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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 08 Novembre 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2018-216-PPPieux-Convention balisage lumineux Port Diélette -
Conseil du DEL2018-215-PPPieux-Conventionbalisagerochesdu platé -
Conseil du DEL2018-214-PPMontebourg-contribution école privée -
Conseil du DEL2018-213-Renouvellement bail tri postal ST SAUVEUR LE VICOMTE -
Conseil du DEL2018-212-Renouvellement bail caserne gendarmerie St sauveurlevicomte -
Conseil du DEL2018-211-OPAH - Aides aux propriétaires -
Conseil du DEL2018-210-Signature convention cyclotourisme 2020 -
Conseil du DEL2018-209-Convention dette récupérable entre CEC et CAC -
Conseil du DEL2018-208-Reprise des résultats transférés par les communes -
Conseil du DEL2018-207-DM n° 1 -
Conseil du DEL2018-206-Transfert du budget tourisme au BP -
Conseil du DEL2018-205-Création budget services communs -
Conseil du DEL2018-204-Dotation SC 2018 -
Conseil du DEL2018-203 - Ciné Réville -choix concessionnaire -
Conseil du DEL2018-202-Modification du tableau des emplois -
Conseil du DEL2018-201-ZA Valognes-vente à DURAND ETASSE -
Conseil du DEL2018-200-Prescription RLPi -
Conseil du DEL2018-199-Avis CAC PPRN -
Conseil du DEL2018-198 - PLU Cherbourg 5é compatibilité -
Conseil du DEL2018-197-Soutien site universitaire -
Conseil du DEL2018-196-BNG-Convention transfert -
Conseil du DEL2018-195-Intérêt communautaire ZAC -
Conseil du DEL2018-194-Restitution Competence port diélette -
Conseil du DEL2018-193-IUT Cherbourg Manche-Désignation représentants de la CAC -
Conseil du DEL2018-192-PNA-Désignations comite syndical et conseil portuaire -
Conseil du DEL2018-191-Modif n°8 commissions thématiques -
Conseil du DEL2018-190 - Compo com fond concours -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2017-025- membres DSP -
Conseil du DEL2017-024 - Membres CAO -
Conseil du DEL 2025-051 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN RESEAU OUEST NORMAND Publié le
Conseil du DEL 2025-050 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DE FRANCE URBAINE Publié le
Conseil du DEL 2025-049 - DESIGNATION D UN ADMNISTRATEUR DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DE LA SPL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE Publié le
Conseil du DEL 2025-048 - DESIGNATION D UN REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DE L ASSOCIATION DES PORTS DE PLAISANCE NORMANDS Publié le
Conseil du DEL 2025-047 - MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DE PORTS DE NORMANDIE Publié le
Conseil du DEL 2025-046 - MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DES ORGANES DE SUIVI DE LA CONVENTION D ENTENTE AVEC LA COMMUNE DE SAINTE MERE EGLISE POUR SA COMMUNE DELEGUEE DE RAVENOVILLE Publié le
Conseil du DEL 2025-045 - MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DES ORGANES DE SUIVI DE LA CONVENTION D ENTENTE AVEC LA COMMUNE D ETIENVILLE Publié le
Conseil du DEL 2025-044 - MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DU CONSEIL MEDICAL EN FORMATION PLENIERE Publié le
Conseil du DEL 2025-043 -MODIFICATION DE LA DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DU COS NORMAND Publié le
Conseil du DEL 2025-041 - DESIGNATION D UN REPRESENTANT DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DU GROUPE D ACTION LOCALE (GAL) DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2025-040 - MODIFICATION DE LA DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION AU SEIN DU CLIC DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2025-039 - RECOMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX Publié le
Conseil du DEL 2025-037 - REMBOURSEMENT D AVANCE DE FRAIS Publié le
Conseil du DEL 2025-036 - GRILLE TARIFAIRE 2025 SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - NOUVEAUX TARIFS Publié le
Conseil du DEL 2025-034 - RESILIATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE LA COMPETENCE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES AVEC LA COMMUNE DE MARTINVAST Publié le
Conseil du DEL 2025-032 - RESERVE NATURELLE NATIONALE " SANGSURIERE ET ADRIENNERIE" - RENOUVELLEMENT REPRESENTANTS Publié le
Conseil du DEL 2025-024 - CREATION DUNE AGENCE INTERDEPARTEMENTALE D INFORMATION SUR LE LOGEMENT ORNE-MANCHE - ADHESION DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2025-023 - PHL 2022-2027 - PROGRAMMATION HLM 2024 - OPERATIONS DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR PRESQU ILE HABITAT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2025-022 - PLH 2022-2027 - PROGRAMMATION HLM 2024 - OPERATIONS DE RENOVATION ENERGETIQUE DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR LA SA HLM DU COTENTIN SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2025-021 - PLH 2022-2027 - PROGRAMMATION HLM 2024 - RENOVATION ENERGETIQUE DE 61 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR LA SA HLM LES CITES CHERBOURGEOISES, RESIDENCE DE LA NOE - CHERBOURG EN COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2025-020 - PLH 2022-2027 - PROGRAMMATION HLM 2024 - OPERATIONS DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR PRESQU ILE HABITAT SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU COTENTIN - AIDE FORFAITAIRE AU LOGEMENT SOCIAL Publié le
Conseil du DEL 2025-018 - BUDGET PRINCIPAL - ASSUJETTISSEMENT A TVA : ACTIVITE REDEVANCE DES ORDURES MENAGERES - CLOTURE DU CODE ACTIVITE REOM AU 01/04/2025 ACTIVITE LOCATION LA BRECHE - CREATION D UN CODE ACTIVITE LABRECHE AU 01/07/2025 Publié le
Conseil du DEL 2025-014 - FIXATION DU PRODUIT DE LA CONTRIBUTION GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) 2025 Publié le