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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 28 Juin 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2018-140-PPP-Conventions activ scolaires -
Conseil du DEL2018-139-PPMontebourg-Tarifs -
Conseil du DEL2018-138-DPU Morsalines -
Conseil du DEL2018-137-PA Fourches-revente UDAF -
Conseil du DEL2018-136-ZAE Bréquecal -
Conseil du DEL2018-135 - approb 1ère modif simpl PLU st joseph -
Conseil du DEL2018-134 - acquisition locaux siége adm CAC - locaux CCI -
Conseil du DEL2018-133 - démarche zéro-phyto -
Conseil du DEL2018-132 - PFAC - usine pâles éoliennes -
Conseil du DEL2018-131 - prog local prév déchets - lancement procédure -
Conseil du DEL2018-130 - versement sub motiv collecte verre coeur cancer 2017 -
Conseil du DEL2018-129 - AP-CP - centre aquatique coeur cotentin -
Conseil du DEL2018-128-BS 2018 -Rapport de synthèse -
Conseil du DEL2018-127 - Budg annexes CDE - affect résultat exploit 2017 -
Conseil du DEL2018-126 - Budg annexes - affect résultat fonct -
Conseil du DEL2018-125 - BP - affect résultat foncti -
Conseil du DEL2018-124-CA SA de le Douve -
Conseil du DEL2018-123-CA SIAEU Fontenay, Lestre, Quinéville, St Marcouf -
Conseil du DEL2018-122- CA SIAEP Val de Saire -
Conseil du DEL2018-121-CA SIAEP St Pierre Eglise -
Conseil du DEL2018-120-CA SIAEP St Sauveur le Vicomte -
Conseil du DEL2018-119-CA SIAEP Région Valognes -
Conseil du DEL2018-118-CA SIAEP Montebourg -
Conseil du DEL2018-117-CA SIAEP Bricquebec -
Conseil du DEL2018-116-CA l'Anse du cul du Loup -
Conseil du DEL2018-115-CA SA Portbail, Denneville, St Lô d'Ourville -
Conseil du DEL2018-114-CA Bassin du Fleuve -
Conseil du DEL2018-113-CG SA de la Douve -
Conseil du DEL2018-112-CG Fontenay, Lestre, Quinéville St Marcouf -
Conseil du DEL2018-111-CG Val de Saire -
Conseil du DEL2018-110-CG St Pierre Eglise -
Conseil du DEL2018-109-CG St Sauveur Le Vicomte -
Conseil du DEL2018-108-CG Région de Valognes -
Conseil du DEL2018-107-CG Montebourg -
Conseil du DEL2018-106-CG Bricquebec -
Conseil du DEL2018-105-CG l'Anse du cul de Loup -
Conseil du DEL2018-104-CG Portbail, denneville, -
Conseil du DEL2018-103-CG Bassin du Fleuve -
Conseil du DEL2018-102 - transfert compétences 2017 - remb cmmes -
Conseil du DEL2018-101 - conv dette récupérable entre CEC et CAC -
Conseil du DEL2018-100-Rapport CA CAC -
Conseil du DEL2018-099 - sub versées budgets annexes 2017 -
Conseil du DEL2018-098-Approbation des CG de la CAC -
Conseil du DEL2018-097-Service commun SIG -
Conseil du DEL2018-096 - modif tableau emplois -
Conseil du DEL2018-095 - ZAC Costils - voie électronique -
Conseil du DEL2018-094 - ZAC Costils - bilan concertation -
Conseil du DEL2018-093 - Com accessibilité - rapport 2017 -
Conseil du DEL2018-092 - conv participation cmmes frais transp scol -
Conseil du DEL2018-091 - conv tarification Tempo normandie -
Conseil du DEL2018-090 - Logement étudiants - fonds concours presqu'ile H -
Conseil du DEL2018-089 - conv gestion log étudiant - 2018-2019 -
Conseil du DEL2018-088 - plan partenarial gestion dde log social et info ddeurs -
Conseil du DEL2018-087 - tarification occup terrain gens voyage -
Conseil du DEL2018-086 - définition intérêt communautaire équip sportif culturel -
Conseil du DEL2018-085 - CCSPL - approbation rapport activité 2017 -
Conseil du DEL2018-084 - CCSPL - modif membres -
Conseil du DEL2018-083 - CLE SAGE - désignation représentants -
Conseil du DEL2018-082 - modif compo SCOT - désignation délégués -
Conseil du DEL2018-081 - musiques actuelles cotentin - modif membres -
Conseil du DEL2018-080 - modif membres conseil éts EM des Pieux -
Conseil du DEL2018-079 - délégation pouvoir conseil au bureau CAC modif 4 -
Conseil du DEL2018-078 - modif 7 commissions thématiques -
Conseil du DEL2018-077 - motion - projet loi liberté choisir avenir professionnel -
Conseil du DEL2018-076 - contractualisation avec Etat - avis conseil -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2022-131 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 7 Publié le
