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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 28 Juin 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-140-PPP-Conventions activ scolaires
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-139-PPMontebourg-Tarifs
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-138-DPU Morsalines
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-137-PA Fourches-revente UDAF
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-136-ZAE Bréquecal
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-135 - approb 1ère modif simpl PLU st joseph
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-134 - acquisition locaux siége adm CAC - locaux CCI
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-133 - démarche zéro-phyto
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-132 - PFAC - usine pâles éoliennes
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-131 - prog local prév déchets - lancement procédure
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-130 - versement sub motiv collecte verre coeur cancer 2017
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-129 - AP-CP - centre aquatique coeur cotentin
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-128-BS 2018 -Rapport de synthèse
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-127 - Budg annexes CDE - affect résultat exploit 2017
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-126 - Budg annexes - affect résultat fonct
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-125 - BP - affect résultat foncti
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-124-CA SA de le Douve
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-123-CA SIAEU Fontenay, Lestre, Quinéville, St Marcouf
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-122- CA SIAEP Val de Saire
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-121-CA SIAEP St Pierre Eglise
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-120-CA SIAEP St Sauveur le Vicomte
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-119-CA SIAEP Région Valognes
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-118-CA SIAEP Montebourg
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-117-CA SIAEP Bricquebec
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-116-CA l'Anse du cul du Loup
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-115-CA SA Portbail, Denneville, St Lô d'Ourville
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-114-CA Bassin du Fleuve
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-113-CG SA de la Douve
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-112-CG Fontenay, Lestre, Quinéville St Marcouf
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-111-CG Val de Saire
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-110-CG St Pierre Eglise
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-109-CG St Sauveur Le Vicomte
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-108-CG Région de Valognes
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-107-CG Montebourg
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-106-CG Bricquebec
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-105-CG l'Anse du cul de Loup
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-104-CG Portbail, denneville,
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-103-CG Bassin du Fleuve
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-102 - transfert compétences 2017 - remb cmmes
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-101 - conv dette récupérable entre CEC et CAC
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-100-Rapport CA CAC
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-099 - sub versées budgets annexes 2017
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-098-Approbation des CG de la CAC
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-097-Service commun SIG
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-096 - modif tableau emplois
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-095 - ZAC Costils - voie électronique
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-094 - ZAC Costils - bilan concertation
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-093 - Com accessibilité - rapport 2017
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-092 - conv participation cmmes frais transp scol
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-091 - conv tarification Tempo normandie
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-090 - Logement étudiants - fonds concours presqu'ile H
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-089 - conv gestion log étudiant - 2018-2019
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-088 - plan partenarial gestion dde log social et info ddeurs
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-087 - tarification occup terrain gens voyage
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-086 - définition intérêt communautaire équip sportif culturel
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-085 - CCSPL - approbation rapport activité 2017
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-084 - CCSPL - modif membres
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-083 - CLE SAGE - désignation représentants
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-082 - modif compo SCOT - désignation délégués
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-081 - musiques actuelles cotentin - modif membres
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-080 - modif membres conseil éts EM des Pieux
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-079 - délégation pouvoir conseil au bureau CAC modif 4
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-078 - modif 7 commissions thématiques
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-077 - motion - projet loi liberté choisir avenir professionnel
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-076 - contractualisation avec Etat - avis conseil
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_168 - Avis Proposition protection au titre des monuments historiques ouvrages constitutifs des digues de Cherbourg
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_167 - Validation des CGU - Dématérialisation instruction du droit des sols
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_166 - Signature avenant CTEC
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_165 - Rectification d'une erreur matérielle à la délibération PFAC domestiques
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_164 - ApprobationDM3BP_DM1DM2BA_RAPPORTPRESENTATION
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_163 - Versement des subventions aux budgets annexes
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_162 - Engagements liquidations et mandatements dépenses investissement avant vote BP 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_161 - Autorisations versements subventions avant vote du budget primitif
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_160 - DSC - Dotation de Solidarite Communautaire 2021
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_159 - Attributions de compensation provisoires pour 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_158 - Fixation des attributions de compensation définitives 2021
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_157 - Adoption du pacte fiscal et financier
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_156 - Bilan quinquennal des AC perçues par la Communauté d'agglomération
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_155 - Attribution complémentaire Fonds de concours 2021
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_154 - Création Opération Collective d'Accompagnement à l'Investissement et Innovation pour commerce et artisanat
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_153 - PLIE du Cotentin - Protocole d'accord 2022-2026
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_152 - Poursuite du déploiement Programme SARE - Signature convention de mise en oeuvre pour 2022
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_151 - Arrêt du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
-
Conseil du
07/12/2021
DEL2021_150 - Election d'un membre du Bureau commmunautaire
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_149 - Convent° financières 2021 avec la Manche et la CCBC suite à dissolution du syndicat mixte du Cotentin
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_148 - Adhésion à l'antenne de la Normandie à Bruxelles dans le cadre de la Task Force normande auprès de l'UE
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_147 - Adhésion aux forum européens et français pour la sécurité urbaine
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_146 - Port Dielette - Fixation des tarifs d'outillage et droits de port 2022
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_145 - Fixat° tarifs 2022 d'utilisat° site du Beuzembec et sites portuaires situés hors Domaine public Maritime
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_144 - Rapport annuel 2020 - Délégat° de Service Public pour la gest° et l'exploitat° de la Cité de la Mer
-
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