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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 13 Avril 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-067-PSPE-Modifications tarifs garderies (2)
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-066-Manifestation Paradis de Cherbourg - Tarification (2)
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-065-Approbation PLU Brix (2)
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-064-Approbation PLU ST LO D'Ourville (2)
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-063-Approbation PLU CEC (2)
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-062 - RH - fixation nbre représentants CHSCT
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-061 - RH - fixation nbre représentants CT
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-059-Modification du tableau des emplois (2)
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-058-Service commun CAC et SMSCOT Pays (2)
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-056 - PP des Pieux - Modificat° AP-CP
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-055 - Développemt numérique - Autorisat° programme et clôture autorisat°
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-054 - Attribut° compensat° provisoires 2018
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-053 - Vote taux TEOM 2018
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-052 - Fixation taux fiscalilté directe locale 2018
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-051-Porté à connaissance-RH-Rapport (2)
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-050-Rapport-dév-durable-2017_compressed
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-049-Approb Modif zonage la Hague
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-048-DSP-Transports publics
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-047 - Participat° CAC à associat° Normandie Energies
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-046 - Conv financières 2018
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-044 - EPFN - Désignat° délégué suppléant
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-043 - Modificat° n° 5 composit° commiss° thématiques
-
Conseil du
13/04/2018
DEL2018-042 - Délégation pouvoir au Bureau modificat° n° 3
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_124 - Unité Prévention des Déchets et Développement du Recyclage - Tarification du service de broyage à domicile
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_123 - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés - Année 2020
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_122 - Soutien au site universitaire
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_121 - Convention d'utilité sociale 2021-2027 de Presqu'Ile Habitat
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_120 - Elabloration programme local habitat - 2eme arrêt projet
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_119 - Budget annexe Déchets Ménagers REOM 40002-16 - Cloture au 31-12-2021
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_118 - Budget annexe Abattoir 40014-13 - Cloture au 31-12-2021
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_117 - DM n°2 Budget principal et DM n°1 Budgets annexes
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_116 - Composition des commissions prospectives - Modification n°4
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_115 - Election d'un membre du Bureau de la Communauté d'Agglo du Cotentin
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_114 - Zone des Fourches - Présentation du projet de finalisation de la zone existante et de l'extension
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_113 - Soutien au dvpt de plateaux dédiés à la format°en soin dentaire au sein du CHP du Cotentin
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_112 - Ports de Normandie - Convention de financement du secteur II
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_111 - création SPL exploitation port commerce pêche cherbourg
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_110 - Signatures d'avenants aux conventions de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_109 - Signature de la convention de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH phase 2
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_108 - SM Manche Numérique - Designation representants
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_107 - PP St Pierre Eglise - Avenant 2 convention service commun
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_106 - SCOT Pays Cotentin - Designation
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_105 - Caen Metropole Normandie - Designation representant
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_104 - CA OPH Presqu ile Habitat - designation
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_103 -CCESPLP dechets menagers - Designation representants -
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_102 - Composition commissions prospectives - Modification 3
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_100 - Modif. date instauration tarification unique reseau transport
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_099 - DSP transports urbains - Avenant 10
-
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