Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 08 Novembre 2018

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2018-216-PPPieux-Convention balisage lumineux Port Diélette -
Conseil du DEL2018-215-PPPieux-Conventionbalisagerochesdu platé -
Conseil du DEL2018-214-PPMontebourg-contribution école privée -
Conseil du DEL2018-213-Renouvellement bail tri postal ST SAUVEUR LE VICOMTE -
Conseil du DEL2018-212-Renouvellement bail caserne gendarmerie St sauveurlevicomte -
Conseil du DEL2018-211-OPAH - Aides aux propriétaires -
Conseil du DEL2018-210-Signature convention cyclotourisme 2020 -
Conseil du DEL2018-209-Convention dette récupérable entre CEC et CAC -
Conseil du DEL2018-208-Reprise des résultats transférés par les communes -
Conseil du DEL2018-207-DM n° 1 -
Conseil du DEL2018-206-Transfert du budget tourisme au BP -
Conseil du DEL2018-205-Création budget services communs -
Conseil du DEL2018-204-Dotation SC 2018 -
Conseil du DEL2018-203 - Ciné Réville -choix concessionnaire -
Conseil du DEL2018-202-Modification du tableau des emplois -
Conseil du DEL2018-201-ZA Valognes-vente à DURAND ETASSE -
Conseil du DEL2018-200-Prescription RLPi -
Conseil du DEL2018-199-Avis CAC PPRN -
Conseil du DEL2018-198 - PLU Cherbourg 5é compatibilité -
Conseil du DEL2018-197-Soutien site universitaire -
Conseil du DEL2018-196-BNG-Convention transfert -
Conseil du DEL2018-195-Intérêt communautaire ZAC -
Conseil du DEL2018-194-Restitution Competence port diélette -
Conseil du DEL2018-193-IUT Cherbourg Manche-Désignation représentants de la CAC -
Conseil du DEL2018-192-PNA-Désignations comite syndical et conseil portuaire -
Conseil du DEL2018-191-Modif n°8 commissions thématiques -
Conseil du DEL2018-190 - Compo com fond concours -
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Toutes les délibérations communautaires

Date du conseil Délibérations Date de publication
Conseil du DEL2021_168 - Avis Proposition protection au titre des monuments historiques ouvrages constitutifs des digues de Cherbourg -
Conseil du DEL2021_167 - Validation des CGU - Dématérialisation instruction du droit des sols -
Conseil du DEL2021_166 - Signature avenant CTEC -
Conseil du DEL2021_165 - Rectification d'une erreur matérielle à la délibération PFAC domestiques -
Conseil du DEL2021_164 - ApprobationDM3BP_DM1DM2BA_RAPPORTPRESENTATION -
Conseil du DEL2021_163 - Versement des subventions aux budgets annexes -
Conseil du DEL2021_162 - Engagements liquidations et mandatements dépenses investissement avant vote BP 2022 -
Conseil du DEL2021_161 - Autorisations versements subventions avant vote du budget primitif -
Conseil du DEL2021_160 - DSC - Dotation de Solidarite Communautaire 2021 -
Conseil du DEL2021_159 - Attributions de compensation provisoires pour 2022 -
Conseil du DEL2021_158 - Fixation des attributions de compensation définitives 2021 -
Conseil du DEL2021_157 - Adoption du pacte fiscal et financier -
Conseil du DEL2021_156 - Bilan quinquennal des AC perçues par la Communauté d'agglomération -
Conseil du DEL2021_155 - Attribution complémentaire Fonds de concours 2021 -
Conseil du DEL2021_154 - Création Opération Collective d'Accompagnement à l'Investissement et Innovation pour commerce et artisanat -
Conseil du DEL2021_153 - PLIE du Cotentin - Protocole d'accord 2022-2026 -
Conseil du DEL2021_152 - Poursuite du déploiement Programme SARE - Signature convention de mise en oeuvre pour 2022 -
Conseil du DEL2021_151 - Arrêt du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) -
Conseil du DEL2021_150 - Election d'un membre du Bureau commmunautaire -
Conseil du DEL2021_149 - Convent° financières 2021 avec la Manche et la CCBC suite à dissolution du syndicat mixte du Cotentin -
Conseil du DEL2021_148 - Adhésion à l'antenne de la Normandie à Bruxelles dans le cadre de la Task Force normande auprès de l'UE -
Conseil du DEL2021_147 - Adhésion aux forum européens et français pour la sécurité urbaine -
Conseil du DEL2021_146 - Port Dielette - Fixation des tarifs d'outillage et droits de port 2022 -
Conseil du DEL2021_145 - Fixat° tarifs 2022 d'utilisat° site du Beuzembec et sites portuaires situés hors Domaine public Maritime -
Conseil du DEL2021_144 - Rapport annuel 2020 - Délégat° de Service Public pour la gest° et l'exploitat° de la Cité de la Mer -
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