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Délibérations communautaires
Délibérations communautaires
Délibérations du Conseil communautaire du Conseil communautaire du 20 Décembre 2018
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-262 - dissolution SIS st s le vicomte retrait cmmes
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-261 - PP CI - conv MSA - tarifs
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-260 - PPVO frais scolaire cout par ecole
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-259 - PPVO Frais scolaire cout par eleve
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-258 - OPAH CEC
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-257 - OPAH Coeur Cotentin
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-256 - cinema Le Richelieu
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-255 - PP Les pieux restitution comp voirie avnt 1
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-254 - rapport annuel centre equestre les Pieux-ilovepdf-compressed
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-253 - Gendarmerie Montebourg - Avenant 2 bail
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-252 - signature conventions services communs
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-251 - conv giratoire bld Est CEC
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-250 - PLU Moitiers d'Allonne
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-249 - modalités MD PLU denneville
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-248 - règlement vacations
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-247 - règlement agents astreinte
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-246 - modif tb emplois
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-245 -Serv. communs B Primitif
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-244 - délib autorisant versement sub B annexes
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-243 - délib autorisant pt dépenses invest
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-242 - autorisation versement sub avant B 19
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-241 - Fixation attributions compensation déf 2018
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-240 - tarification compostage indi
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-239 - conv eau ORANO
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-238 - Modif zon assain Denneville-St Lo Ourv-Portbail-Moitiers Allone
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-237 - conv cac - SDEAU50
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-236 - modalités facturation fuite après c
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-235 - conventions exploi réseau eau assai
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-234 - PFAC domestique
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-233 - PFAC assimilé domestique
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-232 - tarifs 2019 S eau assai col
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-231 - ZA les Costils - approbation dossier creation
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-230 - ZA les Costils synthese participation public
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-229 - Avenant DSP SPL tourisme v2
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-228 - Gestion Hall Technologi
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-227 - abbatoir com - tarif 2019
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-226 - Rapport annuel abattoir CEC
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-225 - maintien tarifs équipement et t com
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-224 - Validation cout objectifs projet equipement
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-223 - ITI - Validation subventions
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-222 - Attribution fonds de concours
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-221 - contrat territoire 4eme generation
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-220 - SEM cité mer - entrée C et membres
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-219 - renovation INTECHMER
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-218 - Plan croissance bleue
-
Conseil du
20/12/2018
DEL2018-217-DM
-
Réinitialiser les filtres
Toutes les délibérations communautaires
Date du conseil
Délibérations
Trier par ordre croissant
Date de publication
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_011 - atelier chantereyne - conv occup port normand tarif
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_010 - Acquisition bât Ind ZA bretonnerie valognes
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_009 - Conv object MEF participation 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_008 - dde renouvel label pays art histoire clos cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_007 - SPL dévelop touristique - modif modal DG
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_006 - Conv DSP SPL dévelop tourist avt 3
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_005 - CIA - Rapport 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_004 - NPNRU les fourches charcot spanel lancement MOU
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_003 - Création sté vivre et habiter normandie
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Arrêt projet plan déplacement cotentin
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexes Vol 2 Janvier 2019
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_002 - Annexe Vol 1 PDC 2020
-
Conseil du
26/02/2020
DEL2020_001 - Rapport acti conseil développement cotentin
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_192 - Océalis - Vente de gobelets recyclables
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_191 -Centres multimédia PP Côte des Isles et Vallée de l'Ouve - Harmonisation des tarifs
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_190 - Convention de coopération SM Point Fort
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_189 - PLU Hardinvast- Urbanisation d'une zone 2AU
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_188 - Les Pieux - DPU sur zones U et AU du PLU
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_187 - Ex SIAEP region de Portbail - Répartition du contrat de gérance
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_186 - Commune de La Haye - convention gestion des abonnés
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_185 - Saint Jean de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvremant redevance assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_184 - Saint Georges de la Rivière - Convention de mandat - Facturation et recouvrement assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_183 - Les Moitiers d'Allone - Convention de mandat - Facturation et recouvrement redevance assainissement
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_182 - Eau Ravenoville - Convention d'entente entre Sainte Mère Eglise et CAC
-
Conseil du
12/12/2019
DEL2019_181 - Eau - Convention d'entente Etienville et la CAC
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