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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 27 Septembre 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
27/09/2018
vote electronique DM1_2018
-
Conseil du
27/09/2018
DM1_maquettes budgets vis+®es
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-189-PPPieux- Restauration-Modification
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-188-Port Diélette - Tarifs site de beuzembec 2019
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-187-Tarifs Port Dielette 2019
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-186-Membres comité de suivi Site grand lin Valognes
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-185-PPSPE-Tarifs jeunesse
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-184-PP Val de Saire - Tarification garderies
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-183-Aide OPAH
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-182 - OPAH - aides propriétaires
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-181 - OPAH - dispo aides complémentaire
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-180 - tarification assai c éroudeville
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-179 - règlement assai c eroudeville montebourg
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-178 - règlement SPANC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-177 - RPQS - assai c structures compétentes 17r
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-176-RPQS-EauStruc comp
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-175-RPQS-Eau et Assain- CEC Valognes et la hague
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-174-RPQS2017- Eau et Assainissementgérés par la CAC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-173 - rapport annuel SP élimin déchets 17r
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-172 - lutte contre inond divette - levée réserves
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-171 - vente locaux Bodin - montebourg
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-170 - Institution DPU denneville zones U et AU
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-169 - approb modif simpl 4 PLU valognes
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-168 - création service commun finances
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-167 - Règl temps travail CAC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-166 - Régime indemnitaire CAC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-165 - modif tb emplois
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-164 - CG 17 SMCT suite dissolution
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-163 - transfert compétence remb la hague
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-162 - dissolution SMC reprise résultats
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-161 - transfert zone bréquécal budget
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-160 - PP pieux - levée prescription quad B assai
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-159 - DM 1
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-158 - révision attrib compensation libres 18
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-157 - rapport CLECT-compressed
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-156 - projet règl attrib fonds concours
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-155 - taxe séjour communautaire tarif 01 01 19
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-154 - TPU - rapport délégatoire 17 r
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-153 - DSP TPU - avenant 5
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-152 - signature conv finan 18 contrat ruralité
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-151 - déf modalités intervention aides immo entre
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-150 - dépénalisation station payant convention
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-149 - MEF - représentants
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-148 - CLI Flamanville - modif membres
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-147 - CLI ANDRA modif membres
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-146 - mesures incitatives aux commerces
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-145 - motion soutien réseau CCI
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-144 - action coeur ville CEC convention-compressed
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-143 - SMR PNA Adhésion CAC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-142 - devenir contentieux contractualisation conseil Etat
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-141 - motion coronarographie
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
03/09/2020
DEL2020_065 - Desserte ferroviaire Normandie - finance saut mouton
-
Conseil du
13/07/2020
DEL2020_064 - Mise en place de la CLECT
-
Conseil du
13/07/2020
DEL2020_063 - Conditions organisation élection membres de la CAO et dépots des listes
-
Conseil du
13/07/2020
DEL2020_062 -Conditions organisation élection membres commission DSP et dépot des listes
-
Conseil du
13/07/2020
DEL2020_061 - Délégation de pouvoir du Conseil au Bureau
-
Conseil du
13/07/2020
DEL2020_060 - Délégation au Président - Droit de préemption et droit de priorité
-
Conseil du
13/07/2020
DEL2020_059 - Délégations de pouvoir du Conseil au Président
-
Conseil du
13/07/2020
DEL2020_058 - Lecture de la charte de l'élu local
-
Conseil du
13/07/2020
DEL2020_057 - Elections des autres membres du Bureau
-
Conseil du
13/07/2020
DEL2020_056 - Elections des Vice-presidents
-
Conseil du
13/07/2020
DEL2020_055 - Composition du Bureau
-
Conseil du
13/07/2020
DEL2020_054 - Fixation du nombre de Vice-presidents
-
Conseil du
13/07/2020
DEL2020_053 - Election du Président
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_052 - Rénovation Intechmer - avenant - consultation MO
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_051 - Arrivée 2021 et 2023 rolex fastnet race à CEC - créa assoc
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_050 - DSP gestion exploitation cité de la mer avenant 2
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_049 - Avenant 8 DSP transports urbains
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_048 - Abbatoir communautaire - résiliation convention DSP
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_047 - Vote des taux taxe enlèvement OM 2020
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_046 - fixation taux fiscalité directe locale 2020
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_045 - approbation budget primitif 2020
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_044 - affectation résultats 2019
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_043 - compte administratif 2019
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_042 - approbation comptes gestion 2019 de la CAC
-
Conseil du
11/06/2020
DEL2020_041 - Subventions versées aux budgets annexes en 2019
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