Conseil du DEL 2022-130 - MODULATION DES LOYERS AU SEIN DU PSLA MARGUERITE LAISNE DE VAUDUMONT DE VALOGNES-BRIX Publié le
Conseil du DEL 2022-129 - AVENANT NUMERO 10 AU CONTRAT POUR L'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE AU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DU BASSIN DU FLEUVE DE LA GERFLEUR ET DES DOUITS Publié le
Conseil du DEL 2022-128 - AVENANT NUMERO 3 AU CONTRAT POUR L'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE AU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUR LE TERRITOIRE DU BASSIN DE BRICQUEBEC Publié le
Conseil du DEL 2022-127 - EAU - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET LE SDEAU50 Publié le
Conseil du DEL 2022-126 - CONVENTION D'OBJECTIF DE COOPERATION DECENTRALISEE ENTRE LA COMMUNE DE DIAMNIADIO (SENEGAL) LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN ET L'OFFICE DES FORAGES RURAUX (ORGANISME D'ETAT SENEGALAIS) SUR LA THEMATIQUE DU CYCLE DE L'EAU Publié le
Conseil du DEL 2022-125 - CHOIX DES MODES DE GESTION - EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF Publié le
Conseil du DEL 2022-124 - RAPPORT ANNUEL DES DELEGATAIRES 2021 - EAU POTABLE ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF SUR LES TERRITOIRES GERES PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2022-123 - RAPPORT ANNUEL RPQS 2021. Publié le
Conseil du DEL 2022-122 - PRESQU'ILE HABITAT - CONSTRUCTION D'UNE ANTENNE DU FJT DE 12 LOGEMENTS SUR LA COMMUNE DE VALOGNES - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL. Publié le
Conseil du DEL 2022-121 - PRESQU'ILE HABITAT - REHABILITATION DE 48 LOGEMENTS - RESIDENCE LECANU A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 348 000€ - GARANTIE D'EMPRUNT. Publié le
Conseil du DEL 2022-120 - PRESQU'ILE HABITAT - REHABILITATION DE 141 LOGEMENTS - RESIDENCE BRECOURT A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 1 138 000€ - GARANTIE D'EMPRUNT. Publié le
Conseil du DEL 2022-119 - PRESQU'ILE HABITAT - REHABILITATION DE 224 LOGEMENTS - RESIDENCE CASINO A CHERBOURG-EN-COTENTIN - PRET CDC DE 3 080 000€ - GARANTIE D'EMPRUNT. Publié le
Conseil du DEL 2022-118 - MISE EN OEUVRE D'UNE EXPERIMENTATION DE COVOITURAGE COURTE DISTANCE ET MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE FINANCEMENT DES TRAJETS. Publié le
Conseil du DEL 2022-117 - DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT - CONVENTION DE REVERSEMENT DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT Publié le
Conseil du DEL 2022-116 - MOBILITES - CONVENTION DE PARTENARIAT ET FINANCEMENT DE LA COMPETENCE TRANSPORT ENTRE LA REGION NORMANDIE ET LA COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION DU COTENTIN ANNEE SCOLAIRE 2022/2023. Publié le
Conseil du DEL 2022-115 - RAPPORT ANNUEL 2021 - EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES. Publié le
Conseil du DEL 2022-114 - COTENTIN TERRE BLEUE - ARRIVEE ROLEX FASTNET RACE - AVENANT AU CONTRAT DE CONCESSION AVEC L'ASSOCIATION ORGANISATRICE. Publié le
Conseil du DEL 2022-113 - COTENTIN TERRE BLEUE - ECOLE NORMANDE DE CUISINE DES PRODUITS DE LA MER - PARTICIPATION AU PROJET. Publié le
Conseil du DEL 2022-112 - COTENTIN TERRE BLEUE - CITE DE LA MER - RENOUVELLEMENT DE L'ATTRACTION ON A MARCHE SOUS LA MER. Publié le
Conseil du DEL 2022-111 - COTENTIN TERRE BLEUE - RENOVATION INTECHMER - AUTORISATION DE PROGRAMME - ACTUALISATION DES CREDITS DE PAIEMENTS - ANNEE 2022. Publié le
Conseil du DEL 2022-110 - COTENTIN TERRE BLEUE - VALIDATION APD REHABILITATION INTECHMER ET ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT. Publié le
Conseil du DEL 2022-109 - VALIDATION DU PLAN D'ACTIONS DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL Publié le
Conseil du DEL 2022-108 - CONSTRUCTION DU POLE D'EXCELLENCE SOUDAGE HEFAIS - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT. Publié le
Conseil du DEL 2022-107 - CONVENTION AVEC LA REGION RELATIVE A L'AIDE IMPULSION IMMOBILIER. Publié le