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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 27 Septembre 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
27/09/2018
vote electronique DM1_2018
-
Conseil du
27/09/2018
DM1_maquettes budgets vis+®es
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-189-PPPieux- Restauration-Modification
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-188-Port Diélette - Tarifs site de beuzembec 2019
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-187-Tarifs Port Dielette 2019
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-186-Membres comité de suivi Site grand lin Valognes
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-185-PPSPE-Tarifs jeunesse
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-184-PP Val de Saire - Tarification garderies
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-183-Aide OPAH
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-182 - OPAH - aides propriétaires
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-181 - OPAH - dispo aides complémentaire
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-180 - tarification assai c éroudeville
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-179 - règlement assai c eroudeville montebourg
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-178 - règlement SPANC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-177 - RPQS - assai c structures compétentes 17r
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-176-RPQS-EauStruc comp
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-175-RPQS-Eau et Assain- CEC Valognes et la hague
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-174-RPQS2017- Eau et Assainissementgérés par la CAC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-173 - rapport annuel SP élimin déchets 17r
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-172 - lutte contre inond divette - levée réserves
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-171 - vente locaux Bodin - montebourg
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-170 - Institution DPU denneville zones U et AU
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-169 - approb modif simpl 4 PLU valognes
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-168 - création service commun finances
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-167 - Règl temps travail CAC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-166 - Régime indemnitaire CAC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-165 - modif tb emplois
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-164 - CG 17 SMCT suite dissolution
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-163 - transfert compétence remb la hague
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-162 - dissolution SMC reprise résultats
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-161 - transfert zone bréquécal budget
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-160 - PP pieux - levée prescription quad B assai
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-159 - DM 1
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-158 - révision attrib compensation libres 18
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-157 - rapport CLECT-compressed
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-156 - projet règl attrib fonds concours
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-155 - taxe séjour communautaire tarif 01 01 19
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-154 - TPU - rapport délégatoire 17 r
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-153 - DSP TPU - avenant 5
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-152 - signature conv finan 18 contrat ruralité
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-151 - déf modalités intervention aides immo entre
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-150 - dépénalisation station payant convention
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-149 - MEF - représentants
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-148 - CLI Flamanville - modif membres
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-147 - CLI ANDRA modif membres
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-146 - mesures incitatives aux commerces
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-145 - motion soutien réseau CCI
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-144 - action coeur ville CEC convention-compressed
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-143 - SMR PNA Adhésion CAC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-142 - devenir contentieux contractualisation conseil Etat
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-141 - motion coronarographie
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
28/06/2022
DEL 2022-054 - ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU
Publié le
06 juillet 2022
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_132 - Ocealis - tarifs locations aquabike
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_131 - Port Dielette - Fixation des tarifs 2020 du site du BEUZEMBEC
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_130 - Port Dielette - tarifs outillage et droits de port 2020
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_129 - Subvention Saint Vaast la Hougue
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_128 - Fonds de concours aux communes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_127 - Participation financiere etude SCOT
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_126 - Adhesion SPL NORMANTRI - nomination representant
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_125 - Rapport annuel 2018 des déchets ménagers
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_124 - Recouvrement assainissement collectif - Convention mandat commune Yvetot Bocage
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_123 - Recouvrement assainissement collectif - Convention de mandat commune de Lieusaint
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_122 - Redevance pour service rendu restauration cours d'eau du Cotentin
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_121 - Servitudes ouvrages eau potable et assainissement - Modification barème indemnisation
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_120 - Tarifs 2019 services Eau et Assainissement La Saire
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_119 - RPQS eau potable, assainissement collectif et non collectif
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_117 - Rectification du FPIC 2017
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_116 - DM2 Budget principal et Budget Services Communs - DM1 Budgets Annexes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_115 - Révisison des attributions de compensation libres 2019
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_114 - Rapport evaluation CLECT pour 2019
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_113 - Modification du tableau des effectifs
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_112 - Revision du reglement des astreintes
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_111 - revision du regime indemnitaire
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_110 - Participation protection sociale - prévoyance
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_109 - Participation protection sociale santé
-
Conseil du
24/09/2019
DEL 2019_108 - Rapport annuel 2018 - Delegation SPL Tourisme
-
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