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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 27 Septembre 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
27/09/2018
vote electronique DM1_2018
-
Conseil du
27/09/2018
DM1_maquettes budgets vis+®es
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-189-PPPieux- Restauration-Modification
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-188-Port Diélette - Tarifs site de beuzembec 2019
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-187-Tarifs Port Dielette 2019
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-186-Membres comité de suivi Site grand lin Valognes
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-185-PPSPE-Tarifs jeunesse
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-184-PP Val de Saire - Tarification garderies
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-183-Aide OPAH
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-182 - OPAH - aides propriétaires
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-181 - OPAH - dispo aides complémentaire
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-180 - tarification assai c éroudeville
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-179 - règlement assai c eroudeville montebourg
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-178 - règlement SPANC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-177 - RPQS - assai c structures compétentes 17r
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-176-RPQS-EauStruc comp
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-175-RPQS-Eau et Assain- CEC Valognes et la hague
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-174-RPQS2017- Eau et Assainissementgérés par la CAC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-173 - rapport annuel SP élimin déchets 17r
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-172 - lutte contre inond divette - levée réserves
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-171 - vente locaux Bodin - montebourg
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-170 - Institution DPU denneville zones U et AU
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-169 - approb modif simpl 4 PLU valognes
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-168 - création service commun finances
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-167 - Règl temps travail CAC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-166 - Régime indemnitaire CAC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-165 - modif tb emplois
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-164 - CG 17 SMCT suite dissolution
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-163 - transfert compétence remb la hague
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-162 - dissolution SMC reprise résultats
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-161 - transfert zone bréquécal budget
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-160 - PP pieux - levée prescription quad B assai
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-159 - DM 1
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-158 - révision attrib compensation libres 18
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-157 - rapport CLECT-compressed
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-156 - projet règl attrib fonds concours
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-155 - taxe séjour communautaire tarif 01 01 19
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-154 - TPU - rapport délégatoire 17 r
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-153 - DSP TPU - avenant 5
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-152 - signature conv finan 18 contrat ruralité
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-151 - déf modalités intervention aides immo entre
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-150 - dépénalisation station payant convention
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-149 - MEF - représentants
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-148 - CLI Flamanville - modif membres
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-147 - CLI ANDRA modif membres
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-146 - mesures incitatives aux commerces
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-145 - motion soutien réseau CCI
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-144 - action coeur ville CEC convention-compressed
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-143 - SMR PNA Adhésion CAC
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-142 - devenir contentieux contractualisation conseil Etat
-
Conseil du
27/09/2018
DEL2018-141 - motion coronarographie
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_122 - Soutien au site universitaire
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_121 - Convention d'utilité sociale 2021-2027 de Presqu'Ile Habitat
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_120 - Elabloration programme local habitat - 2eme arrêt projet
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_119 - Budget annexe Déchets Ménagers REOM 40002-16 - Cloture au 31-12-2021
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_118 - Budget annexe Abattoir 40014-13 - Cloture au 31-12-2021
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_117 - DM n°2 Budget principal et DM n°1 Budgets annexes
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_116 - Composition des commissions prospectives - Modification n°4
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_115 - Election d'un membre du Bureau de la Communauté d'Agglo du Cotentin
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_114 - Zone des Fourches - Présentation du projet de finalisation de la zone existante et de l'extension
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_113 - Soutien au dvpt de plateaux dédiés à la format°en soin dentaire au sein du CHP du Cotentin
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_112 - Ports de Normandie - Convention de financement du secteur II
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_111 - création SPL exploitation port commerce pêche cherbourg
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_110 - Signatures d'avenants aux conventions de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_109 - Signature de la convention de financement des travaux de déploiement du réseau FTTH phase 2
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_108 - SM Manche Numérique - Designation representants
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_107 - PP St Pierre Eglise - Avenant 2 convention service commun
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_106 - SCOT Pays Cotentin - Designation
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_105 - Caen Metropole Normandie - Designation representant
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_104 - CA OPH Presqu ile Habitat - designation
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_103 -CCESPLP dechets menagers - Designation representants -
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_102 - Composition commissions prospectives - Modification 3
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_100 - Modif. date instauration tarification unique reseau transport
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_099 - DSP transports urbains - Avenant 10
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_098 - Entrée de la CAC dans le Syndicat mixte ATOUMOD
-
Conseil du
29/06/2021
DEL2021_097 - Evolution location velo electrique et aide acquisition
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