Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 27 Septembre 2018

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du vote electronique DM1_2018 -
Conseil du DM1_maquettes budgets vis+®es -
Conseil du DEL2018-189-PPPieux- Restauration-Modification -
Conseil du DEL2018-188-Port Diélette - Tarifs site de beuzembec 2019 -
Conseil du DEL2018-187-Tarifs Port Dielette 2019 -
Conseil du DEL2018-186-Membres comité de suivi Site grand lin Valognes -
Conseil du DEL2018-185-PPSPE-Tarifs jeunesse -
Conseil du DEL2018-184-PP Val de Saire - Tarification garderies -
Conseil du DEL2018-183-Aide OPAH -
Conseil du DEL2018-182 - OPAH - aides propriétaires -
Conseil du DEL2018-181 - OPAH - dispo aides complémentaire -
Conseil du DEL2018-180 - tarification assai c éroudeville -
Conseil du DEL2018-179 - règlement assai c eroudeville montebourg -
Conseil du DEL2018-178 - règlement SPANC -
Conseil du DEL2018-177 - RPQS - assai c structures compétentes 17r -
Conseil du DEL2018-176-RPQS-EauStruc comp -
Conseil du DEL2018-175-RPQS-Eau et Assain- CEC Valognes et la hague -
Conseil du DEL2018-174-RPQS2017- Eau et Assainissementgérés par la CAC -
Conseil du DEL2018-173 - rapport annuel SP élimin déchets 17r -
Conseil du DEL2018-172 - lutte contre inond divette - levée réserves -
Conseil du DEL2018-171 - vente locaux Bodin - montebourg -
Conseil du DEL2018-170 - Institution DPU denneville zones U et AU -
Conseil du DEL2018-169 - approb modif simpl 4 PLU valognes -
Conseil du DEL2018-168 - création service commun finances -
Conseil du DEL2018-167 - Règl temps travail CAC -
Conseil du DEL2018-166 - Régime indemnitaire CAC -
Conseil du DEL2018-165 - modif tb emplois -
Conseil du DEL2018-164 - CG 17 SMCT suite dissolution -
Conseil du DEL2018-163 - transfert compétence remb la hague -
Conseil du DEL2018-162 - dissolution SMC reprise résultats -
Conseil du DEL2018-161 - transfert zone bréquécal budget -
Conseil du DEL2018-160 - PP pieux - levée prescription quad B assai -
Conseil du DEL2018-159 - DM 1 -
Conseil du DEL2018-158 - révision attrib compensation libres 18 -
Conseil du DEL2018-157 - rapport CLECT-compressed -
Conseil du DEL2018-156 - projet règl attrib fonds concours -
Conseil du DEL2018-155 - taxe séjour communautaire tarif 01 01 19 -
Conseil du DEL2018-154 - TPU - rapport délégatoire 17 r -
Conseil du DEL2018-153 - DSP TPU - avenant 5 -
Conseil du DEL2018-152 - signature conv finan 18 contrat ruralité -
Conseil du DEL2018-151 - déf modalités intervention aides immo entre -
Conseil du DEL2018-150 - dépénalisation station payant convention -
Conseil du DEL2018-149 - MEF - représentants -
Conseil du DEL2018-148 - CLI Flamanville - modif membres -
Conseil du DEL2018-147 - CLI ANDRA modif membres -
Conseil du DEL2018-146 - mesures incitatives aux commerces -
Conseil du DEL2018-145 - motion soutien réseau CCI -
Conseil du DEL2018-144 - action coeur ville CEC convention-compressed -
Conseil du DEL2018-143 - SMR PNA Adhésion CAC -
Conseil du DEL2018-142 - devenir contentieux contractualisation conseil Etat -
Conseil du DEL2018-141 - motion coronarographie -
Réinitialiser les filtres

Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE Publié le
Conseil du Liste des délibérations Publié le
Conseil du Delib Vote electronique -
Conseil du Delib Election du Président Agglo visé par la SS pref -
Conseil du DEL2025_042 - MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMISSION D'ATTRIBUTION DES FONDS DE CONCOURS Publié le
Conseil du DEL2025_038 - DEPOT AUPRES DE L'INPI DE LA MARQUE "OCEAN SUR ECOUTE" ET DE SON IDENTITE VISUELLE Publié le
Conseil du DEL2025_035 - CONVENTION DE MANDAT AVEC L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (A.E.S.N) POUR LA MISE EN CONFORMITE DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ET COLLECTIF EN APPLICATION DE SON 12 EME PROGRAMME (2025-2030) Publié le
Conseil du DEL2025_033 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SYNDICAT MIXTE DU SAGE COTIERS OUEST COTENTIN ET APPROBATION D'UNE MODIFICATION STATUTAIRE Publié le
Conseil du DEL2025_031 - APPROBATION DE LA CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DES MARAIS DU COTENTIN ET DU BESSIN 2025-20240 Publié le
Conseil du DEL2025_030 - AVENANT N°1 AU CONTRAT DE TERRITOIRE REGION 2023-2027 - MODIFICATION DE LA MAQUETTE FINANCIERE PREVISIONNELLE Publié le
Conseil du DEL2025_029 - SIGNATURE DU CONTRAT DE TERRITOIRE AVEC LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE 2024-2029 Publié le
Conseil du DEL2025_028 - ABROGATION DE LA DELIBERATION N° DEL2024_187 - NOUVELLE PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLU DE LA COMMUNE DES PIEUX POUR OUVERTURE A L'URBANISATION D'UNE ZONE 2AUE Publié le
Conseil du DEL2025_027 - APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET SUR L'INTERET GENERAL EMPORTANT MISE EN COMPTABILITE DU PLU DE CHERBOURG-EN-COTENTIN CONCERNANT LE PARC D'ACTIVITES COLLIGNON SUD-CROIX MOREL Publié le
Conseil du DEL2025_026 - ZONES D'ACTIVITE ECONOMIQUES DU COTENTIN - REVISION DU TARIFS DES TERRAINS D'ACTIVITE RESTANT A COMMERCIALISERTERRAINS Publié le
Conseil du DEL2025_025 - DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D'URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE NORD COTENTIN Publié le
Conseil du DEL2025_019 - CONVENTION PLURIANNUELLE RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DES CENTRES LOCAUX D'INFORMATION ET DE COORDINATION Publié le
Conseil du DEL2025_017 - ACQUISITION DES DROITS PREFERENTIELS DE SOUSCRIPTIONS RESERVES INITIALEMENT AU DEPARTEMENT DU CALVADOS SUITE A L'AUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SHEMA ET ACQUISITION COMPLEMENTAIRE D'ACTIONS AUPRES DU DEPARTEMENT DU CALVADOS Publié le
Conseil du DEL2025_016 - CONVENTION SUBSEQUENTE DE MUTUALISATION DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE Publié le
Conseil du DEL2025_015 - OCTROI D'UNE GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L'AFL - ANNEE 2025 Publié le
Conseil du DEL2025_013 - VOTE DES TAUX DE TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM) POUR 2025 Publié le
Conseil du DEL2025_012 - FIXATION DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR 2025 Publié le
Conseil du DEL2025_010 - MOBILITES : TARIFS CAP COTENTIN Publié le
Conseil du DEL2025_009 - ADHESION A LA FUTURE AGENCE D'URBANISME ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL2025_007 - ADHESION AU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC DES CENTRES DE SANTE LE COTENTIN ET ELECTION DES REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL2024__170 - ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE FONDS DE CONCOURS 2024 Publié le
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