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Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 08 Novembre 2018

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL2018-216-PPPieux-Convention balisage lumineux Port Diélette -
Conseil du DEL2018-215-PPPieux-Conventionbalisagerochesdu platé -
Conseil du DEL2018-214-PPMontebourg-contribution école privée -
Conseil du DEL2018-213-Renouvellement bail tri postal ST SAUVEUR LE VICOMTE -
Conseil du DEL2018-212-Renouvellement bail caserne gendarmerie St sauveurlevicomte -
Conseil du DEL2018-211-OPAH - Aides aux propriétaires -
Conseil du DEL2018-210-Signature convention cyclotourisme 2020 -
Conseil du DEL2018-209-Convention dette récupérable entre CEC et CAC -
Conseil du DEL2018-208-Reprise des résultats transférés par les communes -
Conseil du DEL2018-207-DM n° 1 -
Conseil du DEL2018-206-Transfert du budget tourisme au BP -
Conseil du DEL2018-205-Création budget services communs -
Conseil du DEL2018-204-Dotation SC 2018 -
Conseil du DEL2018-203 - Ciné Réville -choix concessionnaire -
Conseil du DEL2018-202-Modification du tableau des emplois -
Conseil du DEL2018-201-ZA Valognes-vente à DURAND ETASSE -
Conseil du DEL2018-200-Prescription RLPi -
Conseil du DEL2018-199-Avis CAC PPRN -
Conseil du DEL2018-198 - PLU Cherbourg 5é compatibilité -
Conseil du DEL2018-197-Soutien site universitaire -
Conseil du DEL2018-196-BNG-Convention transfert -
Conseil du DEL2018-195-Intérêt communautaire ZAC -
Conseil du DEL2018-194-Restitution Competence port diélette -
Conseil du DEL2018-193-IUT Cherbourg Manche-Désignation représentants de la CAC -
Conseil du DEL2018-192-PNA-Désignations comite syndical et conseil portuaire -
Conseil du DEL2018-191-Modif n°8 commissions thématiques -
Conseil du DEL2018-190 - Compo com fond concours -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Trier par ordre croissant Date de publication
Conseil du DEL 2023-183 - ESPACE AQUATIQUE DE VALOGNES - ASSUJETISSEMENT A TVA - CREATION D'UN CODE ACTIVITE AU 1ER JANVIER 2024 - BUDGET PRINCIPAL Publié le
Conseil du DEL 2023-182 - PARC LOCATIF SOCIAL - BAREME DES MAJORATIONS LOCALES DE LOYERS - MODIFICATION NUMERO 1 Publié le
Conseil du DEL 2023-181 - IMMOBILIER D'ENTREPRISES - TARIFS 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-180 - POLE DE SANTE LIBERAL AMBULATOIRE DE VALOGNES - ACTUALISATION DU COUT D'OBJECTIF ET SOLLICITATION DE LA DETR Publié le
Conseil du DEL 2023-179 - GRILLE TARIFAIRE 2024 DES SERVICES LIES A LA DIRECTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Publié le
Conseil du DEL 2023-178 - FIXATION D'UNE REDEVANCE POUR L'OCCUPATION D'UN PREFABRIQUE PAR LE DAC - DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION EN SANTE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-177 - PRIME POUVOIR D ACHAT Publié le
Conseil du DEL 2023-176 - REGIME INDEMNITAIRE Publié le
Conseil du DEL 2023-175 - AMICALE DU PERSONNEL - CONVENTION D'OBJECTIFS Publié le
Conseil du DEL 2023-174 - CONVENTIONS DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE CHERBOURG-EN-COTENTIN ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-172 - CONTRAT OPERATIONNEL DE MOBILITE - BASSIN DE MOBILITE DE LA POINTE DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-171 - MOBILITES - PROJETS STATIONS INTERMODALES - DEMANDES DE SUBVENTIONS Publié le
Conseil du DEL 2023-170 - MOBILITES - EVOLUTION SERVICE DE LOCATION DES VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE LONGUE DUREE Publié le
Conseil du DEL 2023-169 - MOBILITE : AVENANT NUMERO 4 - CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DES SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS ET DE SERVICES DE MOBILITE ASSOCIES Publié le
Conseil du DEL 2023-168 - CINEMA LE RICHELIEU A REVILLE - RAPPORT DU DELEGATAIRE - 2022 Publié le
Conseil du DEL 2023-167 - COMPLEXE HIPPIQUE DES PIEUX - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2022-2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-166 - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - SIGNATURE AVENANT NUMERO 1 A LA CONVENTION CHAPEAU OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE MULTI-SITES DU COTENTIN Publié le
Conseil du DEL 2023-165 - POLE DE PROXIMITE DES PIEUX - SERVICES COMMUNS - AVENANT NUMERO 2 A LA CONVENTION DE CREATION DU SERVICE COMMUN Publié le
Conseil du DEL 2023-164 - CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION CLIC COTENTIN - AVENANT 2023 Publié le
Conseil du DEL 2023-163 - PARTICIPATION FINANCIERE 2023 AU SAGE DOUVE-TAUTE ET A LA MISE EN PLACE DE MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES (MAEC) ZONES HUMIDES Publié le
Conseil du DEL 2023-162 - STRATEGIE FONCIERE POUR LA PRESERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU Publié le
Conseil du DEL 2023-161 - PLH 2022-2027 - DISPOSITIF "JE RENOV'EN COTENTIN" - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE EN OEUVRE POUR 2024 Publié le
Conseil du DEL 2023-160 - INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION SUR LES PERIMETRES DE PROTECTION RAPPROCHEE DE CAPTAGES ET FORAGES Publié le
Conseil du DEL 2023-159 - COMPOSITION DES COMMISSIONS PROSPECTIVES - MODIFICATION NUMERO 11 Publié le
Conseil du DEL 2023-158 - APPROBATION DM N°2 DU BUDGET PRINCIPAL ET DM N°1 ET 2 DES BUDGETS ANNEXES Publié le