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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 08 Novembre 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-216-PPPieux-Convention balisage lumineux Port Diélette
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-215-PPPieux-Conventionbalisagerochesdu platé
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-214-PPMontebourg-contribution école privée
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-213-Renouvellement bail tri postal ST SAUVEUR LE VICOMTE
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-212-Renouvellement bail caserne gendarmerie St sauveurlevicomte
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-211-OPAH - Aides aux propriétaires
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-210-Signature convention cyclotourisme 2020
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-209-Convention dette récupérable entre CEC et CAC
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-208-Reprise des résultats transférés par les communes
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-207-DM n° 1
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-206-Transfert du budget tourisme au BP
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-205-Création budget services communs
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-204-Dotation SC 2018
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-203 - Ciné Réville -choix concessionnaire
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-202-Modification du tableau des emplois
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-201-ZA Valognes-vente à DURAND ETASSE
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-200-Prescription RLPi
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-199-Avis CAC PPRN
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-198 - PLU Cherbourg 5é compatibilité
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-197-Soutien site universitaire
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-196-BNG-Convention transfert
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-195-Intérêt communautaire ZAC
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-194-Restitution Competence port diélette
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-193-IUT Cherbourg Manche-Désignation représentants de la CAC
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-192-PNA-Désignations comite syndical et conseil portuaire
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-191-Modif n°8 commissions thématiques
-
Conseil du
08/11/2018
DEL2018-190 - Compo com fond concours
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_143 - Avenant conv fact recouv redeva taxes assai collec BC
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_142 - Changement de mode de gestion pour l'assainissement collectif du territoire de Saint-Pierre-Eglise
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_141 - Rapport annuel délégataires 2020 eau assai coll et NC
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_140 - RPQS 2020 - Eau potable, assainissement collectif et non collectif sur le territoire de la CAC
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_139 - Dépénalisation du stationnement payant - Convention de reversement du forfait post-stationnement
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_138 - Rapport annuel 2020 - Délégation transports publics urbains
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_137 - Avenant n°1 à la convention de service commun pour les communes du Pôle de Proximité du Val de Saire
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_136 - Avis dde autorisation orano cycle modif mineures ttt autorisé
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_135 - NPNRU - Convention Pluriannuelle de Renouvellement Urbain
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_134 - NPNRU - Charte de relogement
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_133 - NPNRU - Bilan de la concertation
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_132 - Révision des attributions de compensation libres 2021
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_131 - Rapport d'évaluation de la CLECT pour 2021
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_130 - Adhésion à FRANCE DIGUES ( Associat° Nationale des Gestionnaires de Digues)
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_129 - Création du Syndicat mixte des digues de la Côte Est du Cotentin - Approbation
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_128 - Avis sur le projet de plan de gestion des risques d'inondation Seine-Normandie 2022-2027
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_127 - Rapport annuel 2020 - Délégation SPL Tourisme
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_126 - Institut° de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et d'un zonage de percept° sur le territoire
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_125 - SPL NORMANTRI - Rapport annuel 2020
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_124 - Unité Prévention des Déchets et Développement du Recyclage - Tarification du service de broyage à domicile
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_123 - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés - Année 2020
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_122 - Soutien au site universitaire
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_121 - Convention d'utilité sociale 2021-2027 de Presqu'Ile Habitat
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_120 - Elabloration programme local habitat - 2eme arrêt projet
-
Conseil du
28/09/2021
DEL2021_119 - Budget annexe Déchets Ménagers REOM 40002-16 - Cloture au 31-12-2021
-
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