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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 28 Juin 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-140-PPP-Conventions activ scolaires
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-139-PPMontebourg-Tarifs
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-138-DPU Morsalines
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-137-PA Fourches-revente UDAF
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-136-ZAE Bréquecal
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-135 - approb 1ère modif simpl PLU st joseph
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-134 - acquisition locaux siége adm CAC - locaux CCI
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-133 - démarche zéro-phyto
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-132 - PFAC - usine pâles éoliennes
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-131 - prog local prév déchets - lancement procédure
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-130 - versement sub motiv collecte verre coeur cancer 2017
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-129 - AP-CP - centre aquatique coeur cotentin
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-128-BS 2018 -Rapport de synthèse
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-127 - Budg annexes CDE - affect résultat exploit 2017
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-126 - Budg annexes - affect résultat fonct
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-125 - BP - affect résultat foncti
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-124-CA SA de le Douve
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-123-CA SIAEU Fontenay, Lestre, Quinéville, St Marcouf
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-122- CA SIAEP Val de Saire
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-121-CA SIAEP St Pierre Eglise
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-120-CA SIAEP St Sauveur le Vicomte
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-119-CA SIAEP Région Valognes
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-118-CA SIAEP Montebourg
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-117-CA SIAEP Bricquebec
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-116-CA l'Anse du cul du Loup
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-115-CA SA Portbail, Denneville, St Lô d'Ourville
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-114-CA Bassin du Fleuve
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-113-CG SA de la Douve
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-112-CG Fontenay, Lestre, Quinéville St Marcouf
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-111-CG Val de Saire
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-110-CG St Pierre Eglise
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-109-CG St Sauveur Le Vicomte
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-108-CG Région de Valognes
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-107-CG Montebourg
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-106-CG Bricquebec
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-105-CG l'Anse du cul de Loup
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-104-CG Portbail, denneville,
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-103-CG Bassin du Fleuve
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-102 - transfert compétences 2017 - remb cmmes
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-101 - conv dette récupérable entre CEC et CAC
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-100-Rapport CA CAC
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-099 - sub versées budgets annexes 2017
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-098-Approbation des CG de la CAC
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-097-Service commun SIG
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-096 - modif tableau emplois
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-095 - ZAC Costils - voie électronique
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-094 - ZAC Costils - bilan concertation
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-093 - Com accessibilité - rapport 2017
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-092 - conv participation cmmes frais transp scol
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-091 - conv tarification Tempo normandie
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-090 - Logement étudiants - fonds concours presqu'ile H
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-089 - conv gestion log étudiant - 2018-2019
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-088 - plan partenarial gestion dde log social et info ddeurs
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-087 - tarification occup terrain gens voyage
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-086 - définition intérêt communautaire équip sportif culturel
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-085 - CCSPL - approbation rapport activité 2017
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-084 - CCSPL - modif membres
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-083 - CLE SAGE - désignation représentants
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-082 - modif compo SCOT - désignation délégués
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-081 - musiques actuelles cotentin - modif membres
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-080 - modif membres conseil éts EM des Pieux
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-079 - délégation pouvoir conseil au bureau CAC modif 4
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-078 - modif 7 commissions thématiques
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-077 - motion - projet loi liberté choisir avenir professionnel
-
Conseil du
28/06/2018
DEL2018-076 - contractualisation avec Etat - avis conseil
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_095A - Nouvel Institut Universitaire - designation representants
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_094 - OPH Presqu'ile Habitat - designation representant
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_093 - Modification 9 commissions thematiques
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-017 - Droit de préemption urbain - Délégation au Président
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-016 - Organisation élection membres CAO
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-015 - Organisation élection membres DSP
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-014 - Ouverture de crédits
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-013 - Mise en place CLECT
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-012 - Délégation du Conseil au Bureau
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-011 - Délégation du conseil au Président
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-010 - Convention avec l'Etat sur la dématérialisation
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-009 - Fixation du lieu de réunion
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-008 - Charte de l'élu
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-007 - Composition du Bureau de la CAC
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-006 - Election des VP
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-005 - Composition du Bureau de la CAC
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-004 - Fixation du nombre de VP
-
Conseil du
21/01/2017
DEL 2017-003 - Adoption charte de gouvernance
-
Conseil du
06/12/2022
DEL 195-2022 - FIXATION DES CONDITIONS FINANCIERES POUR LA CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DU GOLF DE FONTENAY
Publié le
13 décembre 2022
Conseil du
06/12/2022
DEL 185-2022 - CONTRAT DE TERRITOIRE EAU ET CLIMAT 2023-2024
Publié le
13 décembre 2022
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-059 Convention partenariat compétences Cotentin traitement
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-058 Marchés publics de Cotentin traitement
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-047 CAP Cotentin désignations
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-046 Adhésion et désignation SM Manche Numérique
-
Conseil du
23/02/2017
DEL - 2017-023 Avenants de transferts partiels
-
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