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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 13 Avril 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2018-067-PSPE-Modifications tarifs garderies (2) -
Conseil du DEL2018-066-Manifestation Paradis de Cherbourg - Tarification (2) -
Conseil du DEL2018-065-Approbation PLU Brix (2) -
Conseil du DEL2018-064-Approbation PLU ST LO D'Ourville (2) -
Conseil du DEL2018-063-Approbation PLU CEC (2) -
Conseil du DEL2018-062 - RH - fixation nbre représentants CHSCT -
Conseil du DEL2018-061 - RH - fixation nbre représentants CT -
Conseil du DEL2018-059-Modification du tableau des emplois (2) -
Conseil du DEL2018-058-Service commun CAC et SMSCOT Pays (2) -
Conseil du DEL2018-056 - PP des Pieux - Modificat° AP-CP -
Conseil du DEL2018-055 - Développemt numérique - Autorisat° programme et clôture autorisat° -
Conseil du DEL2018-054 - Attribut° compensat° provisoires 2018 -
Conseil du DEL2018-053 - Vote taux TEOM 2018 -
Conseil du DEL2018-052 - Fixation taux fiscalilté directe locale 2018 -
Conseil du DEL2018-051-Porté à connaissance-RH-Rapport (2) -
Conseil du DEL2018-050-Rapport-dév-durable-2017_compressed -
Conseil du DEL2018-049-Approb Modif zonage la Hague -
Conseil du DEL2018-048-DSP-Transports publics -
Conseil du DEL2018-047 - Participat° CAC à associat° Normandie Energies -
Conseil du DEL2018-046 - Conv financières 2018 -
Conseil du DEL2018-044 - EPFN - Désignat° délégué suppléant -
Conseil du DEL2018-043 - Modificat° n° 5 composit° commiss° thématiques -
Conseil du DEL2018-042 - Délégation pouvoir au Bureau modificat° n° 3 -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2024-124 - PLH 2022-2027 - PROGRAMMATION 2023 - OPERATIONS DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR PRESQU ILE HABITAT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-123 - PLH 2022/2027 - 3F NORMANVIE - CONSTRUCTION DE 62 LOGEMENTS - ZAC LES JARDINS DE L'AGORA - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-122 - PLH 2022/2027 - LOGIMANCHE - CONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS - ZAC LES JARDINS DE L'AGORA - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-121 - PLH 2022/2027 - SA HLM LES CITES CHERBOURGEOISES - CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS - RUE DE LA FONDERIE - CHERBOURG-EN-COTENTIN - AIDE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2024-120 - COMMISSION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS ET D'EXAMEN DE L'OCCUPATION DES LOGEMENTS DE 3F NORMANVIE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-119 - TARIFS EXCEPTIONNELS POUR LE PODIUM Publié le
Conseil du DEL 2024-118 - VALIDATION DE LA NOUVELLE POLITIQUE TARIFAIRE DU PAYS D'ART ET D'HISTOIRE DU CLOS DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2024-117 - DELIBERATION PRECISANT LES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU DOSSIER AU PUBLIC CONCERNANT LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DE SAINT-VAAST-LA-HOUGUE Publié le
Conseil du DEL 2024-116 - DELIBERATION PRECISANT LES MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC CONCERNANT LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DE LES MOITIERS D ALLONE Publié le
Conseil du DEL 2024-115 - DDE RENOUVELLEMENT EXTENS° DE L AUTORISAT° D EXPLOITER LA " CARRIERE DU BOIS DE LA ROQUETTE" SITUEE SUR BRICQUEBEC-EN-COTENTIN AINSI QUE L EXPLOITAT° D INSTALLAT° DE TRAITEMENT DE MATERIAUX ET LE DEFRICHEMENT D UNE PARTIE DES TERRAINS Publié le
Conseil du DEL 2024-114 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE DE DOUVE-DIVETTE Publié le
Conseil du DEL 2024-113 - DEPLOIEMENT D UNE STRATEGIE FONCIERE COMMUNAUTAIRE AFIN DE REPONDRE AUX BESOINS DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE ET FACILITER LA MISE EN OEUVRE DES OBJECTIFS DE LUTTE CONTRE L ARTIFICIALISATION DES SOLS Publié le
Conseil du DEL 2024-112 - RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-111 - SPL NORMANTRI - RAPPORT D'ACTIVITES ANNEE 2023 Publié le
Conseil du DEL 2024-110 - ACTE D'ACCEPTATION DE CESSION DE CREANCES PROFESSIONNELLES DE LA SPL NORMANTRI Publié le
Conseil du DEL 2024-109 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIF AU FINANCEMENT DE LA REALISATION D'UN CENTRE DE TRI INTERDEPARTEMENTAL SUR LA COMMUNE DE COLOMBELLES PAR LA SPL NORMANTRI AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS Publié le
Conseil du DEL 2024-108 - GARANTIE D'EMPRUNT RELATIF AU FINANCEMENT DE LA REALISATION DU CENTRE DE TRI INTERDEPARTEMENTAL SUR LA COMMUNE DE COLOMBELLES PAR LA SPL NORMANTRI AUPRES D'ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS Publié le
Conseil du DEL 2024-107 - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES Publié le
Conseil du DEL 2024-106 - ADMISSIONS EN NON VALEURS ET CREANCES ETEINTES - REPRISE DE PROVISIONS SUR LE BUDGET PRINCIPAL ET LE BUDGET ANNEXE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE LOCATIONS M57 - GROS ENTRETIEN PORT DIELETTE - REPRISE DE PROVISIONS Publié le
Conseil du DEL 2024-105 - BUDGET ANNEXE ACTIVITES COMMERCIALES TOURISME (40005/04) CLOTURE AU 31 DECEMBRE 2024 Publié le
Conseil du DEL 2024-104 - LA PATINOIRE, UNE COMPETENCE COMMUNAUTAIRE Publié le
Conseil du DEL 2024-103 - LA PATINOIRE COMMUNAUTAIRE - ORIENTATIONS RELATIVES AUX SITES D IMPLANTATION Publié le
Conseil du DEL 2024-102 - DIPOSITIF COTENTIN PROXIMITE - ADAPTATION DU FINANCEMENT Publié le
Conseil du DEL 2024-101 - CONVENTION POUR LE SOUTIEN A LA CONSTRUCTION DU NOUVEL INTERNAT DU CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN - AVENANT N°1 Publié le
Conseil du DEL 2024-100 - RAPPORT D'EVALUATION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLET) POUR 2024 Publié le