cherbourg - Tarification (2)
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-065-Approbation PLU Brix (2)
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-064-Approbation PLU ST LO D'Ourville (2)
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-063-Approbation PLU CEC (2)
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-062 - RH - fixation nbre représentants CHSCT
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-061 - RH - fixation nbre représentants CT
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-059-Modification du tableau des emplois (2)
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-058-Service commun CAC et SMSCOT Pays (2)
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-056 - PP des Pieux - Modificat° AP-CP
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-055 - Développemt numérique - Autorisat° programme et clôture autorisat°
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-054 - Attribut° compensat° provisoires 2018
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-053 - Vote taux TEOM 2018
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-052 - Fixation taux fiscalilté directe locale 2018
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-051-Porté à connaissance-RH-Rapport (2)
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-050-Rapport-dév-durable-2017_compressed
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-049-Approb Modif zonage la Hague
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-048-DSP-Transports publics
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-047 - Participat° CAC à associat° Normandie Energies
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-046 - Conv financières 2018
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-044 - EPFN - Désignat° délégué suppléant
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-043 - Modificat° n° 5 composit° commiss° thématiques
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-042 - Délégation pouvoir au Bureau modificat° n° 3
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_115 - colloborateur de cabinet - création des emplois
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_114 - Modification tableau des emplois
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_114 - Annexe
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_113 - Actes relatifs remboursement frais des élus
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_112 - Fixation frais de représentation
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_111 - Fixation indemnités de fonction des élus
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_111 - Annexe
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_110 - Formation des élus
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_109 - Désignation représentant com réforme CDG 50
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_108 - Désignation représentant CDAS
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_107 - Service commun SIG - membres comité pilotage
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_106 - SM Manche Numérique - désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_105 - Assoc ARCICEN - Désignation représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_104 - Désignation représentant CA lycée Cornat à Valognes
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_103 - Collèges - Désignation représentant aux CA
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_102 - Ets Public Foncier Normandie - Représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_101 - SM SCOT Pays cotentin - désignation délégués
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_100 - CLE du SAGE douve taute - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_099 - SPL Normantri - nomination représentant CA et AG
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_098 - Com attribution log SEMINOR - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEl2020_097 - Com attribution log SA HLM coutances granville - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_096 - Com attribution log OPH, manche habitat - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_095 - Commission attrib log SA HLM Cotentin - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_094 - com attribution log SA HLM cités cherbourgeoises - représentant
-
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_093 - Com attribution log presqu'île habitat - représentant
-
